Minutes of the meeting held on Wednesday, November 15, 2023
From 1:30 p.m. until 3:30 p.m. HGN105 and Teams
Présences /Attendance
André Beauchemin, président
Alain St-Amant
Alain Stintzi
Andrew Sowinski
Angel Foster
Attalah Deborah Fabine Enokou
Charles Russell Thickstun
Cheryl Susan McWatters
Christine Dallaire
Gregory Richards
Iva Apostolova
Joao Velloso
Joël Beddows
Marc Charron
Marijke Taks
Martine Lagacé
Mathieu Lavallée
Michael Leslie Shiell
Michel Labrosse
Mona Paré
Monika Jezak
Nicholas Ng-A-Fook
Silvia Bonaccio
Sylvie Frigon
Tuan Bui
Yazid Dissou
Excusé(e)s
Sonia Cadieux
Invités / Guests
Javier Giorgi
- Adoption de l’ordre du jour / Adoption of the Agenda
Le vice-provost informe le Conseil que l’ordre du jour de la rencontre est chargé, notamment parce qu’il s’agit de la dernière rencontre où l’on peut soumettre des modifications majeures auprès du Sénat pour une mise en vigueur en mai 2024.
Il suggère deux changements à l’ordre du jour :
- Les demandes de modification majeure de l’Université Saint-Paul sont soumises pour information et non pour approbation, conformément au Protocol institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ).
- La demande de modification majeure 2.a sera présentée en dernier après le point 2j.
Il procède à l’adoption de l’ordre du jour.
Décision : L’ordre du jour est adopté avec modifications (S. Frigon / M. Charron).
- Modifications majeures / Major Modifications
DÉCISIONS / DECISIONS
Faculté d’éducation / Faculty of Educatio
a. 2023-GRAD-EDU-04 - M.Ed., Concentration en Éducation et langues secondes : Abolition de l’offre en personne de la concentration et modifications aux cours / 2023-GRAD-EDU-04 - MEd, Concentration in Second Language Education: Abolish the in-person delivery of the concentration and modifications to courses
Presented by Vice-Dean N. Ng-A-Fook.
Decision: Request approved as presented (N. Ng-A-Fook / A. Stintzi).
b. 2023-GRAD-EDU-06 - Diplôme d’études supérieures, M.Ed. et Ph.D. en éducation, Concentration en Enseignement aux professionnels de la santé : Abolition de l’offre en personne de la concentration et modifications aux cours / 2023-GRAD-EDU-06 - Graduate Diploma, MEd and PhD in Education, Concentration in Health Professions Education: Abolish the in-person delivery for the concentration and modification to courses
Presented by Vice-Dean N. Ng-A-Fook.
Decision: Request approved as presented (N. Ng-A-Fook / M. Charron).
c. 2023-GRAD-EDU-07 – M.Ed., Concentration en Leadership, évaluation, programmes et politiques éducationnelles (programme en français): Modification au nom de la concentration, abolition de l’offre en personne de la concentration et modification aux cours / 2023-GRAD-EDU-07 – MEd, Concentration in Leadership, Evaluation, Curriculum and Policy Studies (French program): Modification to the name of the concentration, abolish the in-person delivery of the concentration and modification to courses
Présentée par le vice-doyen N. Ng-A-Fook.
Décision: Demande approuvée selon la version finale soumise avec corrections mineures (mise en page et titres des cours) durant la réunion (N. Ng-A-Fook / C. Dallaire).
d. 2023-GRAD-EDU-08 – M.Ed., Concentration en Leadership, évaluation, programmes et politiques éducationnelles (programme en anglais): Modification au nom de la concentration, abolition de l’offre en personne de la concentration et modification aux cours et structure des cours / 2023-GRAD-EDU-08 – MEd, Concentration in Leadership, Evaluation, Curriculum and Policy Studies (English program): Modification to the name of the concentration, abolish the in-person delivery of the concentration, modifications to courses and course structure
Presented by Vice-Dean N. Ng-A-Fook.
