PROCÈS-VERBAL
de la sixième réunion de l’année 2018-2019 du
SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 13 mai 2019 à 15 h 00 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
L. Barriault, R. Barwell, C. Beauvais, J. Beauvais, O. Benning, A. Bergeron, S. Blais, G. Bloomquist,
L. Bouchard, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, E. Crighton, C. Dallaire, B. Dhillon,
J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, C. Glendinning, F. Julien, K. Kee, S. Kitto, K. Kwok,
C. Labrèche, M. Lagacé, S. Lamoureux, T. Lethbridge, C. Lévesque, G. Lévesque, M. Lévesque,
J. Muller, D. Nadeau, M. Nevins, V. Ogden, A. O’Sullivan, L. Perron, F. Pick, A. Savage, G. Smith,
L. Ste-Marie, G. St-Pierre, C. Suurtamm, A. Tremblay, C. Turenne-Sjolander et N. Young.
PERSONNES EXCUSÉES
S. Aly, J. Beauchamp, L. Bélanger-Hardy, R. Bourgeois, L. Cardinal, A. Chaput, A. Dakroury, A. Dodek, H. Eaton, D. Gallo, P.–A. Giffard, D. Graham, M. Guilbeault, B. Jasmin, R. Leblanc, J. Lee, L. McLean,
M. McLennan, J. Nyman, C. Phillips, J. Renken, C. Rovinescu, A. Samson, L. Thibault et S. Tremblay.
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, N. Jean
Le recteur préside la réunion.
Le recteur souhaite la bienvenue à Sarah Aly, Oliver Benning, Jesse Muller et Victoria Ogden.
Le recteur remercie Martine Spence, Elizabeth Recours, Ryan Furlong, Obay Albatnuni, Varis Gupta, Alex Harrison, Emily Prieur, Paige Booth et Katline Racine.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est approuvé avec une modification. Le point 9 sera présenté après le point 10 à l’ordre du jour.
2. Procès-verbal de la réunion du 26 février 2019
2018-2019.60 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 26 février 2019 tel que présenté. (Unanimité)
3. Procès-verbal du vote électronique pour élection à divers comités
2018-2019.61 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal du vote électronique, tel que présenté. (Unanimité)
4. Questions découlant du procès-verbal
Le recteur présentera une mise à jour sur le cadre stratégique sous le point 10, « autres questions ».
AUX FINS D’APPROBATION
5. Création d’un nouveau règlement académique universitaire
Règlement académique I-5.7 Relance académique (2018-2019 VPAA 014)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande.
La relance académique a comme objectif de favoriser la réussite des étudiants qui n’ont pas fait d’études universitaires préalables à celles à l’uOttawa, qui rencontrent des défis académiques en début de parcours et qui auraient besoin d’une relance académique pour leur permettre de poursuivre et de réussir.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.62 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-2019 VPAA 014, telle que présentée. (Unanimité)
6. Modifications des règlements académiques
a) Règlement académique I-8.3 - Présence aux cours (2018-2019 VPAA 08)
La vice-provost, affaires académiques, présente la demande.
La vice-provost propose de remplacer l’hyperlien sur la page des règlements académiques universitaires avec le texte proposé dans la demande. L’hyperlien dirige les utilisateurs vers les anciens annuaires facultaires 2003-2005, ce qui porte à confusion.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.63 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-2019 VPAA 08. (Unanimité)
b) Règlement académique I-8.5 - Plan de cours pour les études du premier, deuxième et troisième cycle (2018-2019 VPAA 017)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande.
La vice-provost propose des modifications au règlement académique I-8.5 portant sur le plan de cours, afin d’y inclure un point sur les exigences sur la présence aux cours.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.64 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-2019 VPAA 017. (Unanimité)
c) Règlement académique I-9.3 - Période officielle des examens (2018-2019 VPAA 013)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande.
La vice-provost propose d’ajouter des précisions concernant les examens pratiques de laboratoire qui ont lieu dans certaines facultés.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.65 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-2019 VPAA 013. (Unanimité)
d) Règlement académique I-10.2 - Notes et calcul des moyennes (2018-2019 VPAA 016)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande.
La vice-provost propose d’ajouter une précision concernant l’arrondissement des notes finales de cours.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.66 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-2019 VPAA 016. (Unanimité)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
7. Gestion des effectifs étudiants
Date du dernier jour d’inscription tardive
La registraire présente ce point pour information.
La registraire informe les membres que la date du « Dernier jour d’inscription tardive » sera le dixième jour ouvrable après le début des cours. Ainsi, un maximum de 2 semaines complètes de cours ou 6 heures de cours se seront écoulées avant la date limite d’inscription au cours. Les données présentées démontrent que ce changement devrait avoir un impact positif sur les abandons et les échecs. Il est à noter que dans le passé la règle était le onzième jour, car l’inscription se passait en personne. Il devait donc avoir une journée additionnelle pour effectuer les transactions. Maintenant, l’inscription se fait en ligne. Les étudiants pourront ajouter un cours jusqu’à 23 h 59 le 10e jour.
8. Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
a) Mise à jour sur le rapport intérimaire (e)
La vice-provost, affaires académiques, présente une mise à jour sur ce rapport suite à ses consultations avec les Facultés. Ce dossier sera rapporté à une prochaine réunion du Sénat afin de présenter des recommandations pour approbation.
b) Questionnaire d’évaluation de l’enseignement (b)
M. Michel Laurier présente ce point.
10. Autres questions
Le recteur présente une mise à jour sur le processus participatif Imagine 2030. Il informe les membres que le cadre stratégique Transformation 2030 sera présenté à l’Exécutif du Sénat du 4 juin, au Bureau des gouverneurs du 20 juin et ensuite à la prochaine réunion du Sénat du 10 juin.
Le recteur quitte la réunion.
9. Révision de la procédure de sélection du recteur et vice-chancelier
Le vice-recteur à la recherche préside le reste de la réunion.
La secrétaire générale présente la procédure. Elle explique que la modification la plus importante serait que la procédure comprend maintenant une procédure pour le renouvellement du mandat du recteur et vice-chancelier. La procédure précédente n’en comprenait pas. La procédure sera présentée pour approbation aux membres du Bureau des gouverneurs le 27 mai 2019.
L’ordre du jour est épuisé et la séance est levée à 17h05.
