PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l'année 2024-2025 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 5 septembre à 9h30 à Vanier 1026 et par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
L. Abanto Rojas, J-M. Barrette, A. Beauchemin, J. Beddows, S. Cadieux, Y. Campagnolo, J. Chen, R. Clark, C. Dallaire, MA Daoust, P. Dumond, C. Fennell, M. Gobeil, C. Isabelle, M. Jezak, R. Leck, L. McDermaid, P.-E. Parent, Y. Pelletier, D. Robitaille, F. Robitaille, U. Ruhi, L. Shiell, A. Sowinski, A. St-Amant (président), V. Strimelle, M. Théberge, J-P. Thivierge, N. Wiper Bergeron
PERSONNES EXCUSÉES
S. Bainbridge-Whiteside, E. Bercier, A. Ibrahim, G. Mayeda, T. Sharma
PERSONNES RESSOURCES
L. Chenard, P. Corriveau, G. Dancose, É. Detellier, T. Gofton, T. Lachance, A. Malette, G. Ramsay, C. Tremblay, N. Wall
Le vice-provost, affaires académiques, préside la réunion et souhaite la bienvenue aux nouveaux membres, soit : Graham Mayeda, Jean Chen, Jean-Philippe Thivierge et Jean-Marc Barrette.
Approbation de l’ordre du jour
Le vice-provost aux affaires académiques, A. St-Amant, indique que le règlement A-2.4 qui était dans le point de Discussion de l’ordre du jour est déplacé à la section Recommandations de l’ordre du jour.
L’ordre du jour est adopté tel que modifié.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
Procès-verbal de la réunion du 2 mai 2024
Le procès-verbal de la réunion du 2 mai 2024 est approuvé tel que présenté.
Questions découlant du procès-verbal
Le vice-provost aux affaires académiques, A. St-Amant, indique que le Règlement académique A-8.6 a été approuvé au Sénat. Il y a eu une amélioration des services offerts par Zoom. Dorénavant, chaque professeur peut bénéficier de 500 participantes et participants et il est possible de produire des webinars.
À partir de cette réunion, il y un changement dans le processus d’approbation des modifications mineures, qui seront dorénavant approuvées dans l’ordre du jour de consentement. Ce changement est très bien accueilli. Alain St-Amant spécifie que des questions peuvent être soulevées, au besoin, au cours de l’ordre du jour de consentement. Il est mentionné de s’assurer que la question sur les impacts sur les autres facultés est répondue dans les gabarits pour les modifications mineures et s’il y a des effets, d’ajouter l’échange de courriels qui confirment que les facultés et services concernés ont été consultés.
Modifications mineures
- École de gestion Telfer : quelques coquilles sont relevées et sont transmises au vice-doyen de l’École de gestion Telfer.
- Faculté d’éducation
- Faculté de génie
- Faculté des sciences sociales : on remarque que les titres des cours proposées sont similaires à ceux des programmes de communication et de journalisme. Afin d’éviter toute confusion dans la population étudiante, on suggère d’ajouter une note indiquant que ces cours sont réservés aux étudiantes et étudiants en Études de conflits et droits humains (ECH).
Les demandes ainsi modifiées seront transmises au Comité exécutif du Sénat pour l’ordre de jour de consentement.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
Règlements académiques
- 2024-2025 VPAA 001 – modifications au règlement B-6.3 Retrait (b)
Le vice-provost aux affaires académiques, A. St-Amant, et la vice-doyenne de la Faculté d’éducation, C. Isabelle, présentent les modifications demandées au Règlement B-6.3 Retrait.
Il est demandé de modifier la phrase proposée afin de la rendre plus claire.
Ainsi, les modifications qui seront transmises au Comité exécutif du Sénat se liront comme suit :
À la Faculté d’éducation, dans les programmes de premier cycle, une deuxième note de « F » dans un même cours obligatoire ou optionnel. Si les personnes étudiantes reprennent et réussissent ledit cours, elles peuvent être réadmises au programme de B. Ed.
at the Faculty of Education, in undergraduate programs, a second grade of “F” for the same compulsory course or elective course. If students repeat and pass that course, they can be readmitted to the B. Ed. Program.
C.2024-2025.01 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande de modifications au règlement académique B-6.3 Retrait (2024-2025 VPAA 001), avec les modifications demandées.
