PROCÈS-VERBAL
de la dixième réunion de l’année 2020-2021 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 8 juin 2021 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, A. Chaput, P. Guitard, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Phillips, J. Scott, C. Seguin
PERSONNE EXCUSÉE
S. Lamoureux
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander, N. Young
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Mme Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 11 mai 2021
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de génie (2020-2021-GEN-G-24), Faculté des sciences sociales (2020-2021-SSOC-G-034), Faculté des sciences de la santé (2020-2021-SSAN-P-599, 20-201-UGRAD-FSSAN-600) et Faculté de médecine (SDR-GRAD).
4. Élection au Comité d’appel du Sénat
Un poste de professeur à temps complet est à combler pour une période de six mois au Comité d’appel du Sénat. Une candidature a été reçue, celle du professeur Giuliano Reis de la Faculté d’éducation. Il est donc proposé de nommer le professeur Reis pour un mandat de six mois, soit du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2021.
5. Renouvellements au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
Le mandat du professeur Colin Montpetit au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation se termine le 31 août 2021. Il est proposé de renouveler son mandat pour une durée de trois ans, soit du 1er septembre 2021 au 31 août 2024.
Le mandat du professeur David Trumpower au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation se termine le 31 août 2021. Il est proposé de renouveler son mandat pour une durée de trois ans, soit du 1er septembre 2021 au 31 août 2024.
Le mandat du professeur Marcel Turcotte au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation se termine le 31 août 2021. Il est proposé de renouveler son mandat pour une durée de trois ans, soit du 1er septembre 2021 au 31 août 2024.
E.2020-2021.073 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
POUR RECOMMANDATION
6. Modification majeure
a) Faculté d’éducation
M.Ed., création de la concentration en éducation et inclusion en milieux linguistiques minoritaires (2020-GRAD-EDU-19)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de création de la concentration en éducation et inclusion en milieux linguistiques minoritaires à la maîtrise en éducation de la Faculté d’éducation.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.074 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de la création de la concentration en éducation et inclusion en milieux linguistiques minoritaires à la maîtrise en éducation de la Faculté d’éducation avec modifications. (unanime)
POUR APPROBATION
7. Statuts de la Faculté des sciences sociales
Le vice-doyen à la gouvernance de la Faculté des sciences sociales, Professeur Nathan Young présente les modifications aux statuts de la Faculté des sciences sociales.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2020-2021.075 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux statuts de la Faculté des sciences sociales avec modifications. (unanime)
8. Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé
Ph.D. Sciences infirmières, ajout du mode de livraison à distance (2021-GRAD-SSAN-NSG-01)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de l’ajout du mode de livraison à distance au doctorat en sciences infirmières.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.076 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ajout du mode de livraison à distance au doctorat en sciences infirmières de la Faculté des sciences de la santé. (unanime)
POUR INFORMATION ET DISCUSSION
9. Rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux études supérieures
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente le rapport trimestriel des modifications mineures aux programmes existants aux études supérieures de l’École de gestion Telfer.
11. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée.
La séance est levée à 10 h 44.
CB
