PROCÈS-VERBAL
de la huitième réunion de l’année 2019-2020 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 15 juin 2020 à 15 h 00 par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
S. Aly, F. Bangou, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, C. Beauvais, J. Beauvais, L. Bélanger-Hardy, A. Bergeron, S. Blais, M. Bouchard, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, E. Crighton, A. Dakroury, C. Dallaire, J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, C. Glendinning, P. Guitard, N. G. Hammond, F. Julien, K. Kee, M. Lagacé, S. Lamoureux, J. Leddy, T. Lethbridge, G. Lévesque, H. Markwell, W. Michalowski, I. Moisil, D. Nadeau, M. Nevins, V. Ogden, J. Paquette, L. Perron, F.-É. Racicot, J. Renken, A. Savage, J. Scott, D. Smith, A. Spatafora, S. Spronk, L. Ste-Marie, G. St-Pierre, M.-È. Sylvestre L. Thibault, C. Turenne-Sjolander, A. Walji, N, Young
PERSONNES EXCUSÉES
D. Antoine, O. Benning, R. Bourgeois, A. Chaput, C. D’Amours, B. Dhillon, A. Dodek, D. Gallo, M. Guilbeault, B. Jasmin, C. Labrèche, R. LeBlanc, J. Lee, J. Mueller, A. O’Sullivan, C. Phillips, F. Pick, C. Rovinescu, G. Smith, H. Yan
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, C. Beaudin, M. Conway, L. Mainville, L. Peyton, A. Stintzi
Le recteur préside la réunion.
BIENVENUE ET REMERCIEMENTS
Le recteur souhaite la bienvenue au professeur David Smith de la Faculté d’éducation et à M. Simon Tremblay-Pepin, secrétaire de la Faculté des sciences humaines de l’Université Saint-Paul.
Il remercie M. Martin Blais, secrétaire de la Faculté des sciences humaines de l’Université Saint-Paul.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 11 mai 2020
Le procès-verbal est approuvé tel que présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Élections au Conseil des études du premier cycle
Trois postes d’étudiant(es) du premier cycle sont à combler au Conseil des études du premier cycle. Trois candidatures ont été reçues. Serena Dossani, Alyanna Popatia et Yasmin Rajwani sont élues par acclamation pour un mandat de deux ans, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2022.
5. Renouvellements et élection à la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles
Le mandat de la doyenne Lucie Thibault est renouvelé pour un an, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
Le mandat du professeur Guy Drouin est renouvelé pour un an, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
Le mandat du professeur François Chapleau est renouvelé pour un an, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
Le mandat de Marie-Claude Thifault est renouvelé pour un an, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
Le mandat de la professeure Cécile Planchon est renouvelé pour un an, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
Le mandat du professeur Isaac Nigizama est renouvelé pour un an, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
Le mandat de Mathieu Laflamme, étudiant aux cycles supérieurs, est renouvelé pour un an, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
Le mandat de Wilbrod Leclerc, ancien étudiant, est renouvelé pour un an, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
Le mandat de Sophie Letouzé est renouvelé pour un an, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
Le mandat de Daniel Hubert est renouvelé pour un an, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
Un poste d’étudiant(e) du premier cycle est à combler et une candidature a été recommandée par le Syndicat étudiant de l’Université d’Ottawa. Chelsey-Lynn Rousselle est donc élue par acclamation pour un mandat d’un an, soit du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021.
6. Élection au Comité exécutif du Sénat
Aucune candidature n’a été reçue. Un appel à la candidature sera relancé par le secrétariat vers la fin août ou en début septembre 2020.
2019.2020.065 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
7. Rapport du recteur
Le recteur souligne le départ du doyen François Julien et le remercie pour son travail pendant les dernières années. Il indique que le professeur Wojtek Michalowski le remplacera par intérim en attendant la nomination d’un doyen ou d’une doyenne par le comité de nomination.
Le recteur donne une mise à jour sur le dossier du racisme à l’Université d’Ottawa. Il revient sur la note envoyée à la communauté concernant l’événement du 12 juin 2019 et réitère que le dossier n’est pas fermé.
Concernant la COVID-19, le recteur explique l’aide financière qui a été fournie à l’Université par le gouvernement de l’Ontario. Il donne une mise à jour sur les consultations en cours pour la francophonie ontarienne. L’uOttawa a déposé trois demandes de projet et est présentement en attente de réponse à ces demandes.
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques donne une mise à jour sur les préparations pour la rentrée de l’automne. Elle explique que le travail pour les cours à distance est en cours. Le Service d’appui à l’enseignement et à l’apprentissage a embauché plus de personnel pour appuyer les facultés. Elle donne un aperçu des services et de l’appui qui est offert aux professeurs. Des projets pilotes sont aussi en cours pour les logiciels de surveillance des examens à distance.
