PROCÈS-VERBAL
de la neuvième réunion de l'année 2018-2019 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 6 juin 2019 à 9h30 dans la salle 1005 du Pavillon FSS.
PRÉSENCES
J.-M. Barrette, L. Berger, M. Bouchard, S. Cadieux, J. Carnegie, F. Chapleau, M. Charron, C. Dallaire, M.-
A. Daoust, T. de Bruyn, A. Germain-Rutherford, M. Guilbeault, M. Labrosse, T. Lethbridge, A.-C. Soucie, A. St- Amant, M. Théberge, P. Thibault, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUSÉES
L. Abanto Rojas, V. Barham, J. Beauchamp, E. Duplàa, S. Tremblay.
PERSONNES RESSOURCES
D. Delcorde, J.C. Guerrero, N. Jean, L. Vaduva.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé avec deux modifications. On propose de déplacer le point 8 après le point 6 et le point 11 au point 9 e). (unanime)
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 4 AVRIL 2019
Le procès-verbal est approuvé tel que présenté. (unanime)
3. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 9 MAI 2019
Le procès-verbal est approuvé tel que présenté. (unanime)
4. PROCÈS-VERBAL DE LA PREMIÈRE DEMANDE DE VOTES ÉLECTRONIQUES – MAI 2019
Le procès-verbal est approuvé tel que présenté. (unanime)
5. PROCÈS-VERBAL DE LA DEUXIÈME DEMANDE DE VOTES ÉLECTRONIQUES – MAI 2019
Le procès-verbal est approuvé tel que présenté. (unanime)
6. QUESTION DÉCOULANT DES PROCÈS-VERBAUX
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
7. CRÉATION D’UN NOUVEAU PROGRAMME
a) Faculté des arts
Création d’une majeure en langues et cultures du monde (2019-UGRD-ARTS-LLM-03)
Le vice-doyen aux programmes de la Faculté des arts et le professeur Jorge Carlos Guerrero du Département de langues et littératures modernes présentent cette demande.
Les membres demandent de mieux expliquer dans la section 2.8 portant sur les ressources l’impact de la création des nouveaux cours. Members also request that section 2.2 b) be revised as « prior knowledge of one of the languages taught by the department » cannot be recognized as transfer credits.
C.2018-2019.125 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la création de la majeure en langues et cultures du monde (2019-UGRD- ARTS-LLM-03) avec les modifications demandées. (Unanime)
8. MODIFICATIONS MAJEURES
Modifications à tous les programmes offrant l’option du Régime d’immersion en français
La directrice du Régime d’immersion en français présente cette demande.
Le Régime d’immersion en français (RIF) désire reconnaître les efforts des étudiants en immersion qui, pour diverses raisons, abandonnent l’option immersion après deux années d’études. Pour ce faire, le RIF propose d’indiquer la mention suivante au relevé de notes de l’étudiant qui a réussi au moins 2 cours de / en français par trimestre, dont au moins un cours FLS : Attestation du Régime d’immersion en français : Initiation au bilinguisme universitaire /French Immersion Stream Certificate : Introduction to university bilingualism.
C.2018-2019.126 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications à tous le programmes offrant l’option du Régime d’immersion en français, tel que présentés. (Unanime)
9. MODIFICATIONS AUX RÈGLEMENTS ACADÉMIQUES
a) Règlement académique I-14 Fraude scolaire (2018-2019 VPAA 017)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande.
Un groupe de travail sur le traitement et la gouvernance de la fraude scolaire a été créé, dont le mandat inclut, entre autres, d’ « examiner la structure globale des sanctions en lien notamment avec une approche pédagogique et selon les particularités des cycles d’études et des facultés professionnelles, et proposer/formaliser une approche institutionnelle au traitement des cas de fraude, incluant l’approche pédagogique souhaitée ». On présente donc les modifications proposées par le groupe de travail en ce qui concerne l’approche pédagogique ainsi que d’autres modifications concernant l’application de ce règlement.
Une discussion s’ensuit au cours de laquelle d’autres modifications sont proposées. Il est décidé d’envoyer la demande aux membres par courriel pour un vote électronique une fois que toutes les modifications proposées seront apportées dans les versions anglaise et française du règlement.
b) Règlements académiques I-12.1et I-12.2 Conditions d’obtention d’un baccalauréat / baccalauréat spécialisé (2018-2019 VPAA 020)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande.
