PROCÈS-VERBAL
de la dixième réunion de l'année 2019-2020 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 26 mai 2020 à 10h00 par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Philips, J. Scott
PERSONNE EXCUSÉE
A. Chaput
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 avril 2020
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté des sciences sociales (2020-SSOC-P-1541, 2020-SSOC-P-1542), la Faculté d’éducation (2020‐UGRD‐EDUF‐17) et la Faculté des sciences de la santé (19-20 FSSAN-561).
4. Nominations
a) Renouvellements au Comité d’appel du Sénat
Le mandat du professeur Mike Newman au Comité d’appel du Sénat se termine le 24 juillet 2020. Il a accepté d’être renouvelé et afin d’aligner les dates de son mandat avec celles des autres membres des comités du Sénat, il est proposé de renouveler son mandat pour trois ans, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2023.
Le mandat du professeur Patrick O’Byrne au Comité d’appel du Sénat se termine le 11 novembre 2020. Il a accepté d’être renouvelé et afin d’aligner les dates de son mandat avec celles des autres membres des comités du Sénat, il est proposé de renouveler son mandat pour trois ans, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2023.
b) Nominations et renouvellement au Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle
Il est proposé de nommer rétroactivement le professeur Imed Chkir au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2022.
Il est proposé de nommer rétroactivement la professeure Kathy-Sarah Focsneanu au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de deux ans et six mois, soit du 1er janvier 2020 au 30 juin 2022.
Il est proposé de nommer rétroactivement la professeure Michelle Lalonde au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020, puis du 1er juillet 2021 au 30 juin 2023 (elle sera en congé annuel d’un an à compter du 1er juillet 2020 jusqu’au 30 juin 2021, mais souhaite reprendre son poste au Comité par la suite).
Il est proposé de nommer rétroactivement le professeur Bastien Quirion au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2022.
Il est proposé de renouveler le mandat du professeur Richard Maclure au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2023.
c) Nominations et renouvellements au Comité sur l’évaluation des programmes des études supérieures
Il est proposé de nommer rétroactivement la professeure Sarah BenAmor au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2022.
Il est proposé de nommer rétroactivement le professeur Huhua Cao au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures pour un mandat d’un an, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020.
Il est proposé de nommer rétroactivement la professeure Kathy-Sarah Focsaneanu au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures pour un mandat de quatre mois, soit du 1er septembre 2019 au 31 décembre 2019.
Il est proposé de nommer rétroactivement la professeure Barbara Graves au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2022.
Il est proposé de nommer rétroactivement la professeure Isabelle Giroux au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2022.
Il est proposé de nommer rétroactivement le professeur Wojciech Kowal au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2022.
Il est proposé de renouveler le mandat de la professeure Elizabeth Judge au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2023.
Il est proposé de renouveler le mandat de la professeure Nadine Wiper-Bergeron au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2023.
E.2019-2020.094 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
POUR RECOMMANDATION
5. Modifications majeures
a) Université Saint-Paul
Modifications majeures au baccalauréat ès arts spécialisé en éthique et enjeux sociaux contemporains (2019-2020-UNDERGRAD-USP-4.5.2)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de création d’un Baccalauréat ès arts spécialisé avec majeure en éthique et enjeux sociaux contemporains à partir du programme existant de Baccalauréat ès arts spécialisé en éthique et enjeux sociaux contemporains.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.095 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications majeures au baccalauréat ès arts spécialisé en éthique et enjeux sociaux contemporains. (unanime)
b) Faculté de génie
Maîtrise en gestion en ingénierie – programme en ligne et Diplôme d’études supérieures en gestion en ingénierie en ligne (2020-GRAD-GENIE-EMP-02)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande de création d’une version complètement en ligne des programmes d’études supérieures en gestion en ingénierie.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.096 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications majeures à la maîtrise en gestion en ingénierie – programme en ligne et Diplôme d’études supérieures en gestion en ingénierie en ligne. (unanime)
c) Faculté de médecine
Création et ajout de la spécialisation en bioinformatique aux programmes de doctorat en biochimie, microbiologie et immunologie et médecine cellulaire et moléculaire (2019-GRAD-MED-03)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande pour créer et ajouter la spécialisation en bioinformatique aux programmes de doctorat en biochimie, microbiologie et immunologie et médecine cellulaire et moléculaire.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.097 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création et l’ajout de la spécialisation en bioinformatique aux programmes de doctorat en biochimie, microbiologie et immunologie et médecine cellulaire et moléculaire. (unanime)
6. Règlements académiques
a) Règlement académique I-9.4
Déroulement des examens (2019-2020 VPAA 009)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique universitaire I-9.4 Déroulement des examens. Cette modification sert à mieux préciser ce que doivent faire les étudiants lorsqu’ils quittent un examen pour des raisons médicales.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.098 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au règlement académique I-9.4 Déroulement des examens. (unanime)
b) Règlement académique I-9.5
Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2019-2020 VPAA 010)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique universitaire I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.099 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au règlement académique I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux. (unanime)
7. Règlement sur l’ombudsman
L’ombudsman, Martine Conway, présente la nouvelle version du règlement sur l’ombudsman. Elle explique les raisons derrière les modifications.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.100 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement sur l’ombudsman. (unanime)
POUR APPROBATION
8. Élection au Comité d’appel du Sénat
Les membres étudient les candidatures proposées pour l’élection d’un ou d’une étudiant(e) du premier cycle au Comité d’appel du Sénat pour terminer le mandat de Karl Racine, qui a soumis sa démission en raison de l’obtention de son diplôme.
