PROCÈS-VERBAL
de la cinquième réunion de l’année 2019-2020 du
SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 18 février 2020 à 15 h 00 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
S. Aly, F. Bangou, J. Beauvais, L. Bélanger-Hardy, A. Bergeron, M. Blais, S. Blais, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, E. Crighton, B. Dhillon, J. Frémont, S. Frigon, C. Glendinning, F. Julien, K. Kee, K. Kwok, M. Lagacé, S. Lamoureux, J. Leddy, T. Lethbridge, G. Lévesque, H. Markwell, W. Michalowski, I. Moisil, M. Nevins, J. Paquette, J. Renken, G. Smith, S. Spronk, M.-È. Sylvestre, L. Thibault, A. Walji
PERSONNES EXCUSÉES
V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, C. Beauvais, O. Benning, R. Bourgeois, A. Chaput, S. Chung, A. Dakroury, C. Dallaire, C. D’Amours, A. Dodek, D. Gallo, A. Germain-Rutherford, M. Guilbeault, P. Guitard, B. Jasmin, C. Labrèche, R. LeBlanc, J. Lee, J. Muller, D. Nadeau, J. Nyman, V. Ogden, L. Perron, C. Phillips, F. Pick, F.-É. Racicot, C. Rovinescu, A. Savage, J. Scott, A. Spatofora, L. Ste-Marie, G. St-Pierre, A. Tremblay, C. Turenne-Sjolander, H. Yan, N. Young
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, H. Touchette
Le recteur préside la réunion. Il souhaite la bienvenue aux nouveaux membres :
Wojtek Michalowski, Secrétaire, École de gestion Telfer
John Leddy, Professeur, Faculté de médecine
Renouvellement d’Alan Chaput, Professeur, Faculté de médecine
1. Approbation de l’ordre du jour
Le recteur suggère l’ajout de deux points de discussion à l’ordre du jour sous le point Autres questions; 1) le racisme et 2) la santé mentale.
L’ordre du jour est adopté avec les ajouts.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020
Le procès-verbal est approuvé avec une modification.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. a) Modifications au Règlement 115 Conduite responsable de la recherche
Les modifications au Règlement 115 Conduite responsable de la recherche sont approuvées telles que présentées.
b) Renouvellement de mandats au Comité exécutif du Sénat
i) Alan Chaput
Le mandat d’Alan Chaput au Comité exécutif de Sénat se termine le 17 septembre 2020. Dr Chaput a accepté de renouveler son mandat et il est donc proposé de renouveler son mandat au Comité exécutif du Sénat pour trois ans, soit du 18 septembre 2020 au 17 septembre 2023.
ii) Sylvie Lamoureux
Le mandat de Sylvie Lamoureux au Comité exécutif du Sénat s’est terminé le 22 janvier 2020. La professeure Lamoureux a accepté de renouveler son mandat et il est donc proposé de renouveler son mandat au Comité exécutif du Sénat pour trois ans, soit du 23 janvier 2020 au 22 janvier 2023.
2019.2020.051 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
AUX FINS D’APPROBATION
5. Modifications aux règlements académiques
a) Règlement académique I-11 Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2019-2020 VPAA-003)
Sonia Cadieux, registraire, présente la demande. Il s’agit de modifier le règlement afin de donner plus d’information concernant le rendement scolaire, la probation et le retrait obligatoire pour les étudiants inscrits à un certificat de premier cycle.
2019-2020.052 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement académique I-11. (unanime)
b) Règlement académique I-9.7 Procédure d’annulation ou d’ajournement d’examens (2019-2020 VPAA 010)
Sonia Cadieux, registraire, présente la demande. Cette demande sert à abolir la section 7 du règlement académique I-9 puisque cette section constitue plutôt une procédure et non un règlement.
2019-2020.053 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition du Règlement académique I-9.7. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
6. Entente de mandat stratégique 2020-2023
Le vice-recteur à la recherche présente l’entente de mandat stratégique (SMA3) qui entrera en vigueur le 1er avril 2020 suivant l’adoption du Bureau des gouverneurs. Il explique les indicateurs de performance qui seront mis en évidence dans les prochains mois.
Les membres posent des questions concernant les indicateurs de performance et leurs impacts.
A member pointed out the difference between computer science and computer engineering, and encouraged the team working on the SMA3 to ensure that the proper terms are used.
Members were informed that the SMA3 will be presented for approval at the Board of Governors’ meeting on Monday, February 24, 2020.
The President thanked the Vice-President, Research, the Deputy Provost, Academic Planning and Budgets, and their teams for the work they have done on the SMA3.
7. Plan d’action autochtone
Brenda Macdougall, Academic Delegate for Indigenous Engagement, presented the Indigenous Action Plan. She provided an update of the upcoming work of the Indigenous Resource Centre. The Action Plan will be launched on March 30, 2020.
A discussion was held on the possibility of adding a mandatory course for students on Indigenous issues.
Members were informed that the Action Plan will be presented to the Board of Governors’ meeting on February 24, 2020.
8. Mise à jour du vice-rectorat à la recherche
Martine Lagacé, vice-rectrice associée à la recherche donne une mise à jour des travaux du Cabinet en matière de mobilisation des connaissances.
9. Autres questions
a) Le racisme
Les membres sont informés qu’un communiqué de presse sera publié sous peu et qu’un courriel sera envoyé à toute la communauté universitaire concernant la publication du deuxième rapport suite aux événements en juin 2019. Ce rapport présente les aspects systémiques de l’incident ainsi que des recommandations pour aller de l’avant.
The President indicated that there is a Committee working on these issues with representatives from the community.
b) La santé mentale
Le recteur présente une mise à jour du dossier sur la santé mentale à l’Université d’Ottawa.
Members were informed that there is little to no waiting time to be seen at the University’s Health Services. There is, however, some waiting time when individual cases have to be escalated to the general Ontarian health system.
The President noted that a town hall on the subject will be held on February 27, 2020.
La séance est levée à 16h43.
