PROCÈS-VERBAL
de la cinquième réunion de l’année 2018-2019 du
SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 26 février 2019 à 15 h 00 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
L. Barriault, J. Beauvais, C. Beauvais, L. Bélanger-Hardy, E. Bercier, A. Bergeron, G. Bloomquist, P. Booth, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, A. Dakroury C. Dallaire, B. Dhillon, S. Frigon, R. Furlong, C. Glendinning, D. Graham, M. Guilbeault, K. Kee, K. Kwok, M. Lagacé, R. Leblanc, T. Lethbridge, C. Lévesque, G. Lévesque, M. McLennan, J. McEwan, M. Nevins, A. O’Sullivan, C. Phillips, F. Pick, E. Prieur, A. Samson, A. Savage, G. Smith, L. Ste-Marie, G. St-Pierre, C. Suurtamm, L. Thibault, A. Tremblay, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUSÉES
R. Barwell, J. Beauchamp, S. Blais, L. Bouchard, L. Cardinal, A. Chaput, E. Crighton, A. Dodek, H. Eaton, J. Frémont, D. Gallo, A. Germain-Rutherford, P. –A. Giffard, V. Gupta, A. Harrison, B. Jasmin, M. Joyal, F. Julien, S. Kitto, C. Labrèche, S. Lamoureux, E. Lecours, J. Lee, M. Lévesque, L. McLean, Y. Mathieu, D. Nadeau, J. Nyman, L. Perron, K. Racine, J. Renken, C. Rovinescu, M. Spence, S. Tremblay, N. Young.
PERSONNE RESSOURCE
A. Bauer
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.
2. Procès-verbal de la réunion du 21 janvier 2019
2018-2019.49 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 21 janvier 2019 tel que présenté. (Unanimité)
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
NOMINATIONS | ÉLECTIONS
4. Élection au Bureau des gouverneurs
Un poste de membre du Sénat est à pourvoir au Bureau des gouverneurs. Une seule candidature a été reçue préalablement à la réunion, celle de Christine Dallaire, Faculté des sciences de la santé, qui est élue par acclamation.
2018-2019.50 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Christine Dallaire à titre de membre du Sénat au Bureau des gouverneurs pour un mandat de trois ans du 26 février 2019 au 25 février 2022. (Unanimité)
5. Création de programme
a) Le Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales – Doctorat interdisciplinaire (Ph.D.) en enjeux sociaux contemporains (2018-GRAD-USP-6-5.4)
Le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche de l’Université Saint-Paul présente la demande de création d’un Doctorat interdisciplinaire en enjeux sociaux contemporains.
It was explained that the program will graduate individuals equipped to critically evaluate existing theories and practices relating to contemporary social issues. The coursework will prepare students to research and write a thesis that will be an in-depth analysis of a contemporary issue or issues. The focus and orientation of the program, grounded as it is in the concepts of human dignity, of social justice and the common good of society, will be enriched by interdisciplinary dialogue between and among the Human Sciences, Philosophy, Theology and Canon Law.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.51 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-GRAD-USP-6-5.4. (Unanimité)
6. Modifications majeures
a) Faculté d’éducation – Modifications aux programmes de formation des enseignants (2018-UGRD-EDUT-05)
Professor Duplàa presented the modifications to the program.
It is proposed to change the name from Aboriginal Teacher Education Program to Indigenous Teacher Education Program. The use of “Aboriginal” in course titles and their respective descriptions will be changed to either “Indigenous” and/or “First Nations, Métis, and Inuit”. Other changes are related to admission requirements, as follows: remove language requirement (demonstrate proficiency in a Native language) and remove the Grade 11 Mathematics and 12 English (hold a high school diploma or equivalent including grade 12 English and grade 11 mathematics). These changes will be effective for both program and certificate.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.52 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-UGRD-EDUT-05. (Unanimité)
b) Faculté des arts – Modifications au programme d’Études autochtones (2018-UGRD-ARTS-EAS-23)
Le doyen Kee présente les modifications demandées.
