PROCÈS-VERBAL
de la quatrième réunion de l’année 2019-2020 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 20 janvier 2020 à 15 h 00 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
S. Aly, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, C. Beauvais, J Beauvais, A. Bergeron, S. Cadieux, S. Charbonneau, S. Chung, T. Chung, C. Dallaire, L. Desjardins, B. Dhillon, J. Frémont, A. Germain-Rutherford, C. Glendinning, P. Guitard, B. Jasmin, K. Kee, K. Kwok, M. Lagacé, S. Lamoureux, T. Lethbridge, G. Lévesque, I. Moisil, M. Nevins, J. Nyman, V. Ogden, L. Perron, C. Phillips, F-E Racicot, J. Renken, J. Scott, G. Smith, S. Spronk, L. Ste-Marie, G. St-Pierre, M-E Sylvestre, L. Thibault, C. Turenne-Sjolander, A. Walji, N. Young
PERSONNES EXCUSÉES
F. Bangou, J. Beauchamp, L. Bélanger-Hardy, O. Benning, S. Blais, R. Bourgeois, A. Chaput, E. Crighton, C. D’Amours, A. Dakroury, A. Dodek, S. Frigon, D. Gallo, M. Guilbeault, F. Julien, C. Labrèche, R. Leblanc, J. Lee, H. Markwell, J. Muller, D. Nadeau, J. Paquette, F. Pick, C. Rovinescu, A. Savage, A. Spatafora, A. Strombergsson-Denora, H. Yan
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, H. Touchette, C. Beaudin
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques préside la réunion. Elle souhaite la bienvenue aux nouveaux membres :
Martin Blais, Secrétaire, Sciences humaines, Université Saint-Paul
Louise Desjardins, Secrétaire intérimaire, École de gestion Telfer
Susan Spronk, professeure, Faculté des sciences sociales
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.
2. Procès-verbal de la réunion du 25 novembre 2019
Le procès-verbal de la réunion du 25 novembre 2019 est approuvé.
2019-2020.030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 25 novembre 2019. (Unanimité)
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
NOMINATIONS | ÉLECTIONS
4. a) Élection au Comité de sélection de la vice-rectrice / vice-recteur, international et Francophonie
Le processus de nomination d’un vice-recteur ou d’une vice-rectrice ou du secrétaire de l’Université prévoit la création par le recteur d’un comité de sélection. Le Comité de sélection doit, entres autres, être composé de trois membres du Sénat, élus par le Sénat, dont un sera un membre étudiant.
Nous avons reçu deux candidatures pour le siège du membre étudiant :
• Kevin Kwok, étudiant du cycle supérieur, Faculté des sciences
• Adam Walji, étudiant du premier cycle, Faculté de droit
Les membres votent.
2019-2020.031 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Kevin Kwok au Comité de sélection de la vice-rectrice / vice-recteur, international et Francophonie.
Nous avons reçu deux candidatures pour les deux postes de membres non-étudiants :
• Christine Dallaire, professeure titulaire, Faculté des sciences de la santé
• Martine Lagacé, professeure titulaire, Faculté des arts
2019-2020.032 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Christine Dallaire et Martine Lagacé au Comité de sélection de la vice-rectrice/vice-recteur, international et Francophonie. (Unanimité)
b) Renouvellement de mandat au Bureau des gouverneurs
Le mandat de la professeure Sylvie Lamoureux se termine le 22 janvier 2020. Elle est éligible pour un renouvellement de mandat pour trois ans.
2019-2020.033 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat de la professeure Sylvie Lamoureux au Bureau des gouverneurs pour trois ans, du 23 janvier 2020 au 22 janvier 2023. (Unanimité)
AUX FINS D’APPROBATION
5. Modifications aux règlements académiques
a) Règlement académique I-12.5
Deuxième diplôme de l’Université d’Ottawa (2019-2020 VPAA-007)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Il est proposé de simplifier le règlement en éliminant la liste détaillée de combinaisons possibles pour l’obtention d’un deuxième baccalauréat et le remplacer avec un libellé général sur les conditions d’obtention d’un deuxième diplôme.
2019-2020.034 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de d’approuver les modifications au Règlement académique I-12.5. (Unanimité)
b) Règlement académique I-13.1
Les médailles (2019-2020 VPAA 004)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Les membres sont informés que le choix du récipiendaire d’une médaille en cas d’égalité au niveau de la moyenne pondérée cumulative, qui se fait sur la base du dossier académique de l’étudiant, est parfois problématique. On propose de remplacer la procédure actuelle pour déterminer le récipiendaire d’une médaille en cas d’égalité) avec une autre procédure, en utilisant les moyennes de groupe, soit :
• Pour chaque candidat, calculer la moyenne des moyennes de groupe de tous les cours au relevé de notes;
• Le candidat avec la moyenne la plus basse sera le récipiendaire de la médaille en question, puisque son ensemble de cours aurait été plus difficile.
La deuxième modification est d’ajouter une précision au règlement concernant le nombre minimum de crédits nécessaires pour l’admissibilité à une médaille, c’est à dire 60 crédits.
