PROCÈS-VERBAL
de la septième réunion de l'année 2019-2020 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 5 mars 2020 à 9h30 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
L. Abanto Rojas, J-M. Barrette, L. Berger, S. Cadieux, J. Carnegie, M. Charron, C. Dallaire, E. Duplàa, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Gobeil, M. Labrosse, T. Lethbridge, M. Molgat, A. St-Amant, S. Thériault.
PERSONNES EXCUSÉES
M. Bouchard, F. Chapleau, M-A. Daoust, T. De Bruyn, R. Deonandan, M. Théberge, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES RESSOURCES
M. Archibald, D. Brisson, M. Conway, A. Segura, E. Silva, L. Vaduva. La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 30 janvier 2020
Le procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2020 est approuvé tel que présenté.
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Aucune question n’est soulevée.
La vice-provost aux affaires académiques apporte une clarification suite au message envoyé hier par
l’Université concernant les restrictions de voyage international à cause du COVID-19. Elle indique que l’émission de lettre de permission n’est pas suspendue présentement. Elle informe les membres qu’un groupe de travail se penche sur l’examen de plans d’urgence pour la tenue des examens finaux en ligne si la situation nécessitera ceci.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. Modifications mineures
a) Centre d’expérience en recherche
Création d’un cours de stage de recherche (2019-UGRD-RCH-01)
Le directeur du Centre d’expérience en recherche présente la demande. La demande avait été présentée au Conseil le 21 novembre 2019 et les modifications demandées ont été maintenant apportées.
Les membres examinent la demande et suggèrent d’écourter et simplifier la description des cours et d’inclure toute information non essentielle dans une note qui peut être affichée ailleurs en ligne. Ils suggèrent également de clarifier dans la demande que l’approbation éthique doit être reçue avant le départ en stage.
C.2019-2020.029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la création d’un cours de stage de recherche (2019-UGRD-RCH-01), avec les modifications demandées.
b) Faculté des arts
Projet pilote avec le cours AHL1301 (2020-UGRD-ARTS-ARTS-06)
The Vice-Dean, Programs of the Faculty of Arts presents the request. The Faculty of Arts is seeking permission to run a one-year pilot course in order to help students entering the English-stream of the BA in Interdisciplinary Studies in Fall 2020 to acquire university-level skills.
Members examine the request and propose to extend the pilot project to two years and recommend that the Faculty of Arts evaluate the impact of the project on students.
C.2019-2020.030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver le projet pilote avec le cours AHL1301 (2020-UGRD-ARTS-ARTS-06), avec les modifications demandées.
5. Modification majeure Faculté de génie
Modification au Baccalauréat ès B.Sc. spécialisé en mathématique / B.Sc. spécialisé en informatique (Sciences des données) (2019-UGRD-GENIE-SDS-01)
Le vice-doyen aux programmes de premier cycle de la Faculté de génie présente la demande. Il est proposé d’ajouter l’option Co-op au programme B.Sc. spécialisé en mathématique / B.Sc. spécialisé en informatique (Sciences des données).
C.2019-2020.031 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver l’ajout de l’option Co-op au Baccalauréat ès B.Sc. spécialisé en mathématique / B.Sc.spécialisé en informatique (Sciences des données) (2019-UGRD-GENIE-SDS-01), tel que présentée.
6. Modification académique facultaire Faculté de médicine
Politique de révision des examens et des évaluations (2019 : UGRD-MED : 12)
La représentante de la Faculté de médecine présente la demande. Il est proposé d’ajouter une date limite de révision de l’examen dans le cadre de la politique facultaire portant sur la révision des examens et des évaluations.
Les membres examinent la demande et suggèrent de changer le délai pour la révision d’un examen de 2 semaines à 10 jours ouvrables avant l’examen de reprise.
C.2019-2020.032 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la politique de révision des examens et des évaluations (2019 : UGRD-MED : 12), avec la modification demandée.
AUX FINS DE DISCUSSION
8. Fraude scolaire dans les cas d’accommodement scolaire
Eduardo Silva, Coordonnateur, services adaptés & apprentissage et Martine Conway, Ombudsman se joignent à la réunion. La vice-provost aux affaires académiques a été informée par le Service d’appui au succès scolaire de cas de fraude académique pendant les examens des étudiants avec des accommodements académiques qui sont tenus à part des examens réguliers. Présentement, le règlement sur la fraude académique prévoit que seulement les professeurs peuvent soumettre une allégation formelle de fraude. Pourtant, dans le cas des examens accommodés, les professeurs concernés n’assurent pas toujours le suivi nécessaire à un rapport d’incident de fraude académique et ne déposent pas toujours une allégation formelle. Elle suggère de donner aux surveillants d’examens la possibilité de soumettre une allégation de fraude scolaire dont ils témoignent.
Les membres discutent et suggèrent que ça soit toujours le professeur qui soumet l’allégation de fraude au doyen ou son représentant. Par contre, on propose que le surveillant d’examen qui témoigne l’acte de fraude remplisse le rapport d’incident nécessaire et le transmette au professeur concerné ainsi qu’au doyen ou représentant du doyen de la faculté en question, qui assurera le suivi nécessaire auprès du professeur.
7. Modifications aux règlements académiques
Règlements académiques I-9.4 Déroulement des examens et I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux
Les membres discutent des enjeux et défis auxquels les facultés font face autour des demandes de justifications d’absence sur la base d’un certificat médical ainsi que du nombre croissant des demandes d’examens différés. Les pratiques concernant les examens différés varient beaucoup d’une faculté à l’autre et, dans certains cas, même d’une unité à l’autre dans le cadre de la même faculté.
Il est proposé de travailler sur un gabarit commun du certificat médical qui serait utilisé au niveau de l’Université. Cette discussion sera abordée lors de la prochaine réunion du Conseil. Des documents d’appui à cette discussion seront préparés et distribués aux membres par le Cabinet de la vice-provost aux affaires académiques.
