PROCÈS-VERBAL
De la deuxième réunion de l’année 2024-2025 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 21 octobre 2024 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083.
PRÉSENCES
A. Hnatovsky, A. O'Sullivan, A. Gauthier, A. Bergeron, A. Ibrahim, A. Beauchemin, A. St-Amant, B. Jasmin, C. Bilodeau, C. Dionne, C. D’Amours, C. R. Thickstun, D. Robitaille, E. Bercier, E. Landriault, F. Bangou, F.-E. Racicot, G. Doudak, G. Lemay, G. Levesque, G. Reis, G. Richards, H. Cheema, H. Ehsani, H. Greenstone, H. Kahrouba, I. Catelas, I. Giroux, J. Beauvais, J. Beddows, J. Esleben, J. James, J. Leddy, J. Lee, J-F. Rioux, J. Thibeault, J. Velloso, J. Carrière, J. Jesu, J. Séror, J. St-Pierre, K. Boon, K. Gilmour, K. Phillips, L. Barriault, L. Thibault, M. Andraos, M. Boisgontier, M. Lagacé, M. Lalumière, M. Labrosse, M. Majeed, M. McLennan, M. Nobel, M. Lanoix, M. Salter, M. Sylvestre, M. Tassé, P. Leroux, R. Clark, S. Blais, S. Brutus, S. Cadieux, S. Ulrich, T. Chung, V. Barham, V. Duvadie, V. LeBlanc
PERSONNES EXCUSÉES
A. Lyons, C. Glendinning, J. Doyle, J. Frémont, J. James, J-F. Tremblay, K. Kee, L. Dionne, S. Johnson, Y. Pelletier, J. Sicard, T. Vaillancourt
PERSONNES-RESSOURCES
A. Bauer, N. Fontaine
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques préside la réunion.
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques souhaite la bienvenue à Karine Vanthuyne, Professeure, Faculté des sciences sociales; Mark Salter, vice-doyen à la recherche, Faculté des sciences sociales; et Julie St-Pierre, à titre de vice-rectrice par intérim à la recherche et l’innovation.
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques remercie Marc Tassé, École de gestion Telfer; Harriet Greenstone, Faculté d’éducation; et Muslim Majeed, Faculté de génie.
1. Approbation de l’ordre du jour
2024-2025.003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)
2. Procès-verbal de la réunion du 23 septembre 2024
2024-2025.003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 23 septembre 2024. (Unanime)
AUX FINS D’APPROBATION
3. Règlements académiques
a) Modifications au règlement académique B-6.3 Retrait (2024-2025 VPAA 001)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande des modifications au règlement académique B-6.3 Retrait.
Les membres étudient la demande qui clarifie que le retrait d’un programme d’études ou de la faculté est obligatoire dans les cas décrits dans le règlement. Cette rectification de l’information permettra une meilleure compréhension du règlement.
2024-2025.004 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement académique B-6.3 Retrait. (Unanime)
b) Modifications au règlement académique A-2.4 Plan de cours pour les études de premier, deuxième et troisième cycles (2024-2025 VPAA 002)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande des modifications au Règlement A-2.4 Plan de cours pour les études de premier, deuxième et troisième cycles.
The members studied the major modifications which were brought forth after the Ministry of Colleges and Universities notified all colleges and publicly assisted universities that courses starting in January 2025 and beyond, the Strengthening Accountability and Student Supports Act, 2024, will require that all syllabi must provide, at a minimum, the following information:
• Each textbook or other learning material should be individually costed. In the event that the cost for the current year is not available at the time the syllabus is prepared, the most recent cost should be included with a note indicating that it may change; and
• whether there are any restrictions that would prevent a student from using a second-hand copy of the textbook or other learning material.
2024-2025.005 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement A-2.4 Plan de cours pour les études de premier, deuxième et troisième cycles. (Unanime)
c) Modifications au règlement académique B-7.6 Exigences de résidence (2024-2025 VPAA 003)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande des modifications au Règlement B-7.6 Exigences de résidence.
Les membres étudient la demande qui stipule que des ententes-cadres conclues entre l’Université et d’autres établissements doivent être approuvées par toutes les instances académiques avant d’être présentées pour approbation par le Sénat.
2025-2025.006 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement académique Règlement B-7.6 Exigences de résidence. (Unanime)
4. Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé
Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments : Création d’un régime coopératif (2024-UGRD-SSAN-NUT-02)
La doyenne de la Faculté des sciences de la santé présente la demande de la création d’un régime coopératif au sein du programme de Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments.
Les membres étudient la demande qui permet aux étudiantes et aux étudiants inscrits dans le programme d’obtenir une expérience d’apprentissage professionnelle dans leur domaine d’étude.
2024-2025.007 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’un régime coopératif au Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments. (Unanime)
b) École de gestion Telfer
i) Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé option en analytique de gestion (2024-UGRD-GEST-02)
Le doyen de l’École de gestion Telfer, Stéphane Brutus et le directeur du Baccalauréat en sciences commerciales, Matthew Archibald, présentent la demande de modifications majeures au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’une option en analytique de gestion.
2024-2025.008 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé option en analytique de gestion. (Unanime)
ii) Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé : Création d’une option en entrepreneuriat (2024-UGRD-GEST-05)
Le doyen de l’École de gestion Telfer, Stéphane Brutus et le directeur du Baccalauréat en sciences commerciales, Matthew Archibald présentent la demande de modifications majeures au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’une option en entrepreneuriat au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé de l’École de gestion Telfer.
