PROCÈS-VERBAL
De la cinquième réunion de l’année 2023-2024 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 15 avril 2024 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083.
PRÉSENCES
A. Lacassagne, A. Ashbaugh, A. Erdmer, A. O'Sullivan, A. Gauthier, A. Bergeron A. Ibrahim, A. Beauchemin, A. St-Amant, C. Dallaire, C. Glendinning, C. Henry, C. R. Thickstun, D. Bourque, E. Bercier, E. Landriault, F.-E. Racicot, G. Doudak, G. Yasmeen, G. Levesque, G. Reis, G. Richards, H. Cheema, H. Greenstone, I. Catelas, I. Giroux, J. Beauvais, J. Beddows, J. Doyle, J. Frémont, J. Leddy, J-F. Rioux, J-F. Tremblay, J. Velloso, J. Esleben, J. Carrière, J. Jesu, J. Séror, K. Gilmour, K. Phillips, L. Barriault, L. Thibault, M. Andraos, M. Boisgontier, M. Charron, M. Lagacé, M. Lalumière, M. McLennan, M. Lanoix, M. Sylvestre, N. Gosselin, R. Clark, R. Barwell, S. Blais, S. Cadieux, T. Chung, T. Vaillancourt, V. Barham, , V. LeBlanc, Y. Pelletier
PERSONNES EXCUSÉES
A. Luican-Mayer, B. Jasmin, A. Spatafora, G. Lemay, J. St-Pierre, J. Thibeault, K. Boon, S. Brutus, S. Charbonneau, S. Wiebe, S. Yaya, V. Duvadie
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, N. Fontaine
Le recteur préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
Le recteur informe les membres que Mme Dionne, Collègue universitaire du Conseil des universités de l’Ontario, présentera un compte rendu de la dernière réunion, sous le point 13 Autres questions. Members were also informed that item 7b – Changes in numbering for Regulations B will be presented at the next Senate meeting.
L’ordre du jour est adopté comme présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 12 février 2024
Le procès-verbal est présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Conseil des études supérieures
a) Renouvellement de mandat
On propose le renouvellement du mandat de Charles Thickstun au Conseil des études supérieures (CÉS) pour un mandat de deux ans. L’Association des étudiants diplômés (GSAED) appuie le renouvellement de mandat.
b) Élection de membre
Conformément aux attributions du Conseil des études supérieures, la composition comprend, entre autres, trois étudiants à temps plein d’un programme d’études supérieures. Un poste est devenu vacant. On propose d’élire Arindam Sikdar pour un mandat de deux ans.
5. Modifications aux attributions du Conseil des études supérieures
On propose de modifier les attributions du Conseil des études supérieures (CÉS), spécifiquement le quorum et la composition du Conseil afin de refléter les changements de structure organisationnelle centrale.
6. Élection de membres au Comité stratégique des études supérieures et postdoctorales
Conformément aux attributions du CSESP, la composition comprend, entre autres, deux étudiants à temps plein d’un programme d’études supérieures, dont au moins un au doctorat, élus par le Sénat pour un mandat de deux ans renouvelables. Deux postes sont devenus vacants. On propose de nommer Farinaz Basmechi et Nikita Kamblé-Bagal au Comité pour un mandat de deux ans.
2023-2024.024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 12 février 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat du doctorant Charles Thickstun au Conseil des études supérieures pour un mandat de deux ans, soit du 17 janvier 2024 au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’élire Arindam Sikdar pour siéger au Conseil des études supérieures pour un mandat de deux ans, soit du 15 avril 2024 au 30 juin 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux attributions du Conseil des études supérieures (CES) pour une mise en vigueur immédiate.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’élire Farinaz Basmechi et Nikita Kamblé-Bagal au Comité stratégique des études supérieures et postdoctorales (CSESP) pour un mandat de deux ans, soit du 15 avril 2024 au 30 juin 2026.
AUX FINS D’APPROBATION
7. Règlements académiques
a) Règlement académique C-9 Conditions d'obtention d'un grade ou d'un diplôme aux études supérieures, collation des grades et médailles (2023-CVPÉSP-001)
Les membres étudient les modifications proposées à la suite de l’annulation de la collation des grades de l’automne et pour apporter quelques clarifications au règlement. Il y a des modifications mineures proposées qui seront communiquées directement au Professeur Beauchemin.
