PROCÈS-VERBAL
de la troisième réunion de l’année 2020-2021 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 10 novembre 2020 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, P. Guitard, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Phillips, J. Scott, C. Seguin
PERSONNE EXCUSÉE
A. Chaput
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, J. Beauvais, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 octobre 2020
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté des sciences de la santé (2019-2020-SSAN-P-588, 2020-2021-SSAN-589, 2020-2021-SSAN-P-590, 2020-2021-FSSAN-G-590, 2020-2021-FSSAN-G-588, 2020-2021-FSSAN-G-589, 2020-2021-FSSAN-G-591, 2020-2021-FSSAN-G-592, 2020-2021-FSSAN-G-593, 2020-2021-FSSAN-G-594, 2020-2021-FSSAN-G-595, 2020-2021-FSSAN-G-596, 2020-2021-FSSAN-G-597, 2020-2021-FSSAN-G-598, 2020-2021-FSSAN-G-599, 2020-2021-FSSAN-G-600, 2020-2021-FSSAN-G-601, 2020-2021-FSSAN-G-602, 2020-2021-FSSAN-G-603, 2020-2021-FSSAN-G-604, 2020-2021-FSSAN-G-605, 2020-2021-FSSAN-G-606, 2020-2021-FSSAN-G-607, 2020-2021-FSSAN-G-608, 2020-2021-FSSAN-G-609, 2020-2021-FSSAN-G-610, 2020-2021-FSSAN-G-611, 2020-2021-FSSAN-G-612, 2020-2021-FSSAN-G-613, 2020-2021-FSSAN-G-614, 2020-2021-FSSAN-G-615, 2020-2021-FSSAN-G-616, 2020-2021-FSSAN-G-617, 2020-2021-FSSAN-G-618, 2020-2021-FSSAN-G-619, 2020-2021-FSSAN-G-620, 2020-2021-FSSAN-G-621, 2020-2021-FSSAN-G-622, 2020-2021-FSSAN-G-623, 2020-2021-FSSAN-G-624, 2020-2021-FSSAN-G-625, 2020-2021-FSSAN-G-626, 2020-2021-FSSAN-G-627, 2020-2021-FSSAN-G-628, 2020-2021-FSSAN-G-629, 2020-2021-FSSAN-G-630, 2020-2021-FSSAN-G-631, 2020-2021-FSSAN-G-632, 2020-2021-FSSAN-G-633), par la Faculté de médecine (2019-2020-MED-G-001), par l’École de gestion Telfer (2020-2021-ADM-G-001, 2020-2021-ADM-P-009), par la Faculté des arts (2020-2021-ART-P-08, 2020-2021-ART-P-09, 2020-2021-ART-P-10, 2020-2021-ART-P-11, 2020-2021-ART-P-12), par la Faculté de droit, section de droit civil (2020-2021-DRC-P-001), par la Faculté d’éducation (2020-2021-GRD-EDU-T-01), par la Faculté de génie (2020-2021-GEN-G-04, 2020-2021-GEN-G-05, 2020-2021-GEN-G-06, 2020-2021-GEN-G-10, 2020-2021-GEN-G-08, 2020-2021-GEN-G-03, 2020-2021-GEN-G-09, 2020-2021-GEN-G-07, 2020-2021-GEN-P-001, 2020-2021-GEN-P-002), par la Faculté des sciences (2020-2021-SCI-G-001, 2020-2021-SCI-G-002, 2020-2021-SCI-G-003, 2020-2021-SCI-G-004, 2020-2021-SCI-G-005, 2020-2021-SCI-G-006, 2020-2021-SCI-G-007, 2020-2021-SCI-p-14, 2020-2021-SCI-P-15, 2020-2021-SCI-P-16) et par la Faculté des sciences sociales (2020-2021-SSOC-G-27, 2020-2021-SSOC-G-025, 2020-2021-SSOC-G-026, 2020-2021-SSOC-G-028, 2020-SSOC-P-1566, 2020-SSOC-P-1567, 2020-SSOC-P-1568, 2020-SSOC-P-1569, 2020-SSOC-P-1571).
4. Nomination au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures
Un poste vacant est à combler au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes d’études supérieures. Il est recommandé par la Provost et vice-rectrice aux affaires académique de nommer le professeur Roland Bouffanais pour un mandat de 3 ans, soit du 1er novembre 2020 au 31 octobre 2023.
