PROCÈS-VERBAL
de la troisième réunion de l’année 2022-2023 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 21 novembre 2022 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083
PRÉSENCES
R. Agil, M. Andraos, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, A. Beauchemin, C. Beauvais, J. Beauvais, A. Bergeron, D. Biocchi, K. Boon, S. Brutus, S. Cadieux, I. Catelas, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, E. Crighton, C. Dallaire, C. D’Amours, J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, K. Gilmour, C. Glendinning, J. James, A. Lacassagne, M. Lagacé, M. Lalumière, M. Lanoix, V. Leblanc, J. Leddy, G. Lemay, T. Lethbridge, G. Levesque, K. Mallan, H. Markwell, D. Nadeau, M. Nobel, A. O’Sullivan, Y. Pelletier, K. Phillips, F. Pick, K. Prince, F.E. Racicot, G. Reis, G. Richards, S. Sapeha, J. Scott, T. Sharma, D. Smith, S. Spronk, M.E. Sylvestre, L. Thibault, S. Tremblay-Pepin, C. Thickstun, S. Tosh, T. Vaillancourt, J. Velloso, A. Young Soo Lee
PERSONNES EXCUSÉES
É. Bercier, S. Blais, D. Bourque, C. Commanda, A. Dakroury, J. Doyle, L. Elbaum, B. Jasmin, J. Lee, M. Liu, A. Malette, L. McDermaid, J. Nyman, J. Paquette, L. Sahaallah, B. Shamdani, A. Spatafora, S. Yaya
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, C. Beaudin, S. Dutta, M.C. Gagnon, R. Landry, B. MacDougall
Le recteur préside la réunion.
BIENVENUE ET REMERCIEMENTS
Le recteur souligne le renouvellement des mandats des doyennes et doyens suivants :
- Lucie Thibault, doyenne de la Faculté des sciences de la santé
- Bernard Jasmin, doyen de la Faculté de médecine
- Louis Barriault, doyen de la Faculté des sciences
- Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
- Procès-verbal de la réunion du 17 octobre 2022
Le procès-verbal est présenté.
- Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
- Renouvellement de mandat au Bureau des gouverneurs
Le Règlement administratif du Bureau No. 1 prévoit dans la composition du Bureau des gouverneurs, deux (2) personnes nommées par le Sénat de l’Université parmi ses membres élus. Les membres élus par le Sénat au Bureau des gouverneurs occupent leurs fonctions pendant trois ans, leur mandat étant renouvelable deux fois. Le mandat du professeur François-Éric Racicot au Bureau des gouverneurs se terminera le 22 janvier 2023. Le professeur Racicot a accepté de renouveler son mandat et il est donc proposé de renouveler son mandat au Bureau des gouverneurs pour trois ans, soit du 23 janvier 2023 au 22 janvier 2026.
- Rapport de la collègue universitaire
Le rapport de la collègue universitaire est présenté.
2022.2023.014 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 17 octobre 2022.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat du professeur François-Éric Racicot au Bureau des gouverneurs pour trois ans, soit du 23 janvier 2023 au 22 janvier 2026.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
AUX FINS D’APPROBATION
- Modification majeure
- École de gestion Telfer
M.Sc. en Gestion : Création de deux concentrations et de cours (2022-GRAD-GEST-06)
Le doyen de l’École de gestion Telfer introduit la demande et le vice-doyen à la recherche de l’École de gestion Telfer, Shantanu Dutta, présente les points saillants.
Les membres étudient la demande qui propose l’ajout de deux concentrations à la maîtrise : une concentration en analyse des affaires et une concentration en marketing et sciences comportementales.
2022-2023-015Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en gestion de l’École de gestion Telfer. (Unanime)
- Comité permanent sur la liberté académique (création et nomination des membres)
La secrétaire générale présente la demande de création du comité permanent sur la liberté académique ainsi que la proposition pour la nomination des membres initiaux.