2023-2024.025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le Règlement C-9 Conditions d’obtention d’un grade ou d’un diplôme aux études supérieures, collation des grades et médailles. (unanime)
b) Règlement B-5 – Politique générale sur le transfert de crédits (2023-CVÉSP-002)
Les membres étudient les modifications proposées qui reflètent que l’entente avec le Collège Dominicain n’est plus en vigueur. Il y a aussi des modifications proposées au barème de conversion pour les notes obtenues à Carleton.
2023-2024.026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement B-5 – Politique générale sur le transfert de crédits. (unanime)
8. Nominations au Comité de sélection de la ou du Provost et vice-rectrice ou vice-recteur aux affaires académiques
Les membres sont informés qu’à la suite du départ de Mme Jill Scott en janvier 2024, selon le Processus de nomination d'un vice-recteur ou d'une vice-rectrice ou de la secrétaire générale de l'Université d'Ottawa, il faut créer un comité de sélection qui doit être composé de trois membres du Sénat élus par le Sénat, dont un sera un membre étudiant inscrit à un programme d’études d’un niveau autre que celui du membre étudiant nommé par le Bureau des gouverneurs. Seuls les étudiants sénateurs de premier cycle sont éligibles, car le membre étudiant nommé par le Bureau des gouverneurs est un étudiant du cycle supérieur.
Les personnes ayant proposé leur candidature sont les suivantes:
• Joël Beddows, vice-doyen aux programmes, Faculté des arts
• Gisèle Yasmeen, vice-rectrice associée, International
• Louis Barriault, Doyen, Faculté des sciences
• Marie-Eve Sylvestre, Doyenne, Faculté de droit, Section de droit civil
• Valmik Duvadie, étudiant de premier cycle
Étant la seule nomination d'étudiant de premier cycle, Valmik Duvadie est élu par acclamation.
Un bulletin de vote a été envoyé à tous les membres du Sénat par courriel avant le début de la réunion pour élire deux membres parmi les quatre autres candidatures.
Résultats du vote :
• Joël Beddows, vice-doyen aux programmes, Faculté des arts – (13 votes)
• Gisèle Yasmeen, vice-rectrice associée, International – (17 votes)
• Louis Barriault, Doyen, Faculté des sciences – (26 votes)
• Marie-Eve Sylvestre, Doyenne, Faculté de droit, Section de droit civil – (34 votes)
2023-2024.027 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Louis Barriault, Marie-Eve Sylvestre et Valmik Duvadie au Comité de sélection de la ou du Provost et vice-rectrice ou vice-recteur aux affaires académiques. (unanime)
POUR INFORMATION
9. Rapport du provost et vice-recteur aux affaires académiques
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques par intérim présente une mise à jour sur les demandes de permis d’études pour les étudiants internationales. Avec le nombre de lettres d’attestation reçu pour cette année, l’Université est en mesure d’avoir un nombre de permis similaire à celui de l’année dernière.
The Interim Provost and Vice-President, Academic Affairs also gave an update on graduate student recruitment and noted that this is the first year when the Univeristy has had targets for registration in these programs.
10. Rapport sur la sécurité sur le campus
La doyenne de la Faculté de droit, section de droit civil, Marie-Eve Sylvestre, présente le rapport sur la sécurité sur le campus. Le rapport présente un résumé des incidents survenus, des observations générales et des recommandations à la suite des réunions publiques tenues en 2023.
11. Rapport du vice-recteur à la recherche et l’innovation
Martine Lagacé, vice-rectrice associée, promotion et développement de la recherche, présente une mise à jour sur son secteur. Elle annonce la nomination de Cintia Quiroga en tant que directrice par intérim, recherche et liaison en matière de politiques publiques. Elle rappelle aux membres que l’ACFAS – le plus grand rassemblement scientifique multidisciplinaire de la francophonie - aura lieu le 13 au 17 mai.
12. Rapport du Cabinet du vice-recteur, International et Francophonie: Partenariat avec l’Université de Sudbury
Le vice-recteur associé francophonie présente un survol de la collaboration entre l’Université d’Ottawa et l’Université de Sudbury. Cette collaboration constitue une reconnaissance des cours suivis à l’Université de Sudbury envers certains grades offerts par l’Université d’Ottawa; offre un appui au niveau du cycle de la gestion des effectifs étudiants, et donne accès aux technologies de l’information et à la bibliothèque. La première cohorte de cette collaboration sera établie en septembre 2025.
13. Autres questions
La Collègue universitaire du Conseil des universités de l’Ontario présente un compte rendu de la dernière réunion du COU.
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 16h50.
NF
