PROCÈS-VERBAL
de la sixième réunion de l'année 2019-2020 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 13 janvier 2020 à 10h00 dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
Jill Scott, Annick Bergeron, Kevin Kwok, Craig Philips, Raymond Leblanc, Alain Chaput, Sylvie Lamoureux
PERSONNES RESSOURCES
A. Germain-Rutherford, Claire Turenne-Sjolander, Sonia Cadieux, Hélène Touchette
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que présenté. (Unanimité)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 décembre 2019
Le procès-verbal de la réunion du 10 décembre 2019 est approuvé. (Unanimité)
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques félicite le personnel du Cabinet de la secrétaire générale pour le travail de préparation des réunions du comité.
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté des sciences (2019-2020-SCI-P-45, 2019-2020-SCI-P-46), la Faculté des arts (2019-2020-ART-P-16) l’École de gestion Telfer (2019-2020-ADM-P-03, la Faculté d’éducation (2020-GRAD-EDU-01, 2020-GRAD-EDU-02), la Faculté de génie (2019-2020-GEN-P-008, 2019-2020-GEN-G-HELMYAhmed-09, 2019-2020-GEN-G-RADWANMOHSENNNadaAshraf-10, 2019-2020-GEN-G-MIRAHSANIArghavan-11) et l’Université Saint-Paul (SDR-GRAD).
4. Nominations
a) Trois nominations au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle ont été approuvé :
1. Michelle Lalonde, Sciences infirmières, Faculté des sciences de la santé, mandat pour une durée de trois ans, soit de septembre 2019 à août 2022.
2. Bastien Quirion, Criminologie, Faculté des sciences sociales, mandat pour une durée de trois ans, soit de septembre 2019 à août 2022.
3. Imed Chkir, section Finance, École de gestion Telfer, mandat pour une durée de trois ans, soit de septembre 2019 à août 2022.
E.2019-2020.066a Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (Unanimité)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Modifications aux règlements académiques
a) Règlement académique I-11.4 Inscriptions à des cours additionnels (2019-2020 VPAA 008)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Il s’agit de modifier le règlement afin d’indiquer que les étudiants peuvent s’inscrire à des cours au-delà des exigences du programme et de corriger le titre du règlement afin qu’il soit conforme à ce qui a été approuvé en mars 2015.
E.2019-2020.067 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I.11.4. (Unanimité)
b) Règlement académique I-13.4 – Palmarès de la doyenne ou du doyen (2019-2020 VPAA 008)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Cette modification permettrait aux étudiants à charge réduite d’être inscrits au palmarès de la doyenne ou du doyen une fois qu’ils ont atteint le nombre de crédits nécessaires.
E.2019-2020.068 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I.13.4. (Unanimité)
6. Demande de modifications majeures
a) Cabinet de la vice-provost affaires académiques
Régime d’immersion en français (2019-2020 VPAA 009)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques, présente la demande. Trois modifications sont proposées afin de mieux harmoniser le Régime d’immersion en français :
1. La création d’un profil du diplômé en immersion
2. L’harmonisation des exigences du Régime pour toutes les facultés offrant des programmes avec l’option immersion
3. L’harmonisation de l’appellation du Régime d’immersion dans toutes les facultés offrant des programmes avec l’option immersion
.
E.2019-2020.069 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Régime d’immersion en français. (Unanimité)
7. Autres questions
Aucune question. La séance est levée.