Decision: Request approved as presented (N. Ng-A-Fook / M. Charron).
Faculté de génie / Faculty of Engineering
e. 2023-GRAD-GENIE-EMP-06 – M.Ing. en gestion en ingénierie : Modifications aux cours, à la structure du programme et aux exigences d’admission / 2023-GRAD-GENIE-EMP-06 - MEng in Engineering Management: Modification to courses, program structure and admission requirements.
Presented by Vice-Dean A. Sowinski.
Decision: Request approved with modifications (A. Sowinski / J. Beddows).
Modifications:
- Add all the approval dates to the request’s cover page, notably the School of Telfer’s Council.
- Add more details to the admission requirement of “two years of relevant experience” by identifying which experiences are relevant to the discipline and ensure that the English and French wording is harmonized.
Faculté de médecine / Faculty of Medicine
f. 2023-GRAD-MED-05 - M.Sc.A. en enseignement des sciences anatomiques : Modification, création et abolition de cours, modification à la structure du programme et création d’une option à base de cours / 2023-GRAD-MED-05 - MASc in Anatomical Sciences Education: Modification, creation and abolish courses, modifications to program structure, creation of a course-based option
Présentée par le vice-doyen A. Stintzi.
Décision: Demande approuvée avec modifications (A. Stintzi / M. Paré).
Modification : Le cours ASE5966 deviendra ASE5166 offert en anglais seulement afin de refléter l’offre réelle du cours. Afin de s’assurer que des ressources soient disponibles pour offrir l’équivalent en français, la Faculté de médecine va explorer les opportunités avec les universités au Québec et avec la Faculté d’éducation pour offrir le cours équivalent en français. Le suivi doit être fait et présenter au CES d’ici septembre 2024.
Faculté des sciences / Faculty of Sciences
g. 2024-GRAD-SCIEN-CHM-02- Ph.D. en chimie : Ajout d’une concentration en sciences biomoléculaires / 2024-GRAD-SCIEN-CHM-02- PhD in Chemistry: Addition of a Concentration in Biomolecular Sciences
Présentée par le vice-doyen T. Bui.
Décision: Demande approuvée avec demande de clarification des cotes de cours de la Faculté de médecine (T. Bui / S. Frigon).
Faculté des sciences de la santé / Faculty of Health Sciences
h. 2023-GRAD-SSAN-APA-01 – Maîtrise en sciences de l’activité physique, Concentration Intervention et consultation : Modification au nom de la concentration, aux exigences d’admission, à la structure et à la durée du programme / 2023-GRAD-SSAN-APA-01 – Master of Human Kinetics, Concentration Intervention and Consultation: Modifications to the name of the concentration, admission requirements, program structure and duration
Présentée par la vice-doyenne C. Dallaire.
Décision: Demande approuvée avec modification (C. Dallaire / A. Stintzi).
Modification : Uniformiser le langage dans l’annuaire du programme en lien avec « l’étudiante et l’étudiant ».
i. 2023-GRAD-SSAN-NSG-01 - Ph.D. Sciences infirmières : Modification et création de cours, modification à l’examen de synthèse / 2023-GRAD-SSAN-NSG-01 - PhD Nursing: Modification and creation of courses, modification to the comprehensive examination
Présentée par la vice-doyenne C. Dallaire.
Décision: Demande approuvée telle que présentée (C. Dallaire / S. Frigon).
Faculté des sciences sociales / Faculty of Social Sciences
j. 2023-GRAD-SSOC-SVS-02 - Maîtrise et Ph.D. en Service social : Modification au nom du programme / 2023-GRAD-SSOC-SVS-02 – Master and PhD in Social Work: Modification to the program name
Présentée par la vice-doyenne S. Frigon.
Décision: Demande approuvée telle que présentée (S. Frigon / M. Lagacé).
