PROCÈS-VERBAL
de la sixième réunion de l’année 2020-2021 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 2 février 2021 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, A. Chaput, P. Guitard, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Phillips, J. Scott, C. Seguin
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, W. Michalowski, C. Turenne-Sjolander
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 janvier 2021
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de génie (2020-2021-11), par la Faculté des arts (2020-2021-ART-P-13), par la Faculté des sciences de la santé (2020-2021-FSSAN-G-635, 2020-2021-FSSAN-G-636), par la Faculté des sciences (2020-2021-SCI-P17) et par la Faculté des sciences sociales (2020-2021-SSOC-G-030).
E.2020-2021.046 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement.
POUR RECOMMANDATION
4. Règlement académique
a) Règlement académique I-14
Fraude académique (2020-2021 VPAA 007)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques présente la demande de modification au Règlement académique I-14 Fraude académique.
Les membres étudient la demande.
Plusieurs autres modifications sont proposées par les membres. Il est convenu de recommander au Sénat les modifications déjà incluses dans la demande et de présenter les autres modifications telles que suggérées par les membres à une réunion ultérieure.
E.2020-2021.047 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au Règlement académique I-14 – Fraude académique avec modifications.
5. Modifications majeures
a) Faculté des sciences sociales
Modifications majeures des programmes en sciences sociales générales (2020-UGRD-SSOC-SSO-1533)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques présente la demande de modifications majeures des programmes en sciences sociales générales.
Les membres étudient la demande et proposent quelques modifications.
E.2020-2021.048 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications aux programmes en sciences sociales générales de la Faculté des sciences sociales avec modifications.
b) École de gestion Telfer
M. en administration des affaires, Création d’une concentration dans la gestion de projets complexes (2019-GRAD-GEST-13)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de création d’une concentration dans la gestion de projets complexes à la maîtrise en administration des affaires.
Les membres étudient la demande et proposent quelques modifications.
E.2020-2021.049 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications à la maîtrise en administration des affaires et de la création d’une concentration dans la gestion de projets complexes à l’École de gestion Telfer avec modifications.
POUR APPROBATION
6. Modifications majeures
a) École de gestion Telfer
Modifications au PhD en gestion (2020-GRAD-GEST-01)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modifications au PhD en gestion.
Les membres étudient la demande et proposent quelques modifications.
E.2020-2021.050 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au PhD en gestion de l’École de gestion Telfer avec modifications. (7 en faveur, une abstention)
b) Faculté des sciences sociales
Doctorat en science économique, Modifications aux cours et exigences de programmes (2020-GRAD-SSOC-ECO-03)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de modifications aux cours et aux exigences du programme de doctorat en science économique.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.051 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au doctorat en science économique de la Faculté des sciences sociales.
7. Statuts de l’École de gestion Telfer
Le doyen intérimaire de l’École de gestion Telfer, Professeur Wojtek Michalowski, présente les modifications proposées aux statuts de l’École de gestion Telfer.
Les membres étudient la demande et proposent quelques modifications. Il est convenu de ne pas modifier la demande à l’instant et de retourner les propositions des membres au Conseil de l’École pour discussion.
E.2020-2021.052 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux statuts de l’École de gestion Telfer.
POUR INFORMATION ET DISCUSSION
8. Questionnaire de l’évaluation de l’enseignement et des cours
Ce point est reporté à une réunion ultérieure.
