Les sites Web publics, ou sites Web ouverts, sont en principe des sites que tout le monde peut consulter. Pensons, par exemple, aux sites Web personnels ou aux plateformes de partage de contenu comme YouTube, Facebook, Flickr ou Wordpress.com. Dans le contexte de l’éducation, les sites Web publics fixent des modalités d’utilisation pour tout document protégé par le droit d’auteur. Toutefois, en raison de leur statut public, ces sites ne permettent pas une application fiable de certaines modalités comme les exceptions au droit d’auteur. Par conséquent, il est toujours préférable de partager le matériel de cours sur le Campus Virtuel.
Comment utiliser les sites Web publics et les médias sociaux
Les sites Web publics, ou sites Web ouverts, sont en principe des sites que tout le monde peut consulter. Pensons, par exemple, aux sites Web personnels ou aux plateformes de partage de contenu comme YouTube, Facebook, Flickr ou Wordpress.com.
Sites Web publics
Autorisations visant le matériel protégé par le droit d’auteur
Vos propres documents tels que les notes ou les diapositives peuvent être affichés sur un site Web public à condition de ne pas renfermer de contenu protégé par le droit d’auteur. Si votre travail a été publié, n’oubliez pas de consulter les conditions d’utilisation établies par l’éditeur à l’intention des auteurs, ainsi que toute entente que vous avez signée avec l’éditeur, avant d’afficher le document en question sur un site Web public.
Si vous voulez utiliser des documents protégés par le droit d’auteur appartenant à une autre personne sur un site Web public, vous devez déterminer si un des substituts au droit d’auteur est applicable, si les documents sont disponibles sous une licence de libre accès ou obtenir une autorisation auprès du titulaire du droit d’auteur.
Obtenir une autorisation pour les médias numériques
On pourrait penser que les documents protégés par le droit d’auteur se réduisent essentiellement aux ouvrages imprimés comme les livres, mais il en existe d’autres formes comme les blogues (p. ex. Blogger, Wordpress.com), les plateformes de partage d’images (p. ex. Flickr), les médias sociaux (p. ex. Facebook, Twitter) et les plateformes de diffusion de vidéos (p. ex. You Tube, Netflix). Lorsque vous utilisez du contenu provenant de plateformes numériques, il est préférable de diriger le lecteur le plus directement possible vers la source originale (p. ex. avec un lien direct ou, si possible, la fonction Partager du site Web) plutôt que de copier-coller ou de téléverser le contenu en question.
Peu importe que vous choisissiez de reproduire du contenu protégé par le droit d’auteur ou de fournir un lien vers celui-ci, il vous incombe de vérifier que ce contenu provient d’une source légitime ou officielle. De fait, il est indiqué de consulter les conditions d’utilisation du site Web en question pour savoir si l’utilisation souhaitée du contenu est permise (p. ex. incorporation, téléchargement, téléversement, redistribution) ou encore pour savoir si vous pouvez utiliser un système d’octroi de licence (p. ex. Creative Commons).
Conditions d’utilisation – Site Web de médias numériques populaires
| Sauf indication contraire, la plupart des textes, photographies ou vidéos originaux affichés sur Facebook par un utilisateur sont protégés par le droit d’auteur. Habituellement, vous pouvez partager ce type de contenu en utilisant la fonction Partager qui vous permet de montrer le contenu sans viser de destinataires en particulier. | |
| Le texte contenu dans les tweets n’est pas toujours protégé par le droit d’auteur. Mais ce n’est pas le cas des photographies ou des vidéos qui y sont rattachés. En principe, les tweets devraient être partagés par l’entremise de Twitter et non reproduits. | |
| YouTube | De nombreuses copies d’œuvres sont téléchargées de façon illicite sur YouTube et sur d’autres plateformes de diffusion de vidéos. Préférez à ce type de site Web des chaînes officielles (p. ex. Radio-Canada, TVA) et vérifiez si la licence inscrite sous la vidéo autorise l’utilisation que vous voulez en faire. Habituellement, si l’auteur de la vidéo permet l’incorporation de son matériel dans un autre site ou document, vous devriez choisir cette option ou tout simplement fournir un lien plutôt que de reproduire le matériel en question. |
| Netflix | Si les vidéos de la plupart des plateformes de diffusion de vidéos peuvent être « partagés » avec un plus grand public, les vidéos issues de services protégés par un mot de passe comme Netflix ne devraient pas être reproduites en vue de leur visionnement par un plus grand public. |
| Comme pour les tweets, le droit d’auteur peut protéger le contenu original (texte et image) d’un message Instagram. Si vous souhaitez partager un message, vous devriez utiliser la fonction d’incorporation d’Instagram ou tout simplement fournir un lien. |
Important : Avant de téléverser vos propres documents sur un site externe, vous devriez toujours consulter les conditions d’utilisation du site en question pour déterminer comment vos droits pourraient être touchés. Par exemple, quand vous affichez une photographie sur Facebook, vous conservez vos droits d’auteur, mais vous donnez aussi à Facebook la permission d’utiliser la photographie.
Autres sources numériques
Si vous ne pouvez pas utiliser de documents protégés par le droit d’auteur dans le contexte voulu, cherchez d’autres contenus sur un des nombreux sites Web exempts de droits d’auteur ou du domaine public :
- Une variété de sites comme YouTube, Flickr, Vimeo, Wikipédia et MERLOT utilisent le système d’octroi de licences de Creative Commons (en anglais) pour indiquer clairement les conditions d’utilisation prévues pour chaque type de document.
- Le Project Gutenberg (en anglais) fournit une liste de livres électroniques appartenant au domaine public.
- La bibliothèque en ligne Archive.org (en anglais) offre gratuitement des millions de livres, d’œuvres musicales et de vidéos.
- Les options avancées de Google Image Search vous permettent de filtrer les résultats avec le critère Usage rights (droits d’utilisation) pour trouver les images exemptes de droits d’auteur.
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