PROCÈS-VERBAL
de la deuxième réunion de l’année 2020-2021 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 19 octobre 2020 à 15 h 00 par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
M. Andraos, F. Bangou, R. Barwell, C. Beauvais, J. Beauvais, L. Bélanger-Hardy, A. Bergeron, S. Blais, B. Bogie, M. Bouchard, A. Chaput, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, A. Dakroury, C. Dallaire, C. D’Amours, H. Egla, J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, P. Guitard, N. Hammond, B. Jasmin, J. Kara, K. Kee, M. Lagacé, S. Lamoureux, J. Leddy, T. Lethbridge, H. Markwell, V. Mbandji, W. Michalowski, I. Moisil, D. Nadeau, M. Nevins, J. Nyman, A. O’Sullivan, C. Phillips, F. Pick, F.É. Racicot, J. Renken, A. Savage, J. Scott, C. Séguin, D. Smith, G. Smith, A. Sonnilal, S. Spronk, M.È. Sylvestre, L. Thibault, S. Tremblay-Pépin, C. Turenne-Sjolander, S. Yaya, N. Young
PERSONNES EXCUSÉES
M. Antoine, R. Bourgeois, V. Barham, L. Barriault, R. Bourgeois, S. Cadieux, D. Chow, E. Crighton, B. Dhillon, A. Dodek, M. Freel, K. Girguis, C. Labrèche, R. Leblanc, J. Lee, G. Lévesque, J. Paquette, L. Perron, C. Rovinescu, A. Spatofora, G. St-Pierre
PERSONNES RESSOURCES
J.-M. Barrette, A. Bauer, C. Beaudin, A. Erdmer, T. Johnson, H. Lalande, B. MacDougall, J.F. Venne
Le recteur préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté avec une modification : le rapport de la collègue universitaire sera reporté à la prochaine réunion.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 19 octobre 2020
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Nominations au Conseil des études supérieures
Deux postes de membres du corps professoral sont à combler au Conseil des études supérieures et deux candidatures ont été proposées par la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales. Les professeurs Yazid Dissou et Rafal Kulik sont nommés au Conseil des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 20 octobre 2020 au 19 octobre 2023.
2020.2021.011 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
5. Rapport du recteur
Le recteur fait rapport sur l’incident qui s’est produit dernièrement à la Faculté des arts et il lit la déclaration qui a été envoyée à la communauté universitaire à ce sujet. Le recteur commente l’incident et souligne l’importance du dialogue qu’il apporte. Il note aussi l’importance de la liberté d’expression et académique ainsi que de pouvoir débattre de cette question dans le calme et la sérénité. Il déplore les attaques personnelles et les discours haineux et à caractère dérogatoire qu’ont été observés dans la dernière semaine et urge la communauté à converser de façon sereine.
Le recteur accueille les commentaires et les questions des membres.
Concerning the strike of the support staff that started at midnight today, the President provided an update and encouraged members to reach out to their contacts to communicate their support. Il assure les membres qu’ils ont travaillé depuis des mois en négociations, mais qu’ils n’ont pas réussi à atteindre une entente.
Des plans de contingence ont été mis en place pour assurer la continuité académique en matière de formation et de recherche et il est confiant en ce système. One of the biggest priorities is supporting the students who will have to understand that the University is doing its possible to ensure that there is little disruption as possible. He explained that negotiations are ongoing regarding the strike protocol. The University and the union have reached an agreement that mental health support will continue to be offered to students.
AUX FINS D’APPROBATION
6. Règlements académiques
a) Règlement académique I-9.1
Normalisation des notes (2020-2021 VPAA 003)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique universitaire I-9.1 Normalisation des notes. Cette modification sert à clarifier la définition des notes et à encourager les professeurs à bien définir les exigences de leur cours dans le syllabus.
Les membres étudient la demande.
2020.2021.012 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement académique I-9.1, Normalisation des notes. (unanime)
b) Règlement académique I-10.1
Barème officiel d’évaluation (2020-2021 VPAA 004)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique universitaire I-10.1 Barème officiel d’évaluation.
Les membres étudient la demande.
2020.2021.013 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement académique I-10.1, Barème officiel d’évaluation. (unanime)
7. Gouvernance de la francophonie
Jean-François Venne, Agent principal des politiques linguistiques, se joint à la réunion.
Le vice-recteur à l’internationalisation et la francophonie introduit la demande.
Le vice-recteur à l’internationale et à la Francophonie rappelle aux membres que le plan d’action pour la francophonie à l’Université d’Ottawa, adopté par le Sénat et le Bureau des gouverneurs en janvier 2019, recommande de remplacer la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles par une nouvelle instance composée des hauts responsables des services et programmes en français.
Cette réforme de la gouvernance vise à assurer une mise en œuvre efficace et rigoureuse, de même que d’en faciliter son évaluation et la reddition de compte au Sénat et au Bureau des gouverneurs. De plus, il a été recommandé que le recteur organise une consultation annuelle avec les parties prenantes de la communauté francophone de l’Université et les organismes de l’Ontario français.
Cette proposition appuie le mandat particulier de l’Université à l’égard de la francophonie, comme stipulé dans sa Loi constituante (1965), son Règlement sur le bilinguisme (1974 et 2015), sa désignation en vertu de la Loi sur les services en français de l’Ontario (LSFO - 2015) et les orientations stratégiques de Transformation 2030.
On propose de remplacer la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles par un Conseil des services et programmes en français, présidé par le vice-recteur à l’international et à la Francophonie. Afin d’appuyer la reddition de compte et l’imputabilité de cette nouvelle instance, celle-ci aura le statut de Comité du Sénat et elle présentera un rapport annuel à celui-ci, ainsi qu’au Bureau des gouverneurs. Considérant la transversalité des travaux du Conseil dans l’ensemble des secteurs et facultés de l’Université, il sera appuyé d’un Comité directeur. Celui-ci orientera les sous-comités des services et des programmes académiques en français et déterminera les attributions et les discussions des nouvelles instances horizontales, que sont le Comité des employés administratifs et le Comité des champions interfacultaires.
On envisage de tenir une consultation annuelle du recteur pour la Francophonie. Ce forum réunira des représentant.e.s des communautés francophones du Campus, de la région et de la province, afin de les consulter sur les priorités et choix de l’Université en matière de francophonie. Cette consultation fera part de ses priorités et recommandations au recteur sur un certain nombre d’enjeux touchant à la Francophonie.
Les membres étudient la demande.
2020.2021.014 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la gouvernance de la francophonie. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
8. Mise à jour du vice-rectorat à la recherche
Le vice-recteur à la recherche indique qu’une note de service a été envoyée aux doyens et à la communauté de recherche pour la continuité des activités de recherche en temps de grève et encourage les membres à la lire.
La vice-rectrice associée à la recherche, Martine Lagacé, présente le projet Innover pour un monde meilleur. Ce projet faisant partie du Forum pour le dialogue Alex-Trebek met en valeur le rayonnement de notre recherche dans le domaine des politiques publiques.
9. Préparations pour un semestre en ligne
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford présente un compte rendu des dernières sessions qui se sont déroulées en ligne et les ressources offertes par le Service d’appui à l’enseignement et à l’apprentissage (SAEA). Plusieurs consultations individuelles ont été effectuées et des réseaux de soutien et de partage d’expertise intrafacultaires et interinstitutionnels ont été mis en place. Elle présente aussi les défis de préparation pour la session d’hiver 2021.
10. Rapport annuel 2019-2020 du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford présente le rapport.
11. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 16 h 53.
CB
