PROCÈS-VERBAL
de la septième réunion de l'année 2019-2020 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 4 février 2020 à 10h00 dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
Jill Scott, Annick Bergeron, Craig Philips, Raymond Leblanc, Alain Chaput, Sylvie Lamoureux
PERSONNE EXCUSÉE
Kevin Kwok
PERSONNES RESSOURCES
Camille Beaudin, Sonia Cadieux, Aline Germain-Rutherford, Claire Turenne-Sjolander
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 janvier 2020
Le procès-verbal de la réunion du 13 janvier 2020 est approuvé tel que présenté.
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de génie (2019-2020-GEN-G-WEISMANRobert-12, 2019-2020-GEN-G-ZHANGYiqi-13), la Faculté des sciences (2019-2020-SCI-P-47, 2019-2020-SCI-P-48, 2019-2020-SCI-P-49, 2019-2020-SCI-P-50, 2019-2020-SCI-P-51, 2019-2020-SCI-P-52, 2019-2020-SCI-P-53, 2019-2020-SCI-P-54, 20192-2020-SCI-P-55, 2019-2020-SCI-P-56, 20192-2020-SCI-P-57, 2019-2020-SCI-P-58), la Faculté des sciences de la santé (2019-2020-FSSAN-560), la Faculté des arts (2019-2020-ART-P-17, 2019-2020-ART-P-18) et l’Université Saint-Paul (2019-2020-STP-P-1).
4. Modifications à la procédure 29-2 Traitement d’allégations de violations de la conduite responsable de recherche
Les modifications à la procédure 29-2 Traitement d’allégations de violations de la conduite responsable de recherche sont approuvées telles que présentées.
E.2019-2020.070 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (Unanimité)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Modifications aux règlements académiques
a) Règlement académique I-11 – Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2019-2020 VPAA 003)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande. Il s’agit de modifier le règlement afin de donner plus d’information concernant le rendement scolaire, la probation et le retrait obligatoire pour les étudiants inscrits à un certificat de premier cycle.
Les membres étudient la demande.
Quelques modifications sont suggérées.
E.2019-2020.071 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I.11 avec modifications. (Unanimité)
b) Règlement académique I-9.7 – Procédure d’annulation ou d’ajournement d’examens (2019-2020 VPAA 010)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Cette demande sert à abolir la section 7 du règlement académique I-9 puisque cette section constitue plutôt une procédure et non un règlement.
E.2019-2020.072 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver l’abolition du règlement I-9.7. (Unanimité)
AUX FINS D’INFORMATION
6. Rapports facultaires des modifications mineures
a) Arts
b) Common law
c) Droit civil
d) Génie
e) Médecine
f) Sciences
g) Sciences sociales
h) Telfer
i) Saint-Paul
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente les rapports facultaires des modifications mineures du premier cycle de chacune des facultés aux fins d’information. Elle résume les discussions qui ont eu lieu à la réunion du Conseil des études du premier cycle du 30 janvier 2020.
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales note que les rapports facultaires des modifications mineures des cycles supérieurs seront présentés à la prochaine réunion.
La séance passe à huis clos.