2019-2020.035 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement académique I-13.1 avec modifications. (Unanimité)
c) Règlement académique I-13.3
Les plaques (2019-2020 VPAA 005)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Elle explique que le choix du récipiendaire d’une plaque en cas d’égalité au niveau de la moyenne pondérée cumulative, qui se fait sur la base du dossier académique de l’étudiant, est parfois problématique. On propose de remplacer la procédure actuelle pour déterminer le récipiendaire d’une plaque en cas d’égalité avec une autre procédure, en utilisant les moyennes de groupe, soit :
• Pour chaque candidat, calculer la moyenne des moyennes de groupe de tous les cours au relevé de notes;
• Le candidat avec la moyenne la plus basse sera le récipiendaire de la plaque en question, puisque son ensemble de cours aurait été plus difficile.
La deuxième modification est d’ajouter une précision au règlement concernant le nombre minimum de crédits nécessaires pour l’admissibilité à une plaque, c’est à dire 60 crédits.
2019-2020.036 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement académique I-13.3 avec modifications. (Unanimité)
d) Règlement académique I-11.4
Inscription à des cours additionnels (2019-2020 VPAA-001)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Il s’agit de modifier le règlement afin d’indiquer que les étudiants peuvent s’inscrire à des cours au-delà des exigences du programme et de corriger le titre du règlement afin qu’il soit conforme à ce qui a été approuvé en mars 2015.
2019-2020.037 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement académique I.11.4. (Unanimité)
e) Règlement académique I-13.4
Palmarès de la doyenne ou du doyen (2019-2020 VPAA-008)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Cette modification permettrait aux étudiants à charge réduite d’être inscrit au palmarès de la doyenne ou du doyen une fois qu’ils ont atteint le nombre de crédits nécessaires.
2019-2020.038 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement académique I.13.4. (Unanimité)
6. Création de programme
a) Faculté des arts
Création d’une mineure en études animales (2019-UGRD-ARTS-ENM-16)
Kevin Kee et Marc Charon de la faculté des arts présentent la demande. La mineure de 30 crédits examinera l'intersection des mondes humains et non humains de notre planète. C’est une mineure qui se veut très expérientielle puisque les étudiants gagneront une expérience pratique grâce à des stages de recherche avec des chercheurs de toutes les facultés et des stages coop avec des décideurs.
2019-2020.039 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’une mineure en études animales. (Unanimité)
7. Demandes de modifications majeures
a) Faculté des arts
Modification au programme de Didactique des langues secondes (2019-UGRD-ARTS-ILOB-15)
Marc Charron de la Faculté des arts présente la demande. Deux modifications sont proposées : la première modification est un changement de titre du programme Didactique des langues secondes au titre Enseignement des langues secondes, qui sera aussi plus en lien avec le titre anglais : Second Language Teaching. La deuxième modification est de changer un cours optionnel de DLS en cours obligatoire suite au fusionnement de deux cours l’an dernier.
2019-2020.040 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au programme de Didactique les langues secondes. (Unanimité)
b) Faculté des arts
Graduate Program in English (2019-GRAD-ARTS-ENG-01)
Marc Charron, Faculty of Arts, presented a proposal for three modifications:
1. Creation of a CO-OP option for the one-year MA in English, in both the coursework stream and the MRP stream. The CO-OP option will be available only to full-time students admitted to the fall session of these two programs.
2. Add a major research paper (MRP) option to both specialization programs, the MA in English literature with specialization in Feminist and Gender Studies and the MA in English literature with specialization in Medieval and Renaissance Studies.
3. Modify the description of ENG7900 (Second language requirement for PhD program only) which is misleading.
2019-2020.041 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au « Graduate Program in English » with clarifications. (Unanimité)
c) Faculté des arts
Maîtrise ès Arts Communication (2019-GRAD-ARTS-CMN-01)
Marc Charron de la Faculté des arts présente la demande. Il s’agit d’une proposition de formalisation du projet pilote du double diplôme entre la Faculté des arts (Département de communication) et la Faculté́ de philosophie, arts et lettres à l’Université́ catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve, Belgique). Les exigences suivantes devront être complétées :
(1) minimum de 9 crédits universitaires ainsi qu’un mémoire pour uOttawa; et
(2) minimum de 50 crédits ETCS (équivalent à 15 crédits uOttawa), un stage (équivalent à 20 crédits ETSC) et un mémoire (équivalent à 20 crédits ETSC) pour l’UCL.
2019.2020.042 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Maîtrise ès Arts en communication. (Unanimité)
d) Faculté des sciences de la santé
Modifications au Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières (2019-UGRD-SSAN-NSG-01)
Lucie Thibault, doyenne de la Faculté des sciences de la santé présente la demande qui vise à changer le titre du programme à un programme de baccalauréat spécialisé. Pour le titre du diplôme français, changer Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières à Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences infirmières et en anglais, changer Bachelor of Science in Nursing à Honours Bachelor of Science in Nursing.
