La réunion a lieu le lundi 17 octobre 2022 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083
PRÉSENCES
M. Andraos, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, A. Beauchemin, J. Beauvais, A. Bergeron, D. Biocchi, S. Blais, K. Boon, S. Brutus, S. Cadieux, I. Catelas, S. Charbonneau, M. Charron, E. Crighton, C. Dallaire, C. D'Amours, J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, K. Gilmour, K. Kee, A. Lacassagne, M. Lalumière, M. Lanoix, V. Leblanc, J. Leddy, A. Lee, G. Lemay, T. Lethbridge, G. Lévesque, K. Mallan, H. Markwell, L. McDermaid, J. Nyman, A. O'Sullivan, J., Paquette, Y. Pelletier, K. Phillips, F. Pick, K. Prince, F. Racicot, G. Reis, G. Richards, J. Scott, T., Sharma, D. Smith, S. Spronk, M.-È. Sylvestre,L. Thibault, C. Thickstun, J. Velloso, S. Yaya
PERSONNES EXCUSÉES
R. Agil, C. Beauvais, É. Bercier, D. Bourque, T. Chung, A. Dakroury, L. Dionne, J. Doyle, L. Elbaum, S. Frigon, C. Glendinning, J. James, B. Jasmin, M. Lagacé, J. Lee, M. Liu, A. Malette, D. Nadeau, M. Nobel, C. Rovinescu, L. Sahaallah, B. Shamdani, A. Spatafora, S. Tosh, S. Tremblay Pepin, T. Vaillancourt
PERSONNES RESSOURCES
J.M. Barrette, A. Bauer, C. Beaudin, R. Landry, B. MacDougall
Le recteur préside la réunion.
BIENVENUE ET REMERCIEMENTS
Le recteur remercie les membres sortants pour leurs contributions aux travaux du Sénat :
- Balbir Dhillon, professeur à la Faculté de génie
- Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2022
Le procès-verbal est présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Élections au Conseil des études de premier cycle
Un appel aux candidatures a été lancé pour pouvoir à deux postes vacants d’étudiants à temps plein d’un programme de premier cycle au Conseil des études de premier cycle. Deux candidatures ont été reçues, celles de Lauren McDermaid et de Tarasha Sharma. Il est donc proposé de nommer les deux étudiants pour des mandats de deux ans, soit du 18 octobre 2022 au 17 octobre 2024.
2022.2023.008 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2022.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Lauren McDermaid au Conseil des études de premier cycle pour un mandat de deux ans, soit du 18 octobre 2022 au 17 octobre 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Tarasha Sharma au Conseil des études de premier cycle pour un mandat de deux ans, soit du 18 octobre 2022 au 17 octobre 2024.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
AUX FINS D’APPROBATION
5. Règlement académique
a) Règlement académique 1.1
Catégories d’étudiants (2022-2023 VPAA 002)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford présente la demande de modifications au Règlement académique 1.1, Catégories d’étudiants.
Les membres étudient la demande qui vise à modifier quelques termes afin de mieux correspondre aux termes utilisés par les autres universités canadiennes.
2022-2023-009 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement académique 1.1, Catégories d’étudiants. (Unanime)
6. Modification majeure
a) Faculté des sciences sociales
Modifications au B.Sc.Soc. Spécialisé en science politique et Juris Doctor (J.D.) (2022-UGRD-SSOC-POL-1590)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales, Victoria Barham, présente la demande de modifications au B. Sc. Soc. spécialisé en science politique et Juris Doctor (J.D.).
Les membres étudient la demande qui propose l’augmentation de la moyenne pondérée cumulative nécessaire pour obtenir un transfert garanti à la Faculté de droit, section de common law (en français) à la fin de la 2e année du programme de 8,0 à 8,3.
2022-2023-010 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au B.Sc.Soc. Spécialisé en science politique et Juris Doctor (J.D.). (Unanime)
7. Modifications au Règlement sur le bilinguisme
Le vice-recteur, International et Francophonie, Sanni Yaya, présente les modifications proposées au Règlement sur le bilinguisme. L’exercice de modernisation du Règlement sur le bilinguisme a été mené afin de rendre celui-ci davantage conforme aux obligations de l’institution et aux attentes de la communauté.