POUR INFORMATION / FOR INFORMATION
Université Saint-Paul / Saint Paul University
k. 2023-2024- GRAD-USP-9.5.2 - Diplôme d’études supérieures en leadership transformatif et spiritualité : modification à la structure du programme, aux cours et aux exigences d’admission / 2023-2024- GRAD-USP-9.5.2 - Graduate Diploma in Transformative Leadership and Spirituality: Modification to program structure, courses, and admission requirements
Présentée par la vice-rectrice I. Apostolova.
l. 2023-2024-GRAD-USP -9.5.3 - M.A. en leadership transformatif et spiritualité : Modification à la structure du programme, aux cours et aux exigences d’admission / 2023-2024-GRAD-USP -9.5.3 - MA in Transformative Leadership and Spirituality: Modification to program structure, courses, and admission requirements
Présentée par la vice-rectrice I. Apostolova.
DÉCISIONS / DECISIONS
Faculté de droit/ Faculty of Law
m. 2023-GRAD-DCL-01 – Maîtrise en droit (LL.M) : Introduction du parcours en double-diplôme avec l'Université Jean-Moulin Lyon 3 / 2023-GRAD-DCL-01 - Master of Laws (LLM): Introduction of a dual-degree pathway with Université Jean-Moulin Lyon 3
Présentée par la vice-doyenne M. Paré.
Décision: Demande approuvée telle que présentée (M. Paré / M. Lagacé).
Règlement académique :
a. A-8 Évaluation des apprentissages / A-8 Evaluation of Student Learning
Présenté par le vice-Provost A. Beauchemin
Décision : Règlement approuvé avec modifications (C. Dallaire/ S. Frigon)
Le règlement est approuvé au Conseil avec la modification ci-dessous. Si une modification majeure est adoptée à la réunion du Conseil des études au premier cycle du 16 novembre 2023, le CES procèdera avec un vote électronique avant sa soumission au Comité exécutif du Sénat.
Modification :
Ajout de précision à la sous-section A-8.6 à la fin des points 1-Cause de maladie et 2-Situation de vie exceptionnelle : Une deuxième absence à une évaluation dans un cours, appuyée d’un justificatif et de preuves à l’appui …, pourrait mener à un accommodement autre qu’une évaluation différée (par ex., abandon rétroactif du cours).
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 octobre septembre 2023 / Approval of the October 18, 2023, Meeting Minutes
Point reporté à la rencontre de décembre.
- Suites au procès-verbal / Business Arising from the Minutes
Point reporté à la rencontre de décembre.
- Rapport du vice-provost / Vice-Provost’s Report
Bourse d’admission : le budget est confirmé pour l’an prochain. Les quotas de bourse et les budgets pour 2024-2025 vous seront communiqués d'ici la fin de la semaine.
Communiqué de presse d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada IRCC: À compter du 1er décembre 2023, l’Université devra confirmer la validité de toutes les lettres d’offre d’admission directement auprès d’IRCC.
In time for the fall 2024 semester, IRCC will adopt a “recognized institution” framework to benefit post-secondary designated learning institutions (DLI) that set a higher standard for services, support, and outcomes for international students.
In the coming months, reforms will be introduced to better calibrate the Post-Graduation Work Permit Program to meet the needs of the Canadian labour market. More information to be received.
- Rapport du vice-provost associé / Associate Vice-Provost’s Report
Le rapport des différents dossiers est rapporté en décembre. Entre- temps, le groupe de travail sur la revitalisation du programme de cotutelle se poursuit.
- Rapport de la vice-provost associée / Associate Vice-Provost’s Report
Le travail pour les bourses externes continue, les concours se terminent, le Conseil sera informé à fur et en mesure.
La vice-provost associée rappelle les vice-doyens de soumettre des noms pour participer au groupe de travail pour le développement professionnel et celui d’intégrité académique.
Trois étudiants de l'Université d'Ottawa ont été invités à passer une entrevue pour la bourse Rhodes, ce qui est une excellente nouvelle.
- Autres affaires
La rencontre s’est terminée à 15h27.
