PROCÈS-VERBAL
de la troisième réunion de l’année 2021-2022 du SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 22 novembre 2021 à 15 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
J. Alvi, M. Andraos, F. Bangou, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, C. Beauvais, J. Beauvais, A. Bergeron, M. Bouchard, S. Brutus, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, H. Cheema, T. Chung, A. Dakroury, C. Dallaire, L. Diokpa, J. Doyle, M. Elkbouli, J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, K. Gilmour, P. Guitard, B. Jasmin, K. Kee, M. Lagacé, J. Leddy, G. Lemay, T. Lethbridge, M. Liu, H. Markwell, V. Mbandji, I. Moisil, D. Nadeau, J. Nyman, A. O’Sullivan, J. Paquette, L. Perron, F. Pick, K. Prince, F.E. Racicot, J. Renken, G. Richards, A. Roussy, J. Scott, C. Séguin, D. Smith, G. Smith, S. Spronk, M.E. Sylvestre, L. Thibault, C. Thickstun, B. Toure, S. Tosh, S. Tremblay-Pépin, C. Turenne-Sjolander, T. Vaillancourt, J. Velloso, S. Yaya, S. Yee, N. Young
PERSONNES EXCUSÉES
R. Agil, E. Bercier, S. Blais, E. Crighton, C. D’Amours, B. Dhillon, J. Lee, G. Lévesque, M. Nobel, Y. Pelletier, C. Rovinescu, A. Savage, A. Spatafora, G. St-Pierre
PERSONNES RESSOURCES
M. Archibald, J.M. Barrette, M. Bastarache, A. Bauer, C. Beaudin, D. Boivin, P. Douamba
Le recteur préside la réunion.
- Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
- Procès-verbal de la réunion du 18 octobre 2021
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
- Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Nominations au Comité stratégique aux études supérieures et postdoctorales
Deux postes d’étudiants à temps plein sont à combler au Comité stratégique aux études supérieures et postdoctorales. Deux candidatures ont été reçues de l’Association des étudiant.es diplômé.es (GSAED), celles de Cameron W. Smith et Eslam Elshorbagy. Il est proposé de nommer les deux étudiants pour un mandat de deux ans renouvelable, soit du 22 novembre 2021 au 21 novembre 2023.
2021.2022.008 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les résolutions qui s’y retrouvent :
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 18 octobre 2021 comme présenté.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’élire Cameron W. Smith et Eslam Elshorbagy au Comité stratégique aux études supérieures pour un mandat de deux ans renouvelable, soit du 22 novembre 2021 au 21 novembre 2023. (unanime)
AUX FINS D’APPROBATION
5. Création de programmes
- École de gestion Telfer
Mineure en entrepreneuriat (2020-UGRD-GEST-02)
Le doyen de l’École de gestion Telfer, Stéphane Brutus, présente la demande de création de la mineure en entrepreneuriat à l’École de gestion Telfer.
Les membres étudient la demande.
2021.2022.009 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création de la mineure en entrepreneuriat à l’École de gestion Telfer. (unanime)
6. Règlement académique
- Règlement académique I-8.5
Plan de cours pour les études du premier, deuxième et troisième cycle (2021-2022 VPAA 001)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande de modifications au Règlement académique I-8.5, Plan de cours pour les études du premier, deuxième et troisième cycle.
Les membres étudient la demande.
2021.2022.010 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement académique I-8.5, Plan de cours pour les études du premier, deuxième et troisième cycle. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
7. Rapport du Comité sur la liberté académique
Le recteur introduit le rapport en rappelant aux sénateurs le rôle du Sénat qui est de régir toutes les dimensions de la vie académique de l’Université d’Ottawa. Il indique que les annexes B et C du rapport ont été retirées.
