PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l’année 2020-2021 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 15 septembre 2020 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, P. Guitard, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Philips, J. Scott
PERSONNE EXCUSÉE
A. Chaput
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, J.-M. Barrette, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
Elle souhaite la bienvenue à la professeure Paulette Guitard. Elle remercie l’étudiant des cycles supérieurs, M. Kevin Kwok, pour le travail accompli pendant son mandat.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 mai 2020
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par l’École de gestion Telfer (2019-2020-ADM-P-05, 2019-2020-ADM-P-007, 2019-2020-ADM-P-008), par la Faculté des arts (2019-2020-ART-P-25, 2019-2020-ART-P-26, 2020-2021-ART-P-01, 2020-2021-ART-P-02, 2020-2021-ART-P-04, 2020-2021-ART-P-06, 2020-2021-ART-P-03), par la Faculté de droit, section de common law (2019-2020-CML-P-001, 2019-2020-CML-P-002, 2019-2020-CML-P-003), par la Faculté de droit, section de droit civil (2019-2020-DCL-G-001, 2019-2020-DRC-P-005, 2019-2020-DRC-P-006), par la Faculté des sciences de la santé (2019-2020-SSAN-P-583, 2019-2020-FSSAN-P-568, 2019-2020-FSSAN-P-567, 2019-2020-SSAN-P-569, 2019-2020-SSAN-P-572, 2019-2020-SSAN-P-573, 2019-2020-SSAN-P-574, 2019-2020-SSAN-P-575, 2019-2020-SSAN-P-576, 2019-2020-SSAN-P-577, 2019-2020-SSAN-578, 2019-2020-SSAN-P-579, 2019-2020-SSAN-P-580, 2019-2020-SSAN-P-581, 2019-2020-SSAN-P-582, 2019-2020-SSAN-P-584), par la Faculté de génie (2019-2020-GEN-P-001, 2019-2020-GEN-P-002, 2019-2020-GEN-P-003, 2019-2020-GEN-P-004, 2019-2020-GEN-P-001, 2019-2020-GEN-P-002, 2019-2020-GEN-P-003, 2019-2020-GEN-P-004, 2019-2020-GEN-P-005, 2019-2020-GEN-P-006, 2020-2021-GEN-G-02, 2019-2020-GEN-P-008, 2019-2020-GEN-P-007, 2019-2020-GEN-P-009, 2020-2021-GEN-G-01), par la Faculté de médecine (2019-2020-MED-G-001, 2019-2020-MED-G-001), par la Faculté des sciences (20190-2020-SCI-G-001, 2019-2020-SCI-G-003, 2019-2020-SCI-G-004, 2019-2020-SCI-G-005, 2019-2020-SCI-P-62, 2019-2020-SCI-P-63, 2019-2020-SCI-P-64, 2019-2020-SCI-P-65, 2019-2020-SCI-P-66, 2019-2020-SCI-P-67, 2019-2020-SCI-P-68, 2020-2021-SCI-P-01, 2020-2021-SCI-P-02, 2020-2021-SCI-P-03, 2020-2021-SCI-P-06, 2020-2021-SCI-P-06, 2020-2021-SCI-P-08, 2020-2021-SCI-P-09, 2020-2021-SCI-P-10, 2020-2021-SCI-P-11, 2020-2021-SCI-P-04, 2020-2021-SCI-P-05), par la Faculté des sciences sociales (2019-2020-SSOC-G-016, 2019-2020-SSOC-G-017, 2019-2020-SSOC-G-017, 2019-2020-SSOC-G-018, 2019-2020-SSOC-G-019, 2019-2020-SSOC-G-020, 2019-2020-SSOC-G-023, 2020-SSOC-P-1546, 2020-SSOC-P-1547, 2020-SSOC-P-1548, 2020-SSOC-P-1549, 2020-SSOC-P-1550, 2020-SSOC-P-1550, 2020-SSOC-P-1551, 2020-SSOC-P-1552, 2020-SSOC-P-1553, 2020-SSOC-P-1554, 2020-SSOC-P-1555, 2020-SSOC-P-1556, 2020-SSOC-P-1557, 2020-SSOC-P-1558, 2020-SSOC-P-1559, 2020-SSOC-P-1560, 2020-SSOC-P-1561, 2020-SSOC-P-1562, 2020-SSOC-P-1563, 2020-SSOC-P-1564, 2020-SSOC-P-1565, 2020-SSOC-P-1544, 2019-2020-SSOC-G-022, 2020-SSOC-P-1545, 2020-SSOC-P-1543), par l’Université Saint-Paul (2019-2020-STP-G-1, 2019-2020-STP-G-2, 2019-2020-STP-G-3, 2019-2020-STP-G-4, 2019-2020-STP-G-4, 2019-2020-STP-G-5, 2019-2020-STP-G-6, 2019-2020-STP-G-7, 2019-2020-STP-G-8, 2019-2020-STP-G-9, 2019-2020-STP-G-10, 2019-2020-STP-U-1, 2019-2020-STP-U-2, 2019-2020-STP-U-3, 2019-2020-STP-U-5, 2019-2020-STP-U-6, 2019-2020-STP-U-8, 2019-2020-STP-U-9, 2019-2020-STP-U-10), par la Faculté d’éducation (2020-UGRD-EDUF-20, 2020-UGRD-EDUF-21, 2020-UGRD-EDUF-22, 2020-UGRD-EDUF-23, 2020-UGRD-EDUF-24, 2020-UGRD-EDUF-25, 2020-UGRD-EDUF-26, 2020-UGRD-EDUF-27) et par l’Université d’Ottawa (SDR-GRAD).
