PROCÈS-VERBAL
de la sixième réunion de l'année 2023-2024 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 8 février à 9h30 à Vanier 1026 et par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
I. Apostolova, S. Bainbridge-Whiteside, A. Beauchemin, J. Beddows, R. Clark, C. Dallaire, C. Isabelle, M. Jezak, P-E. Parent, D. Robitaille, F. Robitaille, U. Ruhi, L. Shiell, A. Sowinski, A. St-Amant, A. Stintzi, V. Strimell, M. Théberge, G. Yasmeen
PERSONNES EXCUSÉES
L. Abanto Rojas, S. Baranayi, E. Bercier, S. Cadieux, Y. Campagnolo, J. Carnegie, M. Charron, M-A. D’aoust, M. Gobeil, R. Leck, L. McDermaid, Y. Pelletier, T. Sharma, D. Wiseman
PERSONNES RESSOURCES
A. Arnold, A. Baril, É. Detellier, C. Kendall, A. Malette, V. Tardif, N. Wall
Le vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.
2. Procès-verbal de la réunion du 7 décembre 2023
Le procès-verbal de la réunion du 7 décembre 2023 est approuvé tel que présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Le vice-provost aux affaires académiques rappelle aux facultés qu’avant de présenter une demande de modifications mineures ou majeures au Conseil de leur faculté, la demande doit d’abord être envoyée à l’équipe de gestion du curriculum et au cabinet du vice-provost aux affaires académiques.
Le Règlement A-8 a été présenté au Sénat. Il doit être retravaillé avant d’être présenté de nouveau.
Les admissions de la majeure en études africaines ont été suspendues. Aucun étudiant n’est affecté. Si la Faculté des sciences sociales souhaite créer cette majeure, elle devra soumettre une demande pour la création d’un nouveau programme.
Le vice-provost aux affaires académiques remercie le vice-doyen de l’École de gestion Telfer, Umar Ruhi, et les membres de son équipe qui avaient présenté une création de microprogramme au mois de décembre. M. St-Amant a ensuite encouragé les facultés à présenter au CEPC des projets innovants, même si ces projets n’ont pas besoin d’approbation de la part du CEPC.
À TITRE D’INFORMATION
4. Rapport des modifications mineures
a) Faculté des arts
Le vice-doyen de la Faculté des arts, Joël Beddows, présente le rapport de modifications mineures.
b) Faculté de génie
Le vice-doyen de la Faculté de génie, Andrew Sowinski, présente le rapport de modifications mineures.
c) Faculté de médecine
Le vice-doyen de la Faculté de médecine, Alain Stintzi, présente le rapport de modifications mineures.
d) Faculté des sciences
Le vice-doyen de la Faculté de sciences, Paul-Eugène Parent, présente le rapport de modifications mineures.
e) Faculté des sciences de la santé
La vice-doyenne de la Faculté de sciences de la santé, Christine Dallaire, présente le rapport de modifications mineures.
f) Faculté des sciences sociales
La vice-doyenne de la Faculté de sciences sociales, Véronique Strimelle, présente le rapport de modifications mineures.
En suivi de la discussion sur l’utilisation du terme diaspora dans l’intitulé de la mineure en études africaines, la vice-doyenne a consulté des professeurs de la Faculté des sciences sociales et de la Faculté des arts qui lui ont confirmé que le terme diaspora est utilisé par l’Union africaine.
g) École de Gestion Telfer
Le vice-doyen de l’École de gestion Telfer, Umar Ruhi, présente le rapport de modifications mineures.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Règlements académiques
a) Création du règlement académique (2023-CVÉSP-002)
Règlement académique A-10 Transfer de crédits (anciennement B-5)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la création de ce règlement conjoint.
Une discussion s’engage sur l’ajout d’un tableau d’équivalences avec l’Université du Québec en Outaouais (UQO) comme on en trouve un avec l’Université Carleton dans le règlement. Puisqu’il existe des programmes conjoints avec l’Université Carleton, mais pas avec l’UQO, il est nécessaire d’avoir un tableau d’équivalences avec l’Université Carleton.
C.2023-2024.012 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité
Exécutif du Sénat d’approuver la création du règlement A-10 (CVÉSP-002).
b) Modifications au règlement académique (2023-2024 VPAA 004)
Règlements académiques B-changements dans la numérotation
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications demandées.
C.2023-2024.013 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité Exécutif du Sénat d’approuver les modifications aux règlements B-5, B-6, B-7 et B-8 (2023-2024 VPAA 004).
AUX FINS DE DISCUSSION
6. Discussion
a) Les permis d’études
Gisèle Yasmeen et Amy Arnold se joignent à la réunion et présentent le point de discussion.
Il est conseillé de considérer demander une durée plus longue des permis pour les doctorats. Une discussion s’engage sur les permis d’études octroyés aux étudiants francophones et l’offre de cours en français. Une question est posée à savoir si l’université peut admettre des étudiants de pays comme la Chine, l’Iran ou la Russie à des programmes d’études supérieures offerts en ligne ou si cela pourrait affecter la sécurité de la recherche. Les présentatrices devront vérifier.
Le vice-provost aux affaires académiques ajoute que les étudiants qui risquent de perdre leur bourse en raison d'un manque d'offre de cours doivent contacter les services financiers.
b) Bâtir des ponts : notre travail collaboratif avec nos communautés et la ville
Claire Kendall, Alexandra Baril et Alain Malette se joignent à la réunion et présentent le point de discussion.
Une discussion s’engage sur les différentes occasions d’engagement communautaire.
Levée de la séance : 11h24