Maître Michel Bastarache, président du Comité sur la liberté académique rappelle aux membres le mandat du comité qui était « d’examiner de façon indépendante les sujets suivants à des fins de recommandation en vue d’aider l’Université à mieux remplir sa mission d’enseignement, de recherche et de services aux membres de sa communauté, tant francophones qu’anglophones :
Les enjeux en présence, dont ceux relatifs à la liberté académique, à la liberté d’expression, à l’indépendance institutionnelle des universités et aux valeurs d’équité, de diversité et d’inclusion et de poursuite de l’égalité réelle ainsi que l’encadrement juridique de ces enjeux ;
Les défis que ces enjeux posent pour l’Université d’Ottawa, université bilingue, dans l’atteinte de sa mission d’enseignement, de recherche et de services à la collectivité ;
Les leçons à tirer des incidents survenus à l’Université d’Ottawa et ailleurs au Canada ;
Les approches et mécanismes visant à mieux réconcilier les enjeux en présence à l’avenir afin de permettre à l’administration et aux membres de la communauté de mieux faire face aux situations lorsqu’elles surviennent. »
The Provost and Vice-President, Academic Affairs noted that an action plan for the implementation of the recommendations will be presented to the Senate at a later date.
8. Rapport de la provost
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente les principes de planification 2022-2023 pour lesquels jusqu’à 90 % des cours seront en présentiel. Elle donne une mise à jour sur les effectifs étudiants.
9. Mise à jour du vice-rectorat à la recherche et à l’innovation
a) Plan d’action EDI pour la recherche
Le vice-recteur à la recherche et à l’innovation et son chef de cabinet présentent le plan d’action EDI pour la recherche aux fins d’information.
b) Rapport annuel 2020-2021 du Collège des chaires de recherche sur le monde francophone de l’Université d’Ottawa
Le vice-recteur à la recherche et à l’innovation et son chef de cabinet présentent le rapport annuel 2020-2021 du Collège des chaires de recherche sur le monde francophone de l’Université d’Ottawa pour information.
10. Rapport du vice-recteur, International et francophonie
Le vice-recteur, International et francophonie présente une mise à jour sur les travaux et priorités du cabinet pour l’année 2021-2022. Il fait un retour sur les cinq chantiers de la francophonie, soit la modernisation du règlement sur le bilinguisme, la formation, la revitalisation, le bilinguisme des professeurs et la capacité à offrir des programmes en français.
11. Rapport d’activités du Comité d’appel du Sénat 2019-2021
Le président du Comité d’appel du Sénat, professeur Denis Boivin, présente le rapport d’activités du Comité d’appel du Sénat pour la période du 1er septembre 2019 au 31 août 2021.
Les attributions du Comité d’appel du Sénat prévoient qu’un rapport de ses activités soit présenté au Sénat une fois par année, ou à la demande du Sénat ou de son Comité exécutif.
Deux années ont été combinées dans ce rapport pour démontrer les effets que la COVID-19 a eu sur les demandes reçues.
12. Élection au Comité de sélection du chancelier de l’Université d’Ottawa
Un appel à candidatures a été lancé pour pourvoir aux quatre postes réservés aux membres du Sénat au Comité de sélection du chancelier de l’Université d’Ottawa qui entamera son travail pour remplacer le chancelier Calin Rovinescu en 2022. Parmi ces quatre membres, au moins un.e doyen.ne et un.e étudiant.e doit être élu.e. Les cinq candidatures suivantes ont été reçues :
- Stéphane Brutus, doyen de l’École de gestion Telfer (seule candidature de doyen reçue, élu)
- Harneet Cheema, étudiante de premier cycle représentant la Faculté des sciences de la santé
- Linda Diokpa, étudiante des cycles supérieurs représentant les humanités
- Paulette Guitard, vice-doyenne à la gouvernance de la Faculté des sciences de la santé
- Michelle Liu, étudiante de premier cycle représentant la Faculté de droit
La candidature du doyen Stéphane Brutus est la seule candidature de doyen reçue, il est donc élu par acclamation.
Une élection pour pourvoir aux trois autres postes s’est déroulée en ligne pendant la période du 18 novembre 2021 au 22 novembre 2021. Les résultats suivants sont annoncés :
| Harneet Cheema | 3 (éliminée – eliminated) |
|---|
| Linda Diokpa | 8 |
|---|
| Paulette Guitard | 18 |
|---|
| Michelle Liu | 11 |
|---|
2021.2022.011 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Stéphane Brutus, Linda Diokpa, Paulette Guitard et Michelle Liu au Comité de sélection du chancelier de l’Université d’Ottawa. (unanime)
13. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 17 h 10.
CB