4. Nominations au Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle
Il est proposé de nommer la professeure Krista Power au Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat d’un an, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.
Il est proposé de nommer la professeure Julie Paquette au Comité sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2023.
5. Nominations au Comité sur l’évaluation des programmes d’études supérieures
Il est proposé de nommer la professeure Judy King au Comité sur l’évaluation des programmes d’études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2023.
Il est proposé de nommer le professeur Robert Ben au Comité sur l’évaluation des programmes d’études supérieures pour un mandat d’un an, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.
6. Nomination et renouvellement au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
Il est proposé de nommer le professeur Christopher Gunter au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour un mandat de trois ans, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2023.
Le mandat du professeur David Robitaille au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation s’est terminé le 31 août 2020. Il est proposé de renouveler son mandat pour une période de trois ans, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2023.
7. Élection au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation — Membres étudiants des études supérieures
Deux postes de membres étudiants des études supérieures sont à combler au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation. Deux candidatures ont été reçues, celles d’Hanisa Hamed Rahbari et d’Alisha Szozda. Il est donc proposé de nommer les deux étudiants pour des mandats de trois ans, soit du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2023.
8. Élection au Comité d’appel du Sénat
Un poste de professeur à temps complet est à combler au Comité d’appel du Sénat. Une candidature a été reçue, celle de la professeure Mona Paré. Il est donc proposé de nommer la professeure Paré pour un mandat de deux ans et dix mois, soit du 15 septembre 2020 au 20 juin 2023.
E.2020-2021.001 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
NOMINATIONS | ÉLECTIONS
9. Élection au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation — Membres étudiants du premier cycle
Les membres étudient les candidatures proposées pour l’élection de deux étudiant(e)s du premier cycle au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation.
Bryce Bogie et Daniel Chow ayant obtenu le plus de voix sont élus pour des mandats de trois ans, soit du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2023.
E.2020-2021.002 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Bryce Bogie et Daniel Chow comme membres étudiants du premier cycle au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour des mandats du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2023. (unanime)
POUR RECOMMANDATION
10. Création/abolition de programmes
a) Faculté des arts
Abolition de la Majeure en géomatique et analyse spatiale (2020— UGRD-ARTS-GMT-08)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande d’abolition de la majeure en géomatique et analyse spatiale à la Faculté des arts.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver l’abolition de la majeure en géomatique et analyse spatiale à la Faculté des arts. (unanime)
b) Université Saint-Paul
Création de la maîtrise ès arts en justice sociale et écologie (2019-2020-GRAD-USP-11-5.2)
Jean-Marc Barrette, vice-recteur à l’enseignement et à la recherche de l’Université Saint-Paul, présente la demande de création de la maîtrise ès arts en justice sociale et écologie.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.004 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création de la maîtrise ès arts en justice sociale et écologie de l’Université Saint Paul. (unanime)
11. Modifications majeures
a) Université Saint-Paul
Modifications au Certificat en éthique et enjeux sociaux contemporains (2019-2020-UGRD-USP-06-5.1)
Jean-Marc Barrette, vice-recteur à l’enseignement et à la recherche de l’Université Saint-Paul, présente la demande pour créer une concentration en Immigration et intégration au Certificat en éthique et enjeux sociaux contemporains actuellement offert.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.005 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au Certificat en éthique et enjeux sociaux contemporains de l’Université Saint Paul. (unanime)
b) Faculté des arts
Maîtrise ès arts en communication (2020— GRAD-ARTS-CMN-01)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande pour ajouter à la maîtrise en communication (option mémoire) de 18 crédits une concentration en communication et santé. La Faculté propose aussi de créer trois nouveaux cours pour cette concentration : deux cours obligatoires de 1,5 crédit chacun, ainsi qu’une nouvelle cote de projet de mémoire.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.006 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications à la maîtrise ès arts en communication. (unanime)
c) Faculté d’éducation
Maîtrise ès arts en éducation et Doctorat en philosophie en éducation (2020— GRD-EDU-19)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, présente la demande pour enlever la composante de concentration des programmes de maîtrise ès arts en éducation et du doctorat en philosophie en éducation.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.007 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications à la maîtrise ès arts en éducation et au doctorat en philosophie en éducation. (unanime)
12. Règlements académiques
a) Règlement académique I-8
Cours (2020-2021 VPAA 001)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique universitaire I-8 Cours. Cette modification sert à ajouter une précision sur la langue des matériels pédagogiques enseignés dans les cours.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.008 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au Règlement académique I-8 - Cours. (unanime)
b) Règlement académique I-12
Conditions d’obtention d’un grade, d’un certificat ou d’un diplôme (2020-2021 VPAA 002)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique universitaire I-12 Conditions d’obtention d’un grade, d’un certificat ou d’un diplôme. Cette modification sert à préciser que les étudiants qui ont un solde impayé ne peuvent pas recevoir de documents officiels.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.009 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au Règlement académique I-12 – Conditions d’obtention d’un grade, d’un certificat ou d’un diplôme. (unanime)
13. Attributions du Conseil des études du premier cycle
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modifications aux attributions du Conseil des études du premier cycle. Cette demande sert à modifier les titres des postes des membres d’office et de se conformer aux nouvelles structures de quelques facultés.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.010 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications aux attributions du Conseil des études du premier cycle. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION
14. Rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux études de premier cycle
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente les rapports des facultés des arts, de médecine, des sciences de la santé et de l’Université Saint-Paul aux fins d’information.
15. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 10 h 59.