Une mise à jour sur le dossier de la santé mentale est présentée par la provost. Elle mentionne qu’un comité de travail a été mis sur pied, et celui-ci est présidé par le doyen Kevin Kee. Un rapport intérimaire sera disponible sous peu. In recent weeks, in response to anti-black racism, resources have been increased to include specific services for the black community. The Committee has decided to go ahead with the previously planned consultations virtually. There will also be a university advisor on mental health and well-being appointed, who will be responsible for implementing the Committee’s recommendations.
Le recteur invite les sénateurs à visionner une des collations des grades virtuelles qui prendront place dans la prochaine semaine.
AUX FINS D’APPROBATION
8. Modifications majeures
a) Université Saint-Paul
Modifications majeures au baccalauréat ès arts spécialisé en éthique et enjeux sociaux contemporains (2019-2020-UNDERGRAD-USP-4.5.2)
La professeure Julie Paquette présente la demande de création d’un Baccalauréat ès arts spécialisé avec majeure en éthique et enjeux sociaux contemporains à partir du programme existant de Baccalauréat ès arts spécialisé en éthique et enjeux sociaux contemporains.
Les membres étudient la demande.
2019.2020.066 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au baccalauréat ès arts spécialisé en éthique et enjeux sociaux contemporains. (unanime)
b) Faculté de génie
Maîtrise en gestion en ingénierie — programme en ligne et Diplôme d’études supérieures en gestion en ingénierie en ligne (2020-GRAD-GENIE-EMP-02)
Le vice-doyen aux études supérieures, Liam Peyton, présente la demande de création d’une version complètement en ligne des programmes d’études supérieures en gestion en ingénierie.
Les membres étudient la demande.
2019.2020.067 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à la maîtrise en gestion en ingénierie — programme en ligne et Diplôme d’études supérieures en gestion en ingénierie en ligne. (unanime)
c) Faculté de médecine
Création et ajout de la spécialisation en bioinformatique aux programmes de doctorat en biochimie, microbiologie et immunologie et médecine cellulaire et moléculaire (2019-GRAD-MED-03)
Le vice-doyen aux études supérieures, Alain Stintzi, présente la demande pour créer et ajouter la spécialisation en bioinformatique aux programmes de doctorat en biochimie, microbiologie et immunologie et médecine cellulaire et moléculaire.
Les membres étudient la demande.
2019.2020.068 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création et l’ajout de la spécialisation en bioinformatique aux programmes de doctorat en biochimie, microbiologie et immunologie et médecine cellulaire et moléculaire. (unanime)
9. Règlements académiques
a) Règlement académique I-9.4
Déroulement des examens (2019-2020 VPAA 009)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique universitaire I-9.4 Déroulement des examens. Cette modification sert à mieux préciser ce que doivent faire les étudiants lorsqu’ils quittent un examen pour des raisons médicales.
Les membres étudient la demande.
2019.2020.069 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement académique I-9.4 Déroulement des examens avec modifications. (unanime)
b) Règlement académique I-9.5
Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2019-2020 VPAA 010)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique universitaire I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux.
Les membres étudient la demande.
2019.2020.070 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement académique I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux avec modifications. (unanime)
10. Règlement sur l’ombudsman
L’ombudsman, Martine Conway, présente la nouvelle version du règlement sur l’ombudsman. Elle explique les raisons derrière les modifications.
Les membres étudient la demande.
2019.2020.071 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le règlement sur l’ombudsman avec une modification. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
11. Mise à jour du vice-rectorat à la recherche
a) Relance des activités de recherche — retour progressif et sécuritaire sur le campus
Le vice-recteur à la recherche donne une mise à jour sur la relance des activités de recherche et sur le retour progressif et sécuritaire sur le campus. Il explique que 10 % des activités se sont poursuivies sans arrêt. Un groupe de travail a été mis sur pied à la mi-avril et document cadre qui se retrouve sur le site web a été créé. Celui-ci énumère les principes directeurs pour la relance des activités. Le tout sera fait en phase. Pendant les prochaines semaines, 33 % des activités seront reprises, et vers juillet et août, 66 % des activités seront reprises.
b) Mise à jour sur les Presses de l’Université d’Ottawa
La directrice des Presses de l’UO, Lara Mainville, présente une mise à jour sur les Presses de l’Université d’Ottawa.
Elle remercie Robert Major et Yvon Malette qui ont siégé au Comité de direction pendant plusieurs années.
12. Autres questions
Un membre demande une mise à jour sur les élections des étudiants du premier cycle au Bureau des gouverneurs et au Sénat. La secrétaire générale explique que la période d’élections sera prolongée dû à des problèmes techniques. Certains étudiants n’ont pas eu la chance de voter pendant la période usuelle.
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 16 h 49.
