Programme de droit canadien |
108 |
Cours obligatoires : (60 crédits)
| CML1506 |
Introduction à la résolution de différends |
3,0 |
| CML1603 |
Droit pénal et procédure |
6,0 |
| CML1613 |
Droit constitutionnel I |
3,0 |
| CML1701 |
Délits civils et responsabilité extracontractuelle I |
3,0 |
| CML1702 |
Délits civils et responsabilité extracontractuelle II |
3,0 |
| CML1715 |
Fondements et recherches juridiques |
3,0 |
| CML2713 |
Droit constitutionnel II |
3,0 |
| DRC4790 |
Droit des obligations I |
3,0 |
| DRC4792 |
Droit des personnes et de la famille |
3,0 |
| DRC4794 |
Droit des obligations II |
3,0 |
| DRC4796 |
Droit international privé |
3,0 |
Cours au choix : (48 crédits)
Un minimum de 21 crédits de cours DRC
Un minimum de 21 crédits de cours CML
6 crédits d’une section ou l’autre
Les étudiants et étudiantes du PDC doivent satisfaire l’exigence du tribunal-école de la section de common law.
Les étudiants et étudiantes du PDC doivent satisfaire aux exigences du mémoire de recherche de la section de common law. Le séminaire d’exposé juridique offert par la section de droit civil peut être utilisé pour satisfaire à cette exigence.
Les étudiants et étudiantes du PDC ne peuvent pas suivre un cours de common law dont le contenu est substantiellement le même qu’un cours de droit civil déjà suivi dans le cadre du programme. De façon corollaire, ils ne peuvent pas suivre un cours de droit civil dont le contenu est substantiellement le même qu’un cours de common law déjà suivi dans le cadre du programme.
