PROCÈS-VERBAL
de la huitième réunion de l'année 2018-2019 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 20 février 2018 à 13h00 dans la salle N-215 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, D. Graham, K. Kwok, S. Lamoureux, R. Leblanc, T. Lethbridge.
PERSONNES EXCUSÉES
A. Chaput, C. Phillips.
PERSONNES RESSOURCES
S. Cadieux, D. Grenier, A. Germain-Rutherford.
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est approuvé avec modifications. (unanime)
AGENDA DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal du vote électronique du 13 novembre 2018, des réunions du 18 décembre 2018 et du 15 janvier 2019.
Les procès-verbaux sont approuvés. (unanime)
3. Questions découlant des procès-verbaux
Aucune question n’est soulevée.
4. Création de cours
a) École de gestion Telfer
Création de cours en Modélisation financière (2018-UGRD-GEST-20)
The Faculty proposes the creation of the course titled Financial Modeling. This course would have course ADM 2350 Financial Management, as a prerequisite.
5. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés au candidat présenté par la Faculté des sciences (2016-2017 S-18, 2016-2017 S-50, 2016-2017 S-41, 2018-2019-SCI-G-005, 2016-2017-SCI-P-58, 2016-2017-SCI-P-54, 2016-2017-SCI-P-562018-2019-SCI-P-48, 2018-2019-SCI-P-46, 2018-2019-SCI-P-45, 2018-2019-SCI-P-47, 2018-2019-SCI-P-44, 2018-2019-SCI-P-43, 2018-2019-SCI-P-41, 2018-2019-SCI-P-40, 2018-2019-SCI-P-39, 2018-2018-SCI-P-38, 2018-2019-SCI-P-36, 2018-2019-SCI-P-34, 2018-2019-SCI-P-35, 2018-2019-SCI-P-37, 2018-2019-SCI-P-42).
Faculté de génie (2015-16 GNG V40, 2015-16 GNG V31, 2015-16 GNG V43, 2015-16 GNG V32, 2015-16 GNG V33, 2015-16 GNG V42, 2015-16 GNG V44, 2015-16 GNG V41, 2015-16 GNG V30, 2015-16 GNG V 34, 2015-16 GNG V27, 2015-16 GNG V-43, 2015-16 GNG V38, 2015-16 GNG V 39, 2015-16 GNG V37, 2015-16 GNG V36, 2015-16 GNG V35, 2016-2017-GNE-P-02, 2015-16 GNG V28, 2017-2018-GEN-G-YOUSUFSaif-011, 2017-2018-GEN-G-FARAHJohn-0092017-2018-GEN-G-CHANDRAClaudiaPricilia-014).
Faculté des sciences de la santé (2016-2017-FSSAN-442, 2017-2018-FSSAN-485).
Faculté d’éducation (2018-UGRD-EDUF-38, 2017-2018-EDU-G-37, 2018-UGRD-EDUF-42, 2016-2017 EDU01, 2019-UGRD-EDUT-07).
Faculté de droit (2015-2016 EAO-39, 2016-2017-D06, 2015-2016-D03, 2017-2018-DCL-G-001).
Faculté des arts (2017-2018-ART-P-17, 2017-2018-ARTS-P-18, 2016-2017 04-10GRA, 2016-2017 04-09-GRA, 2016-2017 04-12 GRA, 2016-2017-ARTS-P-27, 2016-2017 04-08 GRA, 2016-2017 04-02 GRA, 2016-2017 04-11 GRA, 2018-2019-ART-P-01, 2018-2019-ART-P-10, 2018-2019-ART-P-06, 2018-2019-ART-P-08, 2018-2019-ART-P-07, 2018-2019-ART-P-03, 2018-2019-ART-P-17, 2018-2019-ART-P-18, 2018-2019-ART-P-13, 2016-2017-ART-G-01, 2016-2017-ART-P-35, 2016-2017-ART-P-36, 20118-2019-ART-P-12, 2018-2019-ART-P-11, 2015-2016 04-63 GRA, 2017-2018-ARTS-P-37, 2017-2018-ARTS-P-32, 2017-2018-ARTS-P-0232017-2018-ARTS-P-302017-2018-ARTS-P-22, 2017-2018-ART-P-025, 2017-2018-ARTS-P-21, 2017-2018-ART-P-035, 2017-2018-ARTS-P-342017-2018-ARTS-P-36, 2017-2018-ARTS-P-39, 2017-2018-ARTS-P-38, 2017-2018-ARTS-P-33, 2017-2018-ARTS-P-31, 2017-2018-ART-P-024).