- Modifications au règlement A-2.4 Plan de cours pour les études de premier, deuxième et troisième cycles (b)3
Le vice-provost aux affaires académiques, A. St-Amant, présente les modifications proposées au règlement A-2.4.
Les modifications sont faites à la suite d’une demande du Ministère des collèges et universités (MCU). Elles doivent être présentées au CEPC et au CÉS, puis elles seront envoyées au vice-provost aux affaires professorales, J. Carrière, afin qu’il puisse consulter les représentants de l’APUO. La consultation peut durer jusqu’à huit semaines. Les modifications seront ensuite présentées au Comité exécutif du Sénat et au Sénat.
Les membres sont d’accord avec la demande du MCU. Il est demandé de vérifier la version française des modifications proposées, en particulier de changer le terme requise par obligatoire.
C.2024-2025.02 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat la demande de modifications au règlement académique A-2.4 Plan de cours pour les études de premier, deuxième et troisième cycles (2024-2025 VPAA 002), avec les modifications demandées.
- Création de programmes
2024-UGRD-EDU-08C – Lettre d’intention pour la création d’une mineure en éducation.
La vice-doyenne de la Faculté d’éducation, C. Isabelle, présente l’objectif de la création d’une mineure en éducation.
Une discussion s’engage sur les critères d’admission à ce programme et sur les possibilités d’emploi des futurs diplômés et diplômées.
C.2024-2025.03 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la lettre d’intention pour la création d’une mineure en éducation (2024-UGRD-EDU-08C), tel que présentée.
- Modifications majeures
2024-UGRD-GEST-05 – Création d’un Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé (option en entrepreneuriat)
Le vice-doyen de l’École de gestion Telfer, U. Ruhi, présente la demande.
C.2024-2025.04 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la création d’un Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé (option en entrepreneuriat) (2024-UGRD-GEST-05), tel que présentée.
2024-UGRD-SSAN-NUT-02 – Création d’un régime coopératif pour le programme de Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments ainsi qu’à ses options
La vice-doyenne de la Faculté des sciences de la santé, C. Dallaire, présente la demande.
C.2024-2025.05 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la création d’un régime coopératif pour le programme de Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments et ses options (2024-UGRD-SSAN-NUT-02), tel que présentée.4
DISCUSSION
Modifications au règlement B-7.6 Exigences de résidence
Le vice-provost aux affaires académiques, A. St-Amant, présente les modifications proposées au règlement B-7.6 à des fins de discussion.
Une discussion s’engage sur les ressources disponibles dans les facultés, en particulier pour réaliser l’entente de principe qui s’est faite avec l’Université de Sudbury. Les membres expriment leur désaccord sur la manière dont se déroulent les discussions avec l’Université de Sudbury, en particulier le fait que les unités académiques ne sont pas impliquées dans le processus.
Les membres sont d’accord qu’il faut modifier ce règlement académique si l’Université d’Ottawa veut formaliser l’entente avec l’Université de Sudbury, notamment en précisant les instances d’approbation pour offrir des programmes de l’Université d’Ottawa dans d’autres institutions postsecondaires.
Création du règlement A-8.8 sur l’affichage des notes
T. Lachance présente les raisons pour lesquelles créer le règlement A-8.8. Une discussion s’engage sur les inquiétudes par rapport aux membres du corps professoral ATPUO qui quittent l’université après avoir donné leur cours.
CTIG Rapport final et recommandations
T. Gofton discute des ententes avec les collèges en vigueur à l’Université d’Ottawa. Les ententes d’articulation sont peu utilisées. Il explique la procédure d’admission pour les étudiantes et étudiants qui transfèrent d’un collège à notre institution et la compare avec les ententes institutionnelles mises en place par l’Université York. Pour notre part, nous n’avons que quatre ententes institutionnelles, mais on accorde des équivalences à de nombreux autres étudiantes et étudiants qui proviennent des collèges. Pour une question de visibilité, il est recommandé de prendre exemple sur les ententes institutionnelles de l’Université York. Nos pratiques deviendraient plus publiques, et donc plus connues.
SLICCs
A. Malette présente une mise à jour sur le projet « Student Led Individually Created Courses » (SLICCs). La présentation sera distribuée aux membres.
Le projet pilote sera lancé au trimestre printemps/été. Le projet nécessitera la création d’une cote de cours universitaire ou facultaire. Les membres se prononcent pour une cote facultaire.
Levée de la séance : 11h57
