Meeting of Thursday, November 18, 2021 at 9:30 a.m.

Agenda

1.    Approval of the agenda

2.    Minutes of the meeting of October 7th, 2021 (b)

3.    Business arising from the minutes

FOR RECOMMENDATION

4. Modifications to the Terms of reference of
the Council on Undergraduate Studies (b)

5. Major Modifications

a)    Faculty of Arts
Major modifications to the Theatre Program (2021-UGRD-ARTS-THE-17) (b)

b)    Faculty of Social Sciences
Major modifications to the Sociology and Anthropology Programs (2021-UGRD-SSOC-SOC-1528) (b)

c)    Telfer School of Management
Major modifications to the Honours Bachelor of Commerce (2021-UGRD-GEST-01) (b)

6. Academic Regulations

Modifications to the Academic Regulation I-9.6 Eligibility for Supplemental Examinations (b)

FOR DISCUSSION

7. Proposal to review the process of the academic integrity project for the cohort admitted in fall 2021

8. Discussion of the regulations on course repetition and academic revival

9. Discussion on varsity sports participation as an example of a personal exceptional circumstance

Minutes

La réunion a lieu le jeudi 18 novembre 2021 à 9h30 par Teams.

PRÉSENCES

L. Abanto Rojas, J-M. Barrette, E. Bercier, S. Cadieux, J. Carnegie, B. Castilloux, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, D. Delcorde, A. Flynn, A. Germain-Rutherford, M. Gobeil, R. Leck, J. Lennox-Terrion, M. Labrosse, H. Pellerin, A. Popatia, Y. Rajwani, U. Ruhi, A. St-Amant, A. Stinzi, S. Thériault, C. Turenne-Sjolander.

PERSONNES EXCUSÉES

S. Dossani, O. Faucher, Y. Le Bouthillier, R. Leblanc, M. McLaughlin, M. Théberge, M. Turcotte, D. Wiseman.

PERSONNES RESSOURCES

S. Almansour, M. Archibald, E. Detellier, R-L. Hotte, S. Hylland, A. Kheppar, C. Lavoie, S. Leduc, I. Mayrand, Y. Pelletier, D. Smith.

La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.

1. APPROBATIONDE L’ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.

2. ​​​​​​​PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 9 SEPTEMBRE 2021

Le procès-verbal de la réunion du 7 octobre 2021 est approuvé tel que présenté.

3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL

AUX FINS DE RECOMMANDATION

​​​​​​​4. Modifications aux attributions du Conseil des études du premier cycle

Les modifications aux attributions du Conseil des études du premier cycle sont recommandées au Comité exécutif du Sénat, sans modification.

5. Modifications majeures

a) Faculté des arts

Modifications majeures au programme de théâtre (2021-UGRD-ARTS-THE-17)

Marc Charron présente la demande. Il est demandé d’ajouter les attentes associées aux grades universitaires pour la présentation au Comité exécutif du Sénat.

C.2021-2022.005 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures au programme de théâtre (2021-UGRD-ARTS-THE-17), avec les modifications demandées. (unanime)

b) Faculté des sciences sociales

Modifications majeures aux programmes d’études sociologiques et anthropologiques (2021-UGRD-SSOC-SOC-1528)

Hélène Pellerin présente la demande. Une discussion s’engage sur la possibilité d’ajouter dans les gabarits de modifications majeures et de création de programmes des consultations avec les associations étudiantes, les partenaires communautaires et les diplômés.

C.2021-2022.006 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures aux programmes d’études sociologiques et anthropologiques (2021-UGRD-SSOC-SOC-1528), tel que présenté. (unanime)

c) École de gestion Telfer

Modifications majeures au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé (2021-URGD-GEST-01)

Umar Ruhi présente la demande. Une discussion s’engage sur l’élimination des deux cours de mathématiques, remplacés par un cours ADM, sur le contenu des cours qui porteront sur l’éthique en affaires et sur l’engagement communautaire. Il est demandé d’ajouter les attentes associées aux grades universitaires pour la présentation au Comité exécutif du Sénat.

Un vote a lieu, avec comme résultats :
Pour : 23
Contre : 1
Abstention : 0

C.2021-2022.007 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé (2021-URGD-GEST-01), avec les modifications demandées.

6. Règlements académiques

Modifications au règlement académique I-9.6 Doit à l’examen de reprise

Aline Germain-Rutherford présente les modifications proposées. Il est décidé que la question des examens différés doit être traitée dans le Règlement académique I-9.5. Des discussions ont cours au sujet des examens différés et des examens de reprise.

Les modifications proposées seront intégrées au Règlement I-9.5 et soumises au prochain CEPC. Le Règlement I-9.6 sera discuté au prochain CEPC.

AUX FINS DE DISCUSSION

7. Proposition pour revoir le processus du projet d’intégrité dans les études pour la cohorte admis à l’automne 2021

Isabelle Mayrand, Catherine Lavoie et Sébastien Leduc se joignent à la réunion. Isabelle Mayrand et Aline Germain-Rutherford présentent des données sur les résultats des étudiants de première année à la formation sur l’intégrité académique, ainsi que le processus suggéré pour appuyer ces étudiants à terminer avec succès la formation.

8. Discussion sur les règlements sur la répétition de cours et sur la relance académique

Sana Almansour se joint à la réunion. Sana Almansour présente une proposition pour combattre des enjeux de racisme systémique et de discrimination systémique. La proposition concerne les étudiants de première génération qui fréquentent l’université. Il est suggéré d’appliquer le règlement académique sur la relance académique pour ces étudiants.

Une discussion s’engage sur la possibilité d’appliquer cette politique à tous les étudiants de première année et sur les conséquences possibles d’une telle décision pour l’admission de ces étudiants dans les facultés professionnelles et aux études supérieures. Il est décidé de reprendre cette discussion lorsqu’un document sera disponible.

9. Discussion sur la participation à des sports interuniversitaires comme exemple de circonstance exceptionnelle personnelle

Susan Hylland et Danika Smith se joignent à la réunion.

Jenepher Lennox-Terrion présente le sujet. Des professeurs et la direction de département n’acceptent pas toujours la participation à des sports interuniversitaires comme circonstance exceptionnelle personnelle, ce qu’elle conteste.

Susan Hylland et Danika Smith présentent les programmes de sports interuniversitaires et les étudiants qui en font partie, et les raisons pour lesquelles les soutenir.

Une discussion s’engage sur la possibilité d’élaborer une politique, avec des procédures, permettant aux étudiants qui participent à toutes formes de compétition de performance d’avoir des accommodations académiques. Susan Hylland va y travailler et présenter une politique à un prochain CEPC.

La séance est levée à midi.