PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l’année 2022-2023 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 19 septembre 2022 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083
PRÉSENCES
R. Agil, M. Andraos, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, J. Beauvais, A. Bergeron, K. Boon, S. Brutus, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, C. Dallaire, C. D’Amours, J. Doyle, J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, K. Gilmour, C. Glendinning, J. James, B. Jasmin, K. Kee, A. Lacassagne, M. Lagacé, M. Lalumière, M. Lanoix, V. Leblanc, J. Leddy, G. Lemay, T. Lethbridge, G. Lévesque, M. Liu, K. Mallan, L. McDermaid, D. Nadeau, M. Nobel, J. Nyman, A. O’Sullivan, J. Paquette, Y. Pelletier, K. Phillips, F. Pick, F. Racicot, G. Reis, G. Richards, C. Turenne-Sjolander, L. Sanaallah, J. Scott, T. Sharma, S. Spronk, M.E. Sylvestre, L. Thibault, C. Thickstun, S. Tosh, T. Vaillancourt, J. Velloso
PERSONNES EXCUSÉES
C. Beauvais, E. Bercier, S. Blais, D. Bourque, E. Crighton, A. Dakroury, B. Dhillon, L. Dionne, L. Elbaum, A. Lee, J. Lee, H. Markwell, S. Tremblay-Pepin, K. Prince, C. Rovinescu, B. Shamdani, D. Smith, A. Spatafora, S. Yaya
PERSONNES RESSOURCES
J.M. Barrette, A. Bauer, C. Beaudin, B. de B’beri, M.C. Gagnon, R. Landry, B. MacDougall, G. Mayeda
Le recteur préside la réunion.
BIENVENUE ET REMERCIEMENTS
Le recteur souhaite la bienvenue aux nouveaux membres :
- Aurélie Lacassagne, doyenne des facultés des sciences humaines et de philosophie de l’Université Saint-Paul
- Dominique Bourque, membre substitut de la collègue universitaire
- Giuliano Reis, vice-doyen à la gouvernance de la Faculté d’éducation
- Jesu Pudumai Doss Maria James, professeur de la Faculté de droit canonique de l’Université Saint-Paul
- Karen Phillips, vice-doyenne à la gouvernance de la Faculté des sciences de la santé
- Katrine Mallan, bibliothécaire
- Liliane Dionne, Collègue universitaire
- Martin Lalumière, vice-doyen à la gouvernance de la Faculté des sciences sociales
- Monique Lanoix, professeure de la Faculté de philosophie de l’Université Saint-Paul
- Victor Leblanc, professeur à la Faculté des sciences
Il remercie un membre sortant pour ses contributions aux travaux du Sénat :
- Alistair Savage, professeur à la Faculté des sciences
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 13 juin 2022
Le procès-verbal est présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Élection au Comité exécutif du Sénat
Un appel aux candidatures a été lancé pour pouvoir au poste vacant au Comité exécutif du Sénat réservé à un membre du Sénat. Une seule candidature a été reçue, celle de Martin Lalumière. Il est donc proposé de nommer Martin Lalumière au Comité exécutif du Sénat pour un mandat de deux ans et neuf mois, soit du 20 septembre 2022 au 30 juin 2025.
5. Renouvèlement de mandats au Conseil des études de premier cycle
La vice-provost aux affaires académiques recommande les renouvèlements de Luis Abanto Rojas et de Mariette Théberge au Conseil des études de premier cycle, et ce pour des mandats de deux ans et dix mois, soit du 1er septembre 2022 au 30 juin 2025.
6. Renouvèlement de mandat au Conseil des études supérieures
La vice-provost aux études supérieures recommande le renouvèlement du professeur Yazid Dissou au Conseil des études supérieures, et ce pour un mandat de deux ans et huit mois, soit du 20 octobre 2022 au 30 juin 2025.
2022.2023.001Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 13 juin 2022.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Martin Lalumière au Comité exécutif du Sénat pour un mandat de deux ans et neuf mois, soit du 20 septembre 2022 au 30 juin 2025.
Sur motion dûment présentée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat du professeur Luis Abanto Rojas au CEPC et ce, pour un mandat de deux ans et dix mois, soit du 1er septembre 2022 au 30 juin 2025.