Certaines facultés ont signalé des défis par rapport au nombre maximum de crédits de niveau 1000 permis pour l’obtention d’un baccalauréat et d’un baccalauréat spécialisé indiqué dans les règlements 12.1 et 12.2 ci-dessous. Ces limites semblent restrictives dans certains cas et elles ne peuvent être appliquées par le système uoCampus. Suite à une consultation auprès des vice-doyens aux études du premier cycle, on propose d’augmenter le nombre de crédits de niveau 1000 permis pour l’obtention d’un baccalauréat (de 36 à 45) et d’un baccalauréat spécialisé (de 42 à 48).
C.2018-2019.127 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications aux règlements académiques I-12.1 et I-12.2 : Conditions d’obtention d’un baccalauréat / baccalauréat spécialisé (2018-2019 VPAA 020), tel que présentées. (unanime)
c) Règlement académique I-11 Rendement scolaires, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2018-2019 VPAA 021)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande.
En juin 2018, une précision avait été ajoutée au début de ce règlement pour indiquer que les décisions relatives au rendement scolaire ne peuvent être traitées rétroactivement suite à l’augmentation de la moyenne résultant d’un cours répété. Suite à l’approbation récente par le Sénat du règlement sur la relance académique, on propose d’ajouter la relance académique dans le cadre de cette même précision.
Une discussion s’ensuit au cours de laquelle on propose d’ajouter dans la section 11.3 du règlement une précision concernant le droit des étudiants de faire appel de la décision de retrait obligatoire.
La demande sera révisée et envoyée aux membres par courriel pour un vote électronique.
d) Règlement académique I-13 Distinctions (2018-2019 VPAA 022)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande.
En juin 2018, une précision avait été ajoutée au début de ce règlement pour indiquer que les décisions relatives au rendement scolaire ne peuvent être traitées rétroactivement suite à l’augmentation de la moyenne résultant d’un cours répété. Suite à l’approbation récente par le Sénat du règlement sur la relance académique, on propose d’ajouter la relance académique dans le cadre de cette même précision
C.2018-2019.128 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académiques I-13 : Distinctions (2018-2019 VPAA 022), tel que présentées. (Unanime).
e) Règlement académique sur l’utilisation d’appareils électroniques personnels (AEP) par les étudiants sur les lieux de formation
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande.
Des lignes directrices portant sur l’utilisation d’appareils électroniques personnels (AEP) par les étudiants sur les lieux de formation avaient été présentées au Comité exécutif du Sénat en 2012 et 2013. Quelques modifications ont été apportées récemment par le Cabinet de la vice-provost, affaires académiques à la version approuvée par le Comité exécutif du Sénat le 17 décembre 2013. On propose également de changer de lignes directrices à un règlement académique.
Une discussion s’ensuit au cours de laquelle les membres soulèvent le besoin de consultations additionnelles et d’un avis légal concernant notamment le consentement dans le cas d’un enregistrement. Il est donc proposé de remettre l’examen de ce règlement à une prochaine réunion.
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
10. Rapport annuel du Comité de coordination des Programmes d’enseignement coopératif
Le directeur associé des Programmes d’enseignement coopératif présente le rapport et répond aux questions des membres.
12. Version finale du Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ) et nouveaux gabarits pour la création, modifications et abolition des programmes
La vice-provost, affaires académiques, présente aux membres la version finale du Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ) ainsi que les nouveaux gabarits pour la création, modifications et abolition des programmes. Elle indique que les gabarits seront affichées sur le site web de l’assurance de la qualité dans les prochaines semaines.
Il est proposé qu’on ajoute sur la page couverture des nouveaux gabarits une section « Sommaire » où un court résumé de la demande devrait être inséré.
13. Calendrier des réunions 2019-2020
On présente le calendrier des réunions du CÉPC, CÉS, Comité exécutif du Sénat et Sénat pour l’année académique 2019-2020. Les membres remarquent que les réunions des mois d’octobre et novembre du CÉPC et du CÉS sont prévues dans la même semaine. Le Cabinet de la secrétaire générale examinera la possibilité de déplacer ces dates pour accommoder les membres qui siègent aux deux comités.