2024-2025.009 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’une option en entrepreneuriat au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé. (Unanime)
5. Faculté des sciences de la santé
Création d'un nouveau programme : Diplôme d'études supérieures en politique alimentaire et affaires réglementaires (2024-GRAD-SSAN-NUT-01)
La doyenne de la Faculté des sciences de la santé, Lucie Thibault, et la directrice adjointe aux études supérieures pour l’École des sciences de la nutrition, Chantale Matar, présentent la demande de la création du Diplôme d’études supérieures en politique alimentaire et affaires réglementaires.
Les membres étudient la demande qui proposent la création du diplôme qui se concentre sur les principes fondamentaux de la transformation d'informations scientifiques complexes en politiques et réglementations internationales, nationales et provinciales pertinentes concernant les aliments.
Les membres discutent la possibilité de créer ce programme en français et non seulement en anglais ce qui encourage la recherche en français. Les professeurs qui enseignent les cours de programme sont capables de corriger les évaluations en anglais et en français. L’offre du programme en français sera réévaluée en trois ans, à ce moment il n’y a pas assez de ressources en français pour donner le programme en français.
2024-2025.010 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création du diplôme d'études supérieures en politique alimentaire et affaires réglementaires. (Unanime)
6. Élection au Comité de sélection de la rectrice ou du recteur
La secrétaire générale, Annick Bergeron, explique que le Sénat doit élire cinq membres, dont au moins une doyenne ou un doyen, une professeure ou un professeur à temps plein et une étudiante ou un étudiant, pour siéger au Comité de sélection de la rectrice ou de recteur.
Huit candidatures ont été reçues :
• Hanif Ehsani, étudiant du premier cycle
• Awad Ibrahim, Vice-Provost, Equity Diversity and Inclusive Excellence and professor
• Martin Lalumière, Vice-doyen, gouvernance et internationalisation et professeur
• Emily Landriault, Research Librarian
• Mark Salter, Vice-Dean, Research and professor
• Marc Tassé, Professeur à temps partiel
• Lucie Thibault, Doyenne de la Faculté des sciences de la santé
• Charles Russell Thickstun, étudiant aux cycles supérieurs
Étant la seule nomination d’une doyenne reçue, Lucie Thibault sera élue par acclamation.
Un bulletin de vote a été envoyé aux membres du Sénat avant le début de la réunion pour élire un étudiant parmi les deux candidats : Hanif Ehsani et Charles Russell Thickstun
Résultats du vote :
• Hanif Ehsani, étudiant du premier cycle – 16 votes
• Charles Russell Thickstun, étudiant aux cycles supérieurs – 35 votes
Ainsi, un bulletin de vote a été envoyé aux membres du Sénat avant le début de la réunion pour élire trois autres membres parmi les cinq autres candidatures : Awad Ibrahim, Martin Lalumière, Emily Landriault, Mark Salter, et Marc Tassé.
Résultats du vote :
• Awad Ibrahim, Vice-Provost, Equity Diversity and Inclusive Excellence and professor – 28 votes
• Martin Lalumière, Vice-doyen, gouvernance et internationalisation et professeur – 32 votes
• Emily Landriault, Research Librarian – 37 votes
• Mark Salter, Vice-Dean, Research and professor – 30 votes
• Marc Tassé, Professeur à temps partiel – 19 votes
2024-2025.011 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Lucie Thibault, Charles Russell Thickstun, Martin Lalumière, Emily Landriault et Mark Salter au Comité de sélection du recteur. (Unanime)
7. Élection au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs
La secrétaire générale, Annick Bergeron, explique que le Sénat doit élire un membre au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs. Trois candidatures ont été reçues : Matthieu Boisgontier, Mark Salter et Tracy Vaillancourt.
Un bulletin de vote a été envoyé avant le début de la réunion pour élire un membre.
Résultats du vote:
• Matthieu Boisgontier, Faculté des sciences de la santé – 12 votes
• Mark Salter, Faculté des sciences sociales – 11 votes
• Tracy Vaillancourt, Faculté d’éducation – 24 votes
2024-2025.012 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’élire Tracy Vaillancourt pour siéger au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs pour un mandat de trois ans, soit du 21 octobre 2024 au 20 octobre 2027. (Unanime)
POUR INFORMATION
8. Rapport sur la prévention de la violence sexuelle et Rapport annuel du Bureau des droits de la personne
Le directeur principal du Bureau des droits de la personne, Luc Bélanger, présente les faits saillants du Rapport sur la prévention de la violence sexuelle et le Rapport annuel du Bureau des droits de la personne.
9. Rapport du provost et vice-recteur aux affaires académiques
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, présente son rapport. Il donne un aperçu des activités du recrutement des étudiants internationaux et canadiens. Il fournit également une mise à jour sur les taux d’admission.
10. Rapport de la vice-rectrice par intérim à la recherche et l’innovation
La vice-rectrice par intérim à la recherche et l’innovation, Julie St-Pierre, présente son rapport. Elle souligne que l’Université d’Ottawa a été classée numéro 3 par MacLean's dans la liste des
meilleures universités canadiennes en 2025 par prix attribué aux membres de la Faculté.
11. Rapport du groupe de travail sur la science ouverte
La vice-rectrice associée, promotion et développement de la recherche, Martine Lagacé, et la Bibliothécaire en chef et doyenne des bibliothèques, Talia Chung, présentent les faits saillants du rapport du groupe de travail sur la science ouverte. Ce groupe de travail a comme mandat de recommander à la Commission de la recherche un plan d'action visant à positionner l'Université d'Ottawa en tant que chef de file de la science ouverte et à assurer qu'elle demeure un collaborateur compétitif dans les contextes nationaux et internationaux et qu'elle est bien positionné pour faire avancer la recherche de pointe et la recherche à impact.
12. Autres questions
La séance est levée à 16h33.
NF