2019-2020.043 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières. (Unanimité)
e) Faculté des sciences sociales
Modifications aux programmes en études des femmes (2019-UGRD-SSOC-FEM-1472)
Victoria Barham, doyenne de la Faculté des sciences sociales, présente la demande. Il est proposé de changer le nom des programmes d’études de premier cycle de l’Institut d’études féministes et de genre, par souci d’harmonisation avec le changement de nom de l’Institut d’études des femmes / Institute of Women’s Studies à « Institut d’études féministes et de genre / Institute of Feminist and Gender Studies » (IÉFG / IFGS) qui avait a été approuvé par le Sénat en 2014.
2019-2020.044 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux programmes en études des femmes. (Unanimité)
f) Faculté de génie
Doctorat en philosophie Innovation et transformation numérique (2019-GRAD-GENIE-EBT-06)
Jacques Beauvais et Liam Peyton de la Faculté de génie présentent la demande. Il s’agit d’une modernisation du programme de E-Business Technology qui devient le programme en Innovation et transformation numérique (Digital Transformation and Innovation) (PhD et Maîtrise). Cette modernisation affecte 5 grades et concentration donc il s’agit de plusieurs changements de titre, changements de cote de cours, création de nouveau cours. La cote de cours sera modifiée à DIT au lieu de EBT.
2019-2020.045 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Doctorat en philosophie Innovation et transformation numérique. (Unanimité)
g) Faculté de génie
Maîtrise en ingénierie en génie électrique et génie informatique (2019-GRAD-GENIE-ELG-10)
Jacques Beauvais et Liam Peyton de la Faculté de génie proposent la création d’une option coop pour la maîtrise et la création de nouveaux cours :
• ELG 5301 Professional Development Workshops
• ELG 5901 Projet en génie électrique / Electrical Engineering Project
ELG 5902 Projet de stage en entreprise / Industry Internship Project
2019.2020.046 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Maîtrise en ingénierie génie électrique et génie informatique. (Unanimité)
h) Faculté de génie
Programme du cycle supérieur en génie électrique et informatique (2019-GRAD-GENIE-ELG-11)
Liam Peyton de la Faculté de génie présente la demande de création d’une concentration en intelligence artificielle appliquée incluant la création de 6 cours.
2019-2020.047 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux programmes de cycle supérieur en génie électrique et informatique. (Unanimité)
i) Faculté de génie
Maîtrise ès sciences appliquées Génie civil (2019-GRAD-GENIE-CVG-12)
Liam Peyton de la Faculté de génie propose cette demande. Il est proposé de créer une concentration en infrastructure durable et résiliente, de créer trois nouveaux cours facultatifs et un nouveau cours obligatoire.
2019-2020.048 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Maîtrise ès sciences appliquées Génie civil. (Unanimité)
j) Régime d’immersion en français
(2019-2020 VPAA 009)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Trois modifications sont proposées afin de mieux harmoniser le régime d’immersion en français.
1. La création d’un profil du diplômé en immersion
2. L’harmonisation des exigences du Régime pour toutes les facultés offrant des programmes avec l’option immersion
3. L’harmonisation de l’appellation du Régime d’immersion dans toutes les facultés offrant des programmes avec l’option immersion
2019-2020.049 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Régime d’immersion en français avec clarifications. (Unanimité)
8. Changement de nom au Rapport « S »
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques présente cette demande. Il s’agit de changer le nom du Rapport S à Rapport des évaluations de cours et de le rendre plus accessible sur le site web vu que ce rapport est une évaluation de cours.
2019.2020.050 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver de changer le nom du Rapport « S » à « Rapport des évaluations de cours ». (Unanimité)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
9. Modifications au cours d’attestations uOGlobal
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académique présente la demande. Il s’agit de modifier la cote de cours et de la remplacer par GLO 49011 et GLO 49012 et d’accorder à ces deux cours une valeur totale de 3 crédits (1.5 crédits chacun) pour les participants du 1er cycle. Le cours pourrait aussi être offert en un seul trimestre sous la cote GLO 4901 (3 crédits) pour satisfaire aux exigences de programme ou en vue d’une admission ultérieure à un programme professionnel ou d’études supérieures.
10. Tableau de bord 2019
Jill Scott, Provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente ce point. Elle indique que le tableau de bord présenté est le dernier rapport de Destination 2020.
11. Mise à jour du vice-rectorat à la recherche
Sylvain Charbonneau, vice-recteur à la recherche, fait une courte présentation sur le vice-rectorat à la recherche. Il soulève que la recherche n’a jamais été mise en évidence au Sénat. Il propose faire une courte présentation à chaque réunion. Il fait un survol du rôle, des initiatives et des stratégies du vice-rectorat à la recherche. Il mentionne les différents partenariats internationaux avec uOttawa et présente les classements en matière de recherche.
12. Mise à jour sur le lancement du processus d’Entente de mandat stratégique 2020-2025
Jill Scott, Provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente ce point. Elle informe les membres que la première version du mandat stratégique a été déposée le 14 décembre 2019. Le Ministère va élargir les bandes de tolérance donc nous allons apporter des modifications à notre dernière version. La prochaine étape est une rencontre avec le Ministère en janvier 2020 et le dépôt de la version finale en février 2020.
13. Autres questions
Aucune question n’est soulevée. La séance est levée.