Ces modifications ont été effectuées à la suite de consultations menées en 2021 par le vice-recteur, International et Francophonie. Celles-ci ont été guidées par 1) la volonté de dégager le plus large consensus possible dont témoigne le présent document ; 2) des procédures appropriées mises en place pour favoriser l’échange et le dialogue continus tout le long de l’exercice et 3) des consultations menées au sein des diverses instances de gouvernance de l’Université.
Les membres étudient la demande.
Un membre propose l’ajout du texte suivant au règlement :
Lors d’un renouvellement de contrat ou de l’octroi de la permanence, les compétences linguistiques du membre du corps professoral régulier à temps complet doivent faire l’objet d’une évaluation par un test de l’ILOB ou d’un autre test de langue reconnu officiellement s’il n’y a pas de diplômes dans les deux langues ou autre mesure objective de démonstration des compétences de bilinguisme.
Un membre demande le vote sur la proposition de modification.
2022-2023-011 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la proposition d’ajout au Règlement sur le bilinguisme. (28 en faveur, 10 contre, 8 abstentions)
Un membre propose l’ajout du texte suivant à la fin du sixième paragraphe du préambule :
, en tenant compte du fait que le français est en situation minoritaire au Canada et en Amérique du Nord en raison de l’usage prédominant de l’anglais.
Les membres sont d’accord.
Un membre propose l’ajout de la définition du terme « savoir scientifique » (« scientific knowledge ») pour assurer la compréhension que le terme n’est pas limité aux disciplines scientifiques. Les membres sont d’accord.
2022-2023-012 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement sur le bilinguisme, comme modifié. (Unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
8. Rapport de la provost et vice-rectrice aux affaires académiques
Le recteur introduit le rapport de la provost et vice-rectrice aux affaires académiques et souligne la nomination de Kevin Kee en tant que conseiller principal au recteur, stratégie numérique et innovation pédagogique. Il note que le processus pour la nomination d’une doyenne ou d’un doyen intérimaire est en cours à la Faculté des arts.
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente son rapport. Celle-ci souligne les points suivants :
- Elle remercie et félicite le vice-recteur, International et Francophonie, ainsi que son équipe pour le travail accompli dans la modernisation du Règlement sur le bilinguisme.
- Regarding the issue with student visas, there have been particular challenges this year. Elle note que 17 % de la cohorte entrante est composés d’étudiantes et étudiants internationaux. Ils attendent des Nouvelles sur des changements anticipés pour accélérer le processus.
- She highlighted the fact that the University has risen in international rankings; 25 points in the Times Higher Education rankings, and a slight increase in the positioning in the Maclean’s rankings.
9. Mise à jour du vice-recteur, recherche et innovation
Le vice-recteur, recherche et innovation présente une mise à jour sur le secteur de la recherche. Il souligne les dossiers institutionnels déposés pendant l’été dernier :
- Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada qui concerne une demande de 110 $ millions. Une réponse concernant cette demande est en attente pour février-mars 2023.
- -Mise à jour sur les Fonds de recherche biomédicale du Canada
- Chaires d’excellence en recherche du Canada : mise à jour sur le processus de sélection.
10. Rapport du vice-recteur, International et Francophonie
Le vice-recteur, International et Francophonie, Sanni Yaya, donne une brève mise à jour sur le secteur. Il souligne les points suivants :
- Dans le secteur de la francophonie, l’université a annoncé en février 2022 un vaste chantier d’examen et cet exercice se poursuit. Le rapport sur la phase 1 est en cours de rédaction et il sera soumis au Sénat une fois prêt.
- L’université a signé une entente avec l’African Institute for Mathematical Science. Plusieurs étudiantes et étudiants profitent de cette collaboration.
- L’université a aussi signé une entente avec le gouvernement du Ghana qui garantit un certain nombre d’étudiantes et d’étudiants par année complètement financés.
HUIS CLOS
11. Procès-verbal à huis clos de la réunion du 13 juin 2022
2022-2023-013 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion à huis clos du 13 juin 2022. (Unanime)
12. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 17 h 02.
CB
