PROCÈS-VERBAL
de la quatrième réunion de l’année 2021-2022 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 17 janvier 2022 à 15 h 00 par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
R. Agil, J. Alvi, F. Bangou, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, C. Beauvais, J. Beauvais, A. Bergeron, S. Blais, M. Bouchard, S. Brutus, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, E. Crighton, A. Dakroury, C. Dallaire, C. D’Amours, L. Diokpa, J. Doyle, M. Elkbouli, J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, K. Gilmour, P. Guitard, B. Jasmin, K. Kee, M. Lagacé, J. Leddy, G. Lemay, T. Lethbridge, G. Lévesque, H. Markwell, V. Mbandji, I. Moisil, D. Nadeau, M. Nobel, J. Nyman, A. O’Sullivan, J. Paquette, Y. Pelletier, L. Perron, F. Pick, K. Prince, F.É. Racicot, J. Renken, G. Richards, A. Roussy, A. Savage, J. Scott, C. Séguin, D. Smith, G. Smith, S. Spronk, G. St-Pierre, M.È. Sylvestre, L. Thibault, C.R. Thickstun, S. Tosh, B. Toure, C. Turenne-Sjolander, T. Vaillancourt, J. Velloso, S. Yaya, S. Yee,
PERSONNES EXCUSÉES
M. Andraos, É. Bercier, H. Cheema, B. Dhillon, J. Lee, M. Liu, C. Rovinescu, A. Spatofora, S. Tremblay-Pépin, N. Young
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, H. Touchette
Le recteur préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 22 novembre 2021.
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Nominations au Conseil des études du premier cycle
Deux postes de membres du corps professoral sont à combler au Conseil des études de premier cycle. On propose de nommer les professeurs Shannon Brainbridge et Patrick Dumond au Conseil des études du premier cycle pour un mandat de trois ans, du 1er février 2022 au 31 janvier 2025.
5. Nomination au Conseil des études supérieures
Un poste de membre étudiant est à combler au Conseil des études supérieures. On propose de nommer Charles Russell Thickstun au Conseil des études supérieures pour un mandat de 2 ans renouvelable, soit du 17 janvier 2022 au 31 décembre 2023.
6. Modifications aux attributions du Conseil des études de premier cycle
Des modifications sont proposées par la vice-provost aux affaires académiques afin de refléter des changements de structures organisationnelles.
7. Modifications aux attributions du Conseil des études supérieures et du Comité stratégique des
études supérieures et postdoctorales
Des modifications sont proposées afin de refléter des changements de structures organisationnelles. Il est proposé d’ajouter le nouveau poste de vice-provost associé aux études supérieures et postdoctorales à titre de membre d’office du CÉS et du CSÉSP, et ce, avec droit de vote.
2021.2022.012 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les résolutions qui s’y retrouvent :
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 22 novembre 2021 tel que présenté.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’élire les professeurs Shannon Brainbridge et Patrick Dumond au Conseil des études du premier cycle pour un mandat de trois ans, du 1er février 2022 au 31 janvier 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’élire Charles Russell Thickstun au Conseil des études supérieures pour un mandat de 2 ans renouvelable, soit du 17 janvier 2022 au 31 décembre 2023.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications proposées aux attributions du Conseil des études de premier cycle.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver d’ajouter le nouveau poste de vice-provost associé aux études supérieures et postdoctorales à titre de membre d’office du CÉS et du CSÉSP, et ce, avec droit de vote, aux attributions du Conseil des études supérieures et du Comité stratégique des études supérieures et postdoctorales.
(unanime)
AUX FINS D’APPROBATION
8. Création de programme
a) Faculté des arts
M.Sc. en géographie : création de la concentration en anthropocène et M.A., M.Sc., Ph.D. en Géographie : modifications aux exigences du programme (2021-GRAD-ARTS-GEG-05) (b)
Le doyen de la Faculté des arts, Kevin Kee, et le vice-doyen, programmes, Marc Charron présentent la demande de création du M.Sc. en géographie : concentration en anthropocène et M.A., M.Sc., Ph.D. et modifications aux exigences du programme.
On propose la création d’une nouvelle concentration dans le cadre de la maîtrise en géographie existante. Cette concentration crée également deux nouvelles options au sein du MSc qui permettrait aux étudiants de compléter leur diplôme soit en suivant 6 cours d’études supérieures et 2 stages, ou en suivant 6 cours d’études supérieures et en complétant un document de recherche majeur.
On souligne qu’on anticipe d’augmenter le nombre d’inscriptions.
Les membres étudient la demande.
2021.2022.013 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création du M.S. en géographie; création de la concentration en anthropocène et M.A., M.Sc., Ph.D.: modifications aux exigences du programme.
b) Faculté des sciences sociales et Faculté des arts
Création d’une mineure en impact social (2021-UGRD-SSOC-DVM-1587)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales, Victoria Barham, accompagnée du doyen de la Faculté des arts, Kevin Kee et du vice-doyen, Programmes, Marc Charron présentent la demande de Création d’une mineure en impact social. La création de cette mineure permettra aux étudiants d’acquérir une expertise et de l’expérience en impact social, innovation sociale et entrepreneuriat social.
Les membres étudient la demande.