On rappelle aux membres qu’à la rencontre du Sénat du 19 septembre dernier, le Comité ad hoc du Sénat pour la mise en œuvre des recommandations du Comité sur la liberté académique (Comité ad hoc) a déposé son rapport. Le Comité ad hoc était composé des membres suivants :
• Marie-Eve Sylvestre, présidente et sénatrice
• Francis Bangou, vice-doyen, Faculté d’éducation et sénateur
• Marc Charron, vice-doyen, Faculté des arts et sénateur
• Graham Mayeda, professeur, Section de common law
• Linda Diokpa, étudiante aux études supérieures, Faculté des sciences sociales et sénatrice
• Reana Agil, étudiante au 1er cycle, École de gestion Telfer et sénatrice
• Harneet Cheema, étudiante au 1er cycle, Faculté des sciences de la santé et sénatrice
• Phillip Chipman, professeur à temps partiel et doctorant, Faculté des sciences de la santé
Dans son rapport le Comité ad hoc recommande la création d’un comité permanent d’examen et de mise en œuvre de la liberté académique et la liberté d’expression dont il propose le mandat et la composition.
Sur la composition du comité, le comité ad hoc proposait ce qui suit :
À l’image du Comité, le comité permanent devrait être paritaire, composé de membres du personnel enseignant et de la population étudiante. Étant donné la nature des questions traitées par le comité, celui-ci devrait inclure un président ou une présidente possédant une expertise juridique, trois membres du corps professoral, trois membres de la population étudiante et une personne spécialisée dans les questions d’équité, de diversité et d’inclusion. La présidence pourrait s’adjoindre une autre personne pour assurer l’équilibre linguistique et la diversité du comité. De plus, afin d’assurer une certaine continuité et surtout une mémoire collective sur ce type de questions, lesmembres du comité devraient, dans la mesure du possible, être nommés pour des mandats de trois ans. Cependant, on suggère des mandats initiaux de deux et trois ans pour éviter le renouvellement complet du comité au même moment. De plus, la personne à la présidence pourrait être nommée pour un mandat de deux ans et demeurer membre du comité pour une troisième année à titre de présidente ou président sortant.
Pour assurer une continuité et pour que le comité puisse commencer à siéger dès maintenant, au besoin, la nomination des membres du comité ad hoc au comité permanent est proposée.
Tous les membres du comité ad hoc ont accepté de siéger au comité permanent. Quant à la durée des mandats initiaux, conformément à la recommandation du Comité ad hoc, une durée variable est proposée pour éviter le renouvellement de tout le comité au même moment et pour tenir compte de la durée restante des études dans le cas des étudiants.
Ainsi, les nominations et mandats suivants sont proposés :
• Marie-Eve Sylvestre, professeure, présidente (mandat de deux ans, un an en tant que présidente) ;
• Francis Bangou, professeur (mandat de deux ans) ;
• Marc Charron, professeur (mandat de deux ans) ;
• Graham Mayeda, professeur (mandat de trois ans) ;
• Linda Diokpa, étudiante aux études supérieures (mandat d’un an)
• Reana Agil, étudiante au 1er cycle (mandat de deux ans)
• Harneet Cheema, étudiante au 1er cycle (mandat d’un an)
• Phillip Chipman Professeur à temps partiel et doctorant (mandat d’un an).
2022-2023-016 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu :
- d’approuver la création du Comité du Sénat sur la liberté académique suivant les attributions.
- de nommer les membres suivants :
- Marie-Eve Sylvestre, professeure, mandat de deux ans,
- Francis Bangou, professeur, mandat de deux ans,
- Marc Charron, professeur, mandat de deux ans,
- Graham Mayeda, professeur, mandat de trois ans,
- Linda Diokpa, étudiante aux études supérieures, mandat d’un an,
- Reana Agil, étudiante au 1er cycle, mandat de deux ans,
- Harneet Cheema, étudiante du 1er cycle, mandat d’un an,
- Phillip Chipman, professeur à temps partiel et doctorant, mandat d’un an.
- de nommer Marie-Eve Sylvestre présidente du comité pour un mandat d’un an.