Ariane Lefebvre ayant obtenu le plus de voix est élue pour un mandat d’un an et un mois, soit du 4 juin 2020 au 30 juin 2021.
E.2019-2020.101 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination d’Ariane Lefebvre (étudiante de premier cycle, Faculté de droit, section de common law) au Comité d’appel du Sénat. (unanime)
9. Modifications majeures
a) Faculté de médecine
Maîtrise ès sciences en microbiologie et immunologie : Ajout de l’option projet de recherche (2020-GRAD-MED-02)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande de l’ajout de l’option projet de recherche à la maîtrise ès sciences en microbiologie et immunologie.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.102 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver avec modifications la demande d’ajout de l’option projet de recherche à la maîtrise ès sciences en microbiologie et immunologie. (unanime)
b) Faculté de médecine
Maîtrise ès sciences en médecine cellulaire et moléculaire : Ajout de l’option projet de recherche (2020-GRAD-MED-03)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande de l’ajout de l’option projet de recherche à la maîtrise ès sciences en médecine cellulaire et moléculaire.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.103 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver avec modifications la demande d’ajout de l’option projet de recherche à la maîtrise ès sciences en médecine cellulaire et moléculaire. (unanime)
c) Faculté de médecine
Maîtrise ès sciences en neuroscience : Ajout de l’option projet de recherche (2020-GRAD-MED-04)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande de l’ajout de l’option projet de recherche à la maîtrise ès sciences en neuroscience.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.104 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver avec modifications la demande d’ajout de l’option projet de recherche à la maîtrise ès sciences en neuroscience. (unanime)
d) Faculté de médecine
Maîtrise ès sciences en biochimie : Ajout de l’option projet de recherche (2020-GRAD-MED-05)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande de l’ajout de l’option projet de recherche à la maîtrise ès sciences en biochimie.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.105 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver avec modifications la demande d’ajout de l’option projet de recherche à la maîtrise ès sciences en biochimie. (unanime)
e) École de gestion Telfer
Maîtrise en gestion des services de santé : création, modification et ajout de cours. Modifier les résultats d’apprentissage et réduction du nombre de crédits (2019-GRAD-GEST-04)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande de création, de modification et de l’ajout de cours à la maîtrise en gestion des services de santé. La demande comprend aussi des modifications aux résultats d’apprentissage ainsi que la réduction du nombre de crédits.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.106 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en gestion des services de santé. (unanime)
f) Faculté de génie
Maîtrise en ingénierie Gestion en ingénierie : abolir le projet de cours et le remplacer par des crédits de cours (2020-GRAD-GENIE-EMP-01)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande d’abolition du projet de cours et son remplacement par des crédits de cours dans la maîtrise en ingénierie, Gestion en ingénierie.
Les membres étudient la demande.
E.2019-2020.107 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en gestion en ingénierie, Gestion en ingénierie. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION
10. Rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux études supérieures
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente les rapports des facultés d’éducation, des sciences sociales, de médecine, des arts et de l’Université Saint-Paul aux fins d’information.
11. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 11h04.