Faculté des sciences sociales (2016-CAO-1308, 2016-CAO-1276, 2018-SSOC-P-14082018-SSOC-1407, 2018-SSOC-P-1409, 2017-2018-SSOC-G-007, 2018-SSOC-1431).
Faculté de médecine (2017-2018-MED-G-004, 2017-2018-MED-G-006, 2017-2018-MED-G-005, 207-2018-MED-G-0072017-2018-MED-G-009).
École de gestion Telfer (HAO-16-39).
Bureau des admissions, du registraire et des services étudiants (2018-2019-STP-G-11).
E.2018-2019.99 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement, plus spécifiquement la demande de modification mineure de l’École de gestion Telfer, ainsi que les demandes exceptionnelles au Sénat. (unanime)
AUX FINS D’APPROBATION
6. Politiques de la faculté
a) Faculté de médecine
Relations entre la Faculté de médecine et les industries de la pharmacologie, des biotechnologies, du matériel médical et de l’équipement et des fournitures d’hôpital et de recherche (2018 :MED:01)
The Faculty proposes modifications to Policy 99: Interactions Between the Faculty of Medicine and the Pharmaceutical, Biotechnology, Medical Device, and Hospital and Research Equipment and Supplies Industries.
Les membres étudient la demande et ne soulèvent aucune question.
E.2018-2019.100 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Politique 99 : Relations entre la Faculté de médecine et les industries de la pharmacologie, des biotechnologies, du matériel médical et de l’équipement et des fournitures d’hôpital et de recherche (2018 :MED:01). (unanime)
b) Faculté de médecine
Attribution du titre d’émérite aux membres du corps professoral autres que régulier à temps plein (2018:MED:02)
The Faculty proposes modifications to the policy on Emeritus status application for non‐regular full time faculty members.
Les membres étudient la demande et soulèvent que dans le titre de la version française, le mot « politique » ne devrait pas être au pluriel.
E.2018-2019.101 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Politique sur l’attribution du titre d’émérite aux membres du corps professoral autres que régulier à temps plein (2018:MED:02). (unanime)
AUX FINS DE RECOMMANDATIONS
7. Création de programme
a) Le Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Doctorat interdisciplinaire (Ph.D.) en enjeux sociaux contemporains (2018-GRAD-USP-6-5.4)
La rectrice de l’Université Saint-Paul (Chantal Beauvais) donne un court historique du programme.
She noted that they receive a high volume of requests for this program, mostly from Public Service employees who are seeking to obtain post-graduate degrees related to their work experience.
Les membres étudient la demande et ne soulèvent aucune question.
E.2018-2019.102 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création du Doctorat interdisciplinaire (Ph.D.) en enjeux sociaux contemporains (2018-GRAD-USP-6-5.4). (unanime)
8. Modification majeure
a) Université Saint-Paul
Modifications au B.A. spécialisé en éthique publique (2019-VRER-USP-01-5.3)
Le Vice-recteur à l’enseignement et à la recherche de l’Université Saint-Paul présente la demande.
L’université propose des modifications au Baccalauréat ès arts spécialisé en éthique publique.
Les membres étudient la demande et ne soulèvent aucune question.
E.2018-2019.103 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au B.A. spécialisé en éthique publique (2019-VRER-USP-01-5.3). (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION
9. Processus de planification stratégique
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques donne un compte rendu des activités reliées au processus de planification stratégique qui ont eu lieu depuis la dernière réunion du comité.
10. Autres questions
La secrétaire générale indique que la prochaine réunion du comité aura lieu le 26 février prochain et qu’il y aura quelques points à l’ordre du jour notamment les modalités d’élection au Sénat des étudiant.e.s à temps complet du premier cycle pour 2019-2020.
La séance se poursuit en huis clos.
La séance est levée à 14h.