It is proposed the change the name of the program “Études autochtones/Aboriginal Studies” to “Études
autochtones/Indigenous Studies”; to undertake a major revision to the Learning Outcomes for the program; to create six courses; to change the name and/courses descriptions of six courses reflecting the change of program name and the creation of the new selected topics courses; to modify the program structure of the major and of the minor so that all compulsory and core courses can be offered by the Institute of Canadian and Aboriginal Studies; and add the ILA Indigenous Language courses to the bank of optional courses for the minor.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.53 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-UGRD-ARTS-EAS-23. (Unanimité)
c) Université Saint-Paul - Modifications au B.A. spécialisé en éthique publique (2019-VRER-USP-01-5.3)
Le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche de l’Université Saint-Paul présente les modifications demandées. On propose de modifier le titre du baccalauréat : le Baccalauréat ès arts spécialisé en éthique publique / Honours Bachelor of Arts in Public Ethics devient Baccalauréat ès arts spécialisé en éthique et enjeux sociaux contemporains/ Honours Bachelor of Arts in Ethics and Contemporary Social Issues; modifier l’offre des cours; modifier une cote de cours de niveau 4000 à 2000 et à la description de deux cours; créer quatre cours; et réviser l’ensemble des résultats d’apprentissage et justification.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.54 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2019-VRER-USP-01-5.3. (Unanimité)
AUX FINS D’APPROBATION
7. Révision d’un règlement académique
a) Règlement académique I-11.3 – Retrait (2018-2019 VPAA 011)
Le vice-recteur associé, gestion des effectifs étudiants, présente la demande. On propose l’ajout d’une précision dans le cadre du règlement I-11.3 Retrait afin de clarifier les conditions d’admission suite à un retrait présentement en place pour les étudiants de la Faculté des sciences de la santé. On souligne que suite aux commentaires du Sénat lors de la réunion du 21 janvier 2019, quelques clarifications additionnelles ont été apportées au texte proposé.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.55 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-2019 VPAA 011. (Unanimité)
8. Modalités d’élection au Sénat des étudiant.e.s à temps complet du premier cycle
La secrétaire générale soumet une proposition de modifier les modalités d’élection des étudiant.e.s à temps complet du premier cycle pour faire en sorte que les élections soient prises en charge par le Secrétariat général pour 2019-2020.
Elle explique que le Règlement régissant la composition du Sénat prévoit que sont membres : (b) Un étudiant ou une étudiante à temps complet, élu par ses pairs dans chacune des facultés, et un étudiant ou une étudiante représentant les deux sections de la Faculté de droit. Les modalités d’élection et la durée du mandat sont fixées par résolution du Sénat.
Le Sénat a prévu les modalités d’élection dans le Règlement du Sénat concernant l’élection des membres étudiants du Sénat qui précise : Sous réserve des dispositions du présent règlement et de toute autre règle, politique ou résolution du Sénat qui pourrait être adoptée, édictée ou mise en application le cas échéant, la tenue de l’élection des membres étudiants du Sénat est administrée :
o (a) dans le cas des étudiants du premier cycle, par le directeur général des élections nommé par la Fédération étudiante de l’Université d’Ottawa (FÉUO);
On souligne que depuis le 24 décembre 2018, l’Université ne reconnaît plus la FÉUO comme étant l’Association représentant les étudiant.e.s du premier cycle. Un référendum a eu lieu le lundi 11 février 2019 pour permettre à tous les étudiant.e.s du premier cycle de choisir l’association qui les représenterait. Le Syndicat étudiant de l’Université d’Ottawa (SÉUO) a reçu le plus grand nombre de vote et s’est vu confier le mandat de représenter tous les étudiant.e.s du premier cycle.
Le Secrétariat général est en mesure de procéder à ces élections.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.56 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver de modifier les modalités d’élection au Sénat des étudiant.e.s à temps complet du premier cycle prévues au Règlement du Sénat concernant l’élection des membres étudiants du Sénat pour prévoir que ces élections seront effectuées par le Secrétariat général de l’Université d’Ottawa pour l’année 2019-2020.(Unanimité)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
9. Rapport annuel de la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques présente le rapport annuel 2017-2018 de la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles.
10. Mise à jour sur le processus de planification stratégique
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques présente une mise à jour sur l’état d’avancement des travaux entourant le plan stratégique 2030.
11. Autres questions
Members were informed that the Secretariat received a motion immediately prior to the Senate meeting. The Chair indicated that the motion would not be received as he has not had an opportunity to review it. The proposed motion was related to undergraduate students’ access to student services and continuing the collection of undergraduate student levies in order to offer certain services. It was noted that the collection of student levies doesn’t fall within the jurisdiction of the Senate.
A discussion was held on the importance of student services and its positive impact on student well-being and academic success. Senators emphasized the importance of academic and non-academic services and that these be offered to students in an efficient and effective manner that will contribute to students’ overall success.
L’ordre du jour est épuisé et la séance est levée à 16h40.