2021.2022.014 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’une mineure en impact social. (2 abstentions)
c) Faculté de droit—Section droit civil
Création d’un certificat en droit autochtone (2021-UGRD-DCIV-01)
La doyenne de la Faculté de droit, section droit civil, Marie-Eve Sylvestre présente la demande de création d’un certificat en droit autochtone. Elle invite la professeure Eva Ottawa et la vice-doyenne Sophie Thériault à prendre la parole pour ajouter leurs commentaires.
On souligne que le programme, dont l’objet est l’étude comparative des ordres juridiques autochtones et étatiques dans certains domaines clés du droit, a pour objectif de permettre aux apprenants autochtones d’acquérir les compétences juridiques de base qui les prépareront à accomplir avec succès le programme de licence en droit civil.
Les membres étudient la demande.
2021-2022.015 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’un certificat en droit autochtone. (unanime)
9. Abolition de programmes
a) Faculté de génie
Diplôme d’études supérieures en science et génie des systèmes : abolition du programme (2021-GRAD-GENIE-SYS-02
Le doyen de la Faculté de génie, Jacques Beauvais, présente la demande d’abolition du programme du diplôme d’études supérieures en science et génie des systèmes. Il explique qu’aucun étudiant n’est actuellement inscrit et n’a été admis au cours des dernières années, et la faculté ne souhaite pas recruter d’étudiants. La faculté se concentrera sur les microprogrammes et les micro-diplômes comme moyen d’attirer des étudiants qui ne sont pas encore prêts à s’engager dans une maîtrise complète. Le programme de science et d’ingénierie des systèmes a déjà adopté deux microprogrammes : l’un en cybersécurité et l’autre en IA interdisciplinaire.
Les membres étudient la demande.
2021-2022.016 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition du diplôme d’études supérieures en science et génie des systèmes de la Faculté de génie. (unanime)
b) Faculté des sciences sociales
Fermeture de la spécialisation en durabilité de l’environnement (2021-GRAD-SSOC-EVD-01)
The Dean of the Faculty of Social Sciences, Victoria Barham, presented the request to close the Collaborative Specialization in Environmental Sustainability Program. The Program is available to Master’s students in twelve partner programs across five faculties.
It was noted that the decision was made for several reasons that surfaced during the cyclical review of the program, namely the need to free up resources used by the Institute of the Environment for other initiatives, in particular for the newly created PhD program, and for the development of micro-courses/programs in the future.
One member expressed concerns with the closure of the program. It was explained that the request to close the program was initiated by the faculty.
It was suggested that the document provided to Senators regarding the closure be adjusted to indicate that students go into these collaborative processes to purse a career in another field.
2021-2022-017 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la fermeture de la spécialisation en durabilité de l’environnement. (1 abstention)
10. Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé et Faculté d’éducation
Modification au baccalauréat spécialisé en sciences de l’activité physique, éducation et coaching, et baccalauréat en éducation (2021-UGRD-SSAN-APA-02)
La doyenne de la Faculté des sciences de la santé, Lucie Thibault et la vice-doyenne aux études, Christine Dallaire, présentent la demande de modifications majeures au baccalauréat spécialisé en sciences de l’activité physique, éducation et coaching, et baccalauréat en éducation. Le doyen de la Faculté d’éducation, Richard Barwell, prend la parole pour ajouter quelques précisions du point de vue de sa faculté. On explique que les étudiants admis combineraient leurs études en activité physique (4 ans) et en éducation (2 ans) en un seul programme de 5 ans (au lieu de 6 ans).
Les membres étudient la demande.
2021-2022-018 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au baccalauréat spécialisé en sciences de l’activité physique, éducation et coaching, et baccalauréat en éducation. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
11. Rapport de progrès sur la santé mentale et le mieux-être
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Jill Scott et Elizabeth Kristjansson présentent le rapport de progrès sur la santé mentale et le mieux-être. Mme Kristjansson décrit les principales activités en lien avec chaque recommandation du rapport du Comité consultatif du recteur et donne un aperçu des activités à venir en 2021-2022.
Le rapport sera soumis au Bureau des gouverneurs pour information lors de sa réunion du 31 janvier 2022. Il sera ensuite diffusé à la communauté universitaire.
12. Rapport annuel de l’ombudsman
Martine Conway, Ombudsman, présente les points saillants du 11e rapport annuel qui couvre la période du 1er juin 2020 au 31 mai 2021, période dans laquelle nous avons fait face à la pandémie. On souligne que ceci a entrainé des transformations quant aux questions reçues et à la façon d’offrir les services du Bureau.
Le rapport a été présenté au Comité consultatif de l’ombudsman le 25 novembre 2021 et sera présenté au Bureau des gouverneurs le 31 janvier 2022.
13. Rapport de la Provost
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente une mise à jour sur les admissions au premier cycle. Elle annonce que l’Université a reçu une hausse importante de demandes (6,147), que la majorité des augmentations proviennent des Canadiens anglophones et aussi pour les programmes francophones. Par contre, il y a une baisse des demandes d’étudiants internationaux anglophones.
The Provost then provided an update on the campus reintegration plans. At the present time, a return to campus is anticipated for January 31, 2022. The situation is continuously monitored and evaluated, and the University community will be kept informed of any developments as they arise.
Les points 14 à 17 sont reportés à la prochaine réunion qui aura lieu le lundi 14 février 2022.
La réunion se termine à 17 h.
Ht/ab
