PROCÈS-VERBAL
de la huitième réunion de l'année 2019-2020 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 9 avril 2020 à 9h30 par Microsoft Teams
PRÉSENCES
L. Abanto Rojas, M. Archibald, J-M. Barrette, L. Berger, M. Bouchard, S. Cadieux, J. Carnegie, F. Chapleau,
M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, T. De Bruyn, R. Deonandan, E. Duplàa, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Gobeil, M. Labrosse, T. Lethbridge, M. Molgat, A. St-Amant, M. Théberge, S. Thériault, C. Turenne Sjolander.
PERSONNES RESSOURCES
M. Conway, S. Jirari, V. Tardif, L. Vaduva.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 5 MARS 2020
Le procès-verbal de la réunion du 5 mars 2020 est approuvé tel que présenté.
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. Modifications mineures
a) Faculty of Arts
Pilot project for the course AHL 1301 (2020-UGRD-ARTS-ARTS-06)
The Vice-Dean, Programs of the Faculty of Arts presents the request. The request had been submitted to the Council at the last meeting, but some changes have been made since. Namely, it was decided that only newly admitted high school students would be part of this pilot project.
Members examine the request and propose a modification to the course description.
C.2019-2020.033 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver le projet pilote pour le cours AHL 1301 (2020-UGRD-ARTS-ARTS-06), avec la modification demandée.
b) Université Saint-Paul
Modifications aux titres des programmes à la Faculté de théologie (2019-2020-UGRD-USP-03-5.2)
Le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche de l’Université Saint-Paul présente la demande. On propose de changer le titre du B.A. spécialisé avec majeure en théologie et de la Mineure en théologie à B.A. spécialisé avec majeure en foi, éthique et justice et Mineure en foi, éthique et justice, respectivement.
The proposed change is intended to make the content and value of the degree more intuitively intelligible to students. It also responds to a detailed study commissioned by the Faculty of Theology and reflects more closely the lexicon and interests of prospective students in these programs.
Quelques corrections mineures sont apportées à la demande.
C.2019-2020.034 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications aux titres des programmes à la Faculté de théologie (2019-2020-UGRD-USP-03-5.2), avec les modifications demandées.
5. Modifications majeures Université Saint-Paul
Création d’un B.A. général de 120 crédits à partir du B.A. général de 90 crédits (2019-2020-UGRD-USP-03- 5.3)
Le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche de l’Université Saint-Paul présente la demande. On propose la création d’un BA général de 120 crédits à partir du BA général de 90 crédits déjà existant.
Quelques corrections mineures sont apportées à la demande.
C.2019-2020.035 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la création d’un B.A. général de 120 crédits à partir du B.A. général de 90 crédits (2019- 2020-USP-03-5.3), avec les modifications demandées.
6. Modification aux règlements académiques
a) Discussion sur les certificats médicaux et examens différés et modifications à proposer aux règlements académiques I-9.4 Déroulement des examens et
I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux
Sara Jirari, chef intérimaire, secteur soutien académique et Martine Conway, Ombudsman se joignent à la réunion. Les membres poursuivent la discussion commencée lors de la dernière réunion du Conseil portant sur le développement d’un gabarit de certificat médical qui pourrait être utilisé au niveau de l’Université. Les facultés sont en faveur d'avoir un formulaire d'auto-déclaration de la part de l'étudiant pour une maladie de courte durée, selon le modèle de certificat médical temporaire utilisé présentement par les Services de santé UO, ainsi qu'un certificat médical régulier pour les autres cas.
Une discussion d’ensuit portant sur le contenu d’un formulaire d’auto-déclaration, le nombre de fois qu’il pourrait être utilisé et la durée de la maladie pour laquelle ce formulaire pourrait être utilisé.
Plusieurs propositions sont suggérées. Il est également suggéré de revoir le message qui sera donné aux étudiants pour l'utilisation de ce formulaire afin de s'assurer que le formulaire n'a pas pour effet d'augmenter de manière significative le nombre d'examens différés.
Un gabarit pour un formulaire d’auto-déclaration sera présenté aux membres lors de la prochaine réunion et une consultation au sein de chaque faculté aura ensuite lieu.
b) Discussion sur les définitions de rendement et les règlements académiques I-9.1 Normalisation des notes et I-10.1 Barème officiel d ’év aluation
On propose une discussion sur les définitions de rendement scolaire mentionnées dans ces deux règlements académiques afin de répondre à une recommandation de l’Ombudsman de clarifier et publier ces définitions.
Une discussion s’ensuit. Étant donné les interprétations différentes des symboles alphanumériques selon les professeurs et les programmes, les membres recommandent de ne pas établir ces définitions de rendement au niveau institutionnel, mais d’encourager les professeurs de bien définir les critères d’évaluation et les attentes dans les plans de cours.
Il est ainsi recommandé de ne pas apporter des modifications au règlement académique I-10.1 Barème officiel d’évaluation, mais de modifier le règlement I-9.1 Normalisation des notes afin d’enlever la référence à ces définitions de rendement.
Une proposition sera soumise lors d’une prochaine réunion.
AUX FINS DE DISCUSSION
7. Baccalauréats offerts par les collèges
Les pratiques actuelles concernant la reconnaissance des baccalauréats offerts par les collèges comme étant ou non équivalents à des baccalauréats offerts par des universités diffèrent d’une faculté à l’autre et selon le cycle d’études. Au premier cycle, on les reconnaît comme étant équivalents à des diplômes collégiaux. Aux études supérieures, certaines facultés les acceptent comme base d’admission aux programmes de maîtrise, tandis que d’autres ne les acceptent pas.
Puisque ces programmes sont évalués rigoureusement par la Commission d’évaluation de la qualité de l’éducation postsecondaire (CEQEP) et reconnus pas le Ministère comme des équivalents à des baccalauréats universitaires, on propose de les reconnaître comme tels. Toutefois, pour certains programmes aux études supérieures, tel que les programmes gérés par des agréments, il est possible que des exceptions s’appliquent.
8. Protection des effets personnels des étudiants lors des examens
On discute des modalités de protéger les effets personnels des étudiants pendant les examens du vol potentiel. La registraire indique qu’elle avait vérifié les pratiques dans d’autres universités et que la plupart ont la même pratique que nous et ne permettent pas en général aux étudiants de laisser leurs effets personnels sous leurs chaises pendant les examens.
9. Impact du choix de note S/NS sur les sanctions dans les cas de fraude académique
The Vice-Dean, Students at the Faculty of Arts raises the question of the impact the choice of the S/NS grading could have on sanctions imposed for academic fraud. Since an S/NS grade does not contribute to the CGPA, conversion of a mark lowered because of a sanction would reduce the effect of the sanction.
Faculties mention that in general students facing an allegation of academic fraud will not have the choice of an S/NS grading scheme and therefore no modification to academic regulation 14 is necessary.