Sur motion dûment présentée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat de la professeure Mariette Théberge au CEPC et ce, pour un mandat de deux ans et dix mois, soit du 1er septembre 2022 au 30 juin 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat du Professeur Yazid Dissou au Conseil des études supérieures pour un mandat de deux ans et huit mois, soit du 20 octobre 2022 au 30 juin 2025.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
AUX FINS D’APPROBATION
7. Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé
Modifications aux programmes en sciences de l’activité physique (2022-UGRD-SSAN-APA-01)
La doyenne de la Faculté des sciences de la santé et la vice-doyenne aux programmes présentent la demande de modifications aux programmes en sciences de l’activité physique.
Les membres étudient la demande qui propose l’ajout du régime COOP dans tous les programmes de sciences de l’activité physique de la Faculté des sciences de la santé.
2022-2023-002Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux programmes en sciences de l’activité physique de la Faculté des sciences de la santé. (Unanime)
b) Faculté des sciences de la santé
Modifications aux programmes de premier cycle en sciences de la santé (2022-UGRD-HSS-01)
La doyenne de la Faculté des sciences de la santé et la vice-doyenne aux programmes présentent la demande de modifications aux programmes de premier cycle en sciences de la santé.
Les membres étudient la demande qui propose l’ajout du régime COOP dans tous les programmes de premier cycle en sciences de la santé de la Faculté des sciences de la santé.
2022-2023-003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux programmes en sciences de la santé de la Faculté des sciences de la santé.
(Unanime)
8. Règlement académique
a) Règlement académique 10.1
Barème officiel d’évaluation (2022-2023-VPAA-001)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford présente la demande de modifications au règlement académique 10.1, Barème officiel d’évaluation.
Les membres étudient la demande qui propose d’ajouter une précision sur la note de passage pour tous les cours du programme d’études médicales de premier cycle.
2022-2023-004 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement 10.1, Barème officiel d’évaluation. (Unanime)
9. Rapport du comité ad hoc du Sénat pour la mise en œuvre des recommandations du rapport du Comité sur la liberté académique et Énoncé du Sénat sur la liberté d’expression en contexte universitaire
La présidente du comité ad hoc et doyenne de la Faculté de droit, section de droit civil, Mme Marie-Eve Sylvestre présente pour information le rapport final des activités du comité ad hoc du Sénat pour la mise en œuvre des recommandations du rapport du Comité sur la liberté académique. Elle rappelle aux membres le mandat du comité qui était d’assurer la mise en œuvre des recommandations du rapport du Comité sur la liberté académique mise sur pied au printemps 2021. Elle remercie les membres du comité ad hoc pour leurs contributions précieuses aux travaux du comité.
Mme Sylvestre donne un rapport bref sur les quatre chantiers de travail identifiés par le comité qui étaient les suivants : la préparation d’un énoncé du Sénat affirmant l’importance de la liberté d’expression en milieu universitaire et le développement d’un plan de communication à cet égard, le développement d’un plan d’action pour combattre le racisme et la discrimination, y compris le cyberharcèlement, les mécanismes de traitement des plaintes et la création d’un comité permanent d’examen et de mise en œuvre sur la liberté académique et la liberté d’expression et le développement de programmes de formation, de consultation et d’accompagnement — à caractère collectif et individuel — pour le corps professoral sur la liberté académique et sur la diversité et l’inclusion.
En suivi au premier chantier de travail du comité ad hoc, la présidente présente l’Énoncé du Sénat sur la liberté d’expression en contexte universitaire. Elle propose au Sénat l’adoption de l’énoncé.
A few members of the Ad Hoc Committee were present at the meeting and provided the Senate with comments regarding the Statement. Mainly, they noted the importance of the statement to be about freedom of expression because of the terms that are used in collective agreements and to ensure that voices of diversity find their place within the appropriate context. They also noted that the Office of the Secretary-General prepared a list of the main mechanisms already in place at the University to handle different kinds of complaints which can be found in Appendix 3 of the report.
