La réunion a lieu le jeudi 5 mai 2022 à 9h30 par Teams.
PRÉSENCES
L. Abanto Rojas, M. Archibald, S. Bainbridge-Whiteside, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, B. Castilloux, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, P. Dumond, O. Faucher, A. Flynn, A. Germain-Rutherford, M. Labrosse, Y. Le Bouthillier, R. Leblanc, R. Leck, J. Lennox-Terrion, H. Pellerin, A. Popatia, U. Ruhi, A. St-Amant, A. Stinzi, M. Théberge, M. Turcotte.
PERSONNES EXCUSÉES
E. Bercier, D. Delcorde, S. Dossani, M. Gobeil, S. Lamoureux, M. McLaughlin, Y. Rajwani, S. Thériault, C. Turenne-Sjolander, D. Wiseman.
PERSONNES RESSOURCES
S. Almansour, N. Badiou, R. Chaar, É. Detellier, A. Kheppar, Y. Pelletier, V. Strimelle.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
Le point 9 sera traité avec les points 6 b) et 6 c).
L’ordre du jour est approuvé avec modifications.
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 3 février 2022
Le procès-verbal de la réunion du 31 mars 2022 est approuvé tel que présenté.
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS D’INFORMATION
4. Création d’une mineure
Création d’une mineure en droit autochtone en français
Reine Chaar se joint à la réunion et présente la création de la mineure en droit autochtone en français. La date de mise en vigueur sera changée pour septembre 2022. Une discussion s’engage sur les apprenants qui pourront s’inscrire à cette mineure, le mode de livraison, ainsi que les possibilités avec le programme coop. Le CEPC félicite la faculté de droit – section droit civil pour cette initiative.
C.2021-2022.017 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la Création d’une mineure en droit autochtone en français, avec modification. (unanime)
5. Modifications majeures
Modifications au baccalauréat ès spécialisé en sciences infirmières (2022-UGRD-SSAN-NSG-01)
La vice-doyenne aux programmes de la Faculté des sciences de la santé, Christine Dallaire, présente la demande.
C.2021-2022.018 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les Modifications au baccalauréat ès spécialisé en sciences infirmières (2022-UGRD-SSAN-NSG-01), tel que présentée. (unanime)
6. Règlement académiques
a) Modification au règlement académique I-10.1 Barème officiel d’évaluation (2021-2022 VPAA 004)
Le vice-doyen aux études de la Faculté de génie, Michel Labrosse, présente les modifications demandées au règlement académique I-10.1.
C.2021-2022.019 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les Modification au règlement académique I-10.1 Barème officiel d’évaluation (2021-2022 VPAA 004), tel que présentée. (unanime)
b) Modification au règlement académique I-5.6 Réinscription à un cours (2021-2022 VPAA 005)
Sana Almansour et Noël Badiou se joignent à la réunion. Aline Germain-Rutherford présente le contexte de la demande des modifications aux règlements académiques 5.6 et 5.7. Le groupe de travail s’est entendu sur les propositions de modifications. Sana Almansour explique les raisons pour lesquelles ces modifications sont demandées, en particulier pour les étudiants de première génération et en raison de la discrimination à laquelle des étudiants peuvent faire face.
Une discussion s’engage spécifiquement sur les modifications demandées au règlement académique I-5.6 et il y a un consensus pour laisser les étudiants suivre trois fois le même cours, à condition qu’ils consultent le bureau des études de premier cycle de leur faculté avant la troisième tentative, une pratique déjà en place dans plusieurs facultés. On demande de spécifier dans le règlement que la dernière note ne sert qu’à calculer la moyenne pondérée cumulative.
C.2021-2022.020 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les Modification au règlement académique I-5.6 Réinscription à un cours (2021-2022 VPAA 005), avec les modifications demandées. (unanime)
c) Modification au règlement académique I-5.7 Relance académique (2021-2022 VPAA 006)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente les modifications demnadées. Une discussion s’engage sur les difficultés de prouver qu’un étudiant a été confronté à de la discrimination. Il est également proposé d’ajouter à la discrimination, le harcèlement et la violence sexuelle comme exemples de situation pouvant mener un étudiant à demander la relance académique. Un consensus sur les modifications à apporter n’a pas été atteint.
Ce point sera discuté de nouveau à une réunion des vice-doyens aux études du premier cycle et à un prochain CEPC.
7. PIAQ
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente les modifications apportées au PIAQ à la suite de la mise en vigueur du nouveau Cadre d’assurance de la qualité de l’Ontario. Voici les principales modifications avec le numéro d’article touché :
- Accent sur le rôle d’amélioration continue dans les activités d’assurance de qualité des programmes
- Définitions ajoutées au glossaire
- Protocole d’approbation des nouveaux programmes
- Éléments évalués: réorganisation et reformulation pour clarifier le sens et l’intention (2.3)
- Réponses internes: ajout pour permettre une exception à l’exigence de soumettre des rapports séparés de la part de l’unité et du décanat où la direction de l’unité et le doyen est unique (2.1.2.1.2)
- Protocole d’approbation des modifications majeures (4.3)
- Précision des critères à tenir compte pour changer le mode de livraison d’un programme.
- Protocole d’approbation des modifications mineures (4.4)
- Dans les exemples, ajout de la création d’un microprogramme, de la création d’un certificat de premier cycle et de la création d’un cheminement intégré baccalauréat/maîtrise.
- Protocole d’évaluation périodique des programmes :
- Critères d’évaluation : réorganisation et reformulation du langage pour refléter les critères énumérés au protocole de création des nouveaux programmes (5.3)
- Perspective externe :
- Formulation d’au moins trois recommandations précises à prendre pour améliorer le programme (5.5.2)
- Réponses internes : ajout pour permettre une exception à l’exigence de soumettre des rapports séparés de la part de l’unité et du décanat où la direction de l’unité et le doyen est unique (5.6)
- Rapports internes : exigences additionnelles, dont une explication pour les recommandations non retenues, le cas échéant (5.7)
C.2021-2022.022 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité
exécutif du Sénat d’approuver les Modification au Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ), tel que présentée. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION
8. Discussion sur le Baccalauréat intégré en BComm et Maitrise ès sciences gestion (2022-UGRD-GRAD-GEST-02)
Matthew Archibald présente le programme intégré baccalauréat et maîtrise à titre d’information. Une discussion s’engage sur l’offre du programme de maîtrise en français et les possibilités d’intégrer le programme coop.
9. Discussion sur les règlements académiques I-5.6 Réinscription à un cours et I-5.7 Relance académique
Ce point a été discuté avec les points 6 b) et 6 c).
10. Cours inter-facultaires
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente le point de discussion. Il faudra dorénavant inclure les doyens dans les discussions portant sur des modifications aux cours inter-facultaires.
11. Recommandations du Comité l’intégrité académique
La vice-provost associée aux affaires académiques, Alison Flynn, présente les recommandations du Comité sur l’intégrité académique sur le processus pour faire passer les modules d’intégrité académique aux nouveaux étudiants du premier cycle. Elle présente également les changements qui ont été apportés aux modules. Les recommandations concernent la date de début des modules, la formation spécialisée qui sera offerte aux étudiants qui ne réussissent pas après six tentatives, la date limite pour terminer les modules et la date de blocage des transactions d’inscription. Toutes les recommandations du Comité sur l’intégrité académique ont été approuvées par le CEPC.
La séance est levée à 11h47.