(Unanime)
- Modification au Règlement 130 sur les droits et la conduite responsable des étudiantes et étudiants (article 6.10) et dépôt du Rapport du comité ad hoc du Sénat
À sa rencontre du 14 février 2022, le Sénat de l’Université a adopté le Règlement 130 sur les droits et la conduite responsable des étudiantes et étudiants (le Règlement). À cette même rencontre, le Sénat a approuvé la création d’un Comité ad hoc du Sénat sur les droits et la conduite responsable des étudiantes et étudiants pour faire suite aux consultations, discussions et conformément à l’entente survenue avec les leaders étudiants et les représentants étudiants au Sénat.
Le Comité s’est rencontré à trois reprises au cours de la dernière année. La secrétaire générale présente le Rapport des activités du Comité ad hoc.
Lors de ces rencontres, le Comité a discuté d’éléments soulevés dans le cadre des consultations qui ont précédé l’adoption du Règlement 130. Suivant ces discussions le Comité recommande un amendement à l’article 6.10(f) du Règlement.
2022-2023-017 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la modification à l’article 6.10 f) du Règlement 130 sur les droits et la conduite responsable des étudiantes et étudiants. (Unanime)
- Élection au Conseil des études supérieures
Un des cinq postes de professeurs à temps plein élus par le Sénat est à pourvoir au Conseil des études supérieures. Un appel de candidatures a été lancé et deux candidatures ont été reçues, soit celle du professeur Mathieu Lavallée-Adam, et celle de Jean-Philippe Thivierge.
Un bulletin de vote est envoyé aux membres et une élection prend place.
Ayant reçu le plus de voix, Mathieu Lavallée-Adam est élu pour un mandat de deux ans et sept mois, soit du 22 novembre 2022 au 30 juin 2025.
2022-2023-018 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Mathieu Lavallée-Adam au Conseil des études supérieures pour un mandat du 22 novembre 2022 au 30 juin 2025. (Unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
- Mise à jour sur le plan d’action autochtone
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente un compte rendu sur la mise en œuvre du Plan d’action autochtone et ses 4 cerceaux :
1. Établissement : amélioration des politiques, des procédures, des services et de l’établissement
2. Facultés, départements et programmes : développement des programmes d’études et de la recherche autochtone
3. Espace physique : Apport esthétique, inclusion, amélioration
4. Communauté autochtone : participation interne et externe
Brenda MacDougall thanked the University Community for its participation in the consultations. She was pleased at how active many services were in this file.
- Rapport de la provost et vice-rectrice aux affaires académiques
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente un rapport. Elle souligne les points suivants :
- la recherche pour pourvoir au poste du vice-provost associé en équité, diversité et inclusion avance bien.
- concernant les discussions sur les mesures de santé et de sécurité, des discussions sont en cours en lien avec le port du masque. Pour l’instant la recommandation forte pour le port du masque demeure.
- elle invite les membres à lire le rapport de la vérificatrice générale sur l’Université Laurentienne. Les constats et les recommandations sont importants. L’Université est en cours de révision et d’analyse des recommandations pour tirer des leçons et pour assurer une meilleure gestion.
- Mise à jour du vice-recteur, recherche et innovation
Le vice-recteur, recherche et innovation présente une mise à jour sur le secteur de la recherche. Il résume les activités entreprises par le vice-rectorat dernièrement :
- Il a terminé une tournée des facultés et a intention de faire rapport au Comité d’administration des consultations, il remercie les participants.
- Retraite de la Commission de la recherche (réflexion mi-parcours du plan stratégique de la recherche)
- Atteindre les objectifs des CRC pour 2029 : processus de sélection CRC-1 (programme débuté en 2020, plusieurs chaires dues en 21-22-23)
- Rapport du vice-recteur, International et Francophonie
Le vice-recteur associé à la Francophonie présente le rapport du Groupe de travail sur la vie communautaire en français à l’Université d’Ottawa. Il souligne et résume les recommandations du groupe de travail en lien avec les cinq thématiques qui dégagent des consensus venant des étudiantes et étudiants après avoir été sondés : promouvoir une francophonie inclusive, créer un pavillon consacré à la francophonie, organiser des activités culturelles et communautaires en français, valoriser le bilinguisme dans les résidences universitaires et recueillir des données administratives.
- Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 16 h 31.