2022-2023-005 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’adopter l’Énoncé du Sénat sur la liberté d’expression en contexte universitaire. (Unanime)
10. Élections au Conseil des études supérieures
Deux postes de professeurs à temps plein élus par le Sénat au Conseil des études supérieures sont à pourvoir. Trois candidatures ont été reçues, celles de David W. Large, Cheryl Susan McWatters et Joao Gustavo Vieira Velloso. Une élection prend place. Ayant reçu le plus de voix, Cheryl Susan McWatters et Joao Gustavo Vieira Velloso sont élus pour des mandats de deux ans et neuf mois, soit du 20 septembre 2022 au 30 juin 2025.
2022-2023-006 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Cheryl Susan McWatters et Joao Gustavo Vieira Velloso au Conseil des études supérieures pour des mandants de deux ans et neuf mois,soit du 20 septembre 2022 au 30 juin 2025. (Unanime)
11. Élection au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs
Un poste de professeur titulaire ou abrégé membre du Sénat est à pourvoir au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs. Deux candidatures ont été reçues, celles de Kathleen Gilmour et de Karen Phillips. Une élection prend place. Ayant reçu le plus de voix, Kathleen Gilmour est élue pour un mandat de deux ans et neuf mois, soit du 20 septembre 2022 au 30 juin 2025.
2022-2023-007 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Kathleen Gilmour au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs pour un mandat de deux ans et neuf mois, soit du 20 septembre 2022 au 30 juin 2025. (Unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
12. Rapport de la provost et vice-rectrice aux affaires académiques
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente son rapport. Celle-ci souligne les points suivants :
- Mise à jour sur les effectifs étudiants :
o Hausse des étudiants internationaux anglophones
o Hausse pour les étudiants internationaux à la maîtrise
o Environ 85 % des inscriptions sont pour des cours offerts en personne seulement et l’université offrira presque 5 000 cours en total.
- Elle présente le mandat et les responsabilités principales du nouveau poste de vice-provost, équité, diversité et inclusion pour lequel la recherche a commencé. Un comité de sélection a été mis sur pied.
- When requested by a member, she gave an update on the issues international students are having with getting their study visas approved in time. She noted that Canadian universities are lobbying the government regarding this issue.
13. Rapport du conseiller spécial sur l’antiracisme et excellence en matière d’inclusion
Le conseiller spécial, antiracisme et excellence en matière d’inclusion, professeur Boulou Ebanda de B’beri, présente au Sénat son rapport final. Il présente les cinq recommandations prioritaires suivantes : développement d’une stratégie institutionnelle pour recueillir les données sur le racisme et la discrimination raciale, the creation of a safe space for BIPOC students, staff and professors, la mise en place d’un système de gestion de cas pour traiter les dossiers d’antiracisme et de lutte contre l’oppression, the decentralisation of scholarship and bursary communication that targets BIPOC students, et la création de bourses pour les étudiantes et étudiants racisés et d’origine algonquine.
Le conseiller spécial remercie la communauté universitaire pour le travail qu’il a pu accomplir pendant la durée de son mandat.
14. Rapport sur la prévention de la violence sexuelle et Rapport annuel du Bureau des droits de la personne
La secrétaire générale présente le rapport sur la prévention de la violence sexuelle et le Rapport annuel du Bureau des droits de la personne. Elle souligne les points importants suivants :
- Le BDP voit un nombre important de demandes et un nombre grandissant de demandes proactives ;
- Concernant la prévention de la violence sexuelle, le règlement 67b a été modifié en juin et voit depuis une hausse de demandes de consultations. Deux personnes à temps plein ont été affectées au soutien de ce règlement.
15. Mise à jour du vice-recteur, recherche et innovation
Ce point est reporté à la prochaine réunion.
16. Rapport du vice-recteur, International et Francophonie
Le vice-recteur associé, Francophonie, M. Yves Pelletier donne une brève mise à jour sur le secteur de la francophonie. Il souligne les points suivants :
- Plusieurs rapports seront déposés à l’automne sur différents dossiers
- Un groupe de travail sur la vie communautaire en français a été mis sur pied
- Les travaux sur la modernisation du Règlement sur le bilinguisme continuent à suivre leur cours, les consultations sont presque achevées et une nouvelle ébauche sera prête sous peu
- Analyse de notre niveau de conformité en lien avec la désignation partielle en francophonie, premières pistes de conclusion de ce rapport seront présentées à l’automne.
La séance à huis clos est reportée à la prochaine réunion.
La séance est levée à 17 h.
CB
