PROCÈS-VERBAL
de la troisième réunion de l’année 2021-2022 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 9 novembre 2021 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, M. Charron, L. Diokpa, P. Guitard, T. Lethbridge, J. Scott, C. Seguin, N. Young
PERSONNES RESSOURCES
F. Bangou, C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Mme Jill Scott, préside la réunion.
- Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté comme présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 octobre 2021
- Questions découlant du procès-verbal
- Approbation des grades
- Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par l’École de gestion Telfer (2021-2022-ADM-P-011, 2021-2022-ADM-P-012), la Faculté des arts (2021-2022-ART-P-13), la Faculté de génie (2021-2022-GEN-G-10, 2021-2022-GEN-G-01, 2021-2022-GEN-G-06, 2021-2022-GEN-G-04, 2021-2022-GEN-G-11, 2021-2022-GEN-G-08, 2021-2022-GEN-G-07, 2021-2022-GEN-G-02, 2021-2022-GEN-G-03, 2021-2022-GEN-G-12, 2021-2022-GEN-G-09, 2021-2022-GEN-G-05, 2021-2022-GEN-P-004, 2021-2022-GEN-P-005), la Faculté de droit (2021-2022-LAW-G-001, 2021-2022-LAW-G-004, 2021-2022-LAW-G-002, 2021-2022-LAW-G-003), la Faculté de médecine (2021-2022-MED-G-001), la Faculté des sciences (2021-2022-SCI-G-001, 2021-2022-SCI-G-002, 2021-2022-SCI-G-003, 2021-2022-SCI-G-004, 2021-2022-SCI-G-005, 2021-2022-SCI-P-01, 2021-2022-SCI-P-02, 2021-2022-SCI-P-02), la Faculté des sciences de la santé (2021-2022-SSAN-G-608, 2021-2022-SSAN-G-609, 2021-2022-SSAN-G-610, 2021-2022-SSAN-G-640, 2021-2022-SSAN-G-643, 2021-2022-SSAN-G-645, 2021-2022-SSAN-G-641, 2021-2022-SSAN-G-643), la Faculté des sciences sociales (2021-2022-SSOC-G-036, 2021-2022-SSOC-G-037, 2021-SSOC-P-1600, 2021-SSOC-P-1601, 2021-SSOC-P-1602, 2021-SSOC-P-1603, 2021-SSOC-P-1604, 2021-SSOC-P-1605, 2021-SSOC-P-1607, 2021-SSOC-P-1608) et la Faculté d’éducation (2022-GRD-EDU-02).
5. Nomination au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
Un poste de membre du corps professoral régulier à temps complet provenant de la Faculté des arts est à combler au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation. La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande de nommer professeur Thomas Boogaart pour un mandat de trois ans, soit du 1er septembre 2021 au 31 août 2024.
E.2021-2022.009 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 12 octobre 2021.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles du Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du professeur Thomas Boogaart au sein du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour une durée de trois ans, soit du 1er septembre 2021 au 31 août 2024.
POUR RECOMMANDATION
6. Création de programme
- École de gestion Telfer
Mineure en entrepreneuriat (2020-UGRD-GEST-02)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de création de la mineure en entrepreneuriat à l’École de gestion Telfer.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2021-2022.010 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de la création de la mineure en entrepreneuriat à l’École de gestion Telfer avec modification. (unanime)
7. Fermeture de programme
- Faculté des sciences sociales
Fermeture de la spécialisation en durabilité de l’environnement (2021-GRAD-SSOC-END-01)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de fermeture de la spécialisation en durabilité de l’environnement de la Faculté des sciences sociales.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.011 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de la fermeture de la spécialisation en durabilité de l’environnement à la Faculté des sciences sociales. (unanime)
8. Règlement académique
- Règlement académique I-8.5
Plan de cours pour les études du premier, deuxième et troisième cycle (2021-2022 VPAA 001)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique I-8.5 Plan de cours pour les études du premier, deuxième et troisième cycle.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.012 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au Règlement académique I-8.5 Plan de cours pour les études du premier, deuxième et troisième cycle. (unanime)
POUR APPROBATION
9. Modifications majeures
- Faculté des arts
Modifications au BA spécialisé en philosophie, majeure en philosophie (2021-UGRD-ARTS-PHI-11)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modifications majeures au BA spécialisé en philosophie, majeure en philosophie.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.013 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au BA spécialisé en philosophie, majeure en philosophie de la Faculté des arts. (unanime)
- Faculté des arts
Modifications à la banque de cours au département de philosophie (2021-UGRD-ARTS-PHI-12)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modifications à la banque de cours au département de philosophie de la Faculté des arts.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.014 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la banque de cours au département de philosophie de la Faculté des arts. (unanime)
10. Modifications aux statuts de la Faculté d’éducation
Le vice-doyen à la gouvernance de la Faculté d’éducation, M. Francis Bangou, présente la demande de modifications aux statuts de la Faculté d’éducation.
Les membres étudient la demande et proposent quelques modifications.
E.2021-2022.015 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux statuts de la Faculté d’éducation avec modifications. (unanime)
POUR INFORMATION ET DISCUSSION
11. Rapports trimestriels des modifications mineures des programmes existants aux études supérieures
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente les rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux études supérieures de la Faculté des arts, la Faculté d’éducation, la Faculté de génie, la Faculté de médecine, la Faculté des sciences, la Faculté des sciences sociales, l’École de gestion Telfer et de l’Université Saint Paul.
HUIS CLOS
12. Approbation du procès-verbal de la réunion à huis clos du 12 octobre 2021
E.2021-2022.016 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion à huis clos du 12 octobre 2021. (unanime)
La séance est levée à 10 h 58.
CB