E.2020-2021.018 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé
Ajout du Régime d’immersion en français au Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition et modification au titre du grade (2020-UGRD-SSAN-NUT-01)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande d’ajout du Régime d’immersion en français au Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition et la modification au titre du grade.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.019 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de l’ajout du Régime d’immersion en français au Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition de la Faculté des sciences de la santé et l’approbation de la modification au titre du grade. (unanime)
6. Règlement académique
a) Règlement académique I-10.6
Liste des symboles (2020-2021 VPAA 005)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique universitaire I-10.6 Liste des symboles. Cette modification sert à clarifier l’interprétation du terme « portion significative » dans la définition du symbole EIN.
Les membres étudient la demande et proposent quelques corrections.
E.2020-2021.020 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au Règlement académique I-10.6 – Liste des symboles tel que modifié. (unanime)
7. Création d’une nouvelle unité académique
a) Faculté de génie
Création de l’École de conception et d’innovation pédagogique (2020-ENG-SCHOOL-01)
Jacques Beauvais, Doyen de la Faculté de génie, se joint à la réunion.
Le doyen présente les trois piliers principaux de la demande ainsi que les motivations derrière la création de cette nouvelle école.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.021 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de la création de l’École de conception et d’innovation pédagogique à la Faculté de génie. (unanime)
8. Création de programmes
a) École de gestion Telfer
Diplôme d’études supérieures en gestion de projets complexes (2019-GRAD-GEST-16)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de création du diplôme d’études supérieures en gestion de projets complexes.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.022 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de la création du diplôme d’études supérieures en gestion de projets complexes à l’École de gestion Telfer tel que modifié. (unanime)
9. Modifications majeures
a) Faculté de génie
Programmes en Science des systèmes (diplôme et maîtrise) : Modification au nom du programme et aux cotes de cours (2020-GRAD-GENIE-SYS-10)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modification aux noms des programmes en Science des systèmes et aux cotes de cours.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.023 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications aux programmes en Science des systèmes de la Faculté de génie. (unanime)
POUR APPROBATION
b) Faculté de génie
Maîtrise en matériaux avancés et fabrication (M.Ing. et M.Ing. option coop) : Modification de la structure du programme (2020-GRAD-GENIE-AMM-05)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modification à la structure du programme de Maîtrise en matériaux avancés et fabrication de la Faculté de génie.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en matériaux avancés et fabrication de la Faculté de génie. (unanime)
c) Faculté de génie
Maîtrise en ingénierie en génie chimique : Modification de la structure du programme (2020-GRAD-GENIE-CHG-15)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modification à la structure du programme de Maîtrise en ingénierie en génie chimique de la Faculté de génie.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en ingénierie en génie chimique de la Faculté de génie. (unanime)
d) Faculté de génie
Maîtrise en ingénierie en génie civil : Modification de la structure du programme (2020-GRAD-GENIE-CVG-11)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modification à la structure du programme de Maîtrise en ingénierie en génie civil de la Faculté de génie.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en ingénierie en génie civil de la Faculté de génie. (unanime)
e) Faculté de génie
Maîtrise en ingénierie en génie de l’environnement : Modification de la structure du programme (2020-GRAD-GENIE-EVG-12)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modification à la structure du programme de Maîtrise en ingénierie en génie de l’environnement de la Faculté de génie.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.027 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en ingénierie en génie de l’environnement de la Faculté de génie. (unanime)
f) Faculté de génie
Maîtrise en ingénierie mécanique (M.Ing. et M.Ing. option coop) : Modification de la structure du programme (2020-GRAD-GENIE-MCG-04)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modification à la structure du programme de Maîtrise en ingénierie mécanique de la Faculté de génie.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.028 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en ingénierie mécanique de la Faculté de génie. (unanime)
g) Faculté de génie
Programmes en innovation et transformation numérique (maîtrise et doctorat) : Modifications aux cours et exigences de programmes (2020-GRAD-GENIE-DTI-14)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modifications aux cours et aux exigences des programmes en innovation et transformation numérique (maîtrise et doctorat) de la Faculté de génie.
Les membres étudient la demande et proposent une correction.
E.2020-2021.029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux programmes en innovation et transformation numérique de la Faculté de génie, tel que modifié. (unanime)
10. Modification mineure
a) Centre d’expérience en recherche
Création de deux cours de stage de recherche (2020-GRAD-UO-01)
Claire Turenne-Sjolander, Vice-provost aux études supérieures, présente la demande de création de deux cours de stage de recherche.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création de deux cours de stage de recherche au Centre d’expérience en recherche. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION
10. Rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux études de premier cycle
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente les rapports des facultés des arts, de médecine, des sciences, des sciences de la santé, des sciences sociales, de l’École de gestion Telfer et de l’Université Saint-Paul aux fins d’information.
La séance est levée à 11 h 5.
CB
