L'intelligence artificielle générative

L'utilisation d'outils d'intelligence artificielle (IA) générative est une pratique devenue courante dans les universités du Canada et du monde entier, tant à des fins de recherche que d'éducation. Cependant, l'utilisation de ces outils soulève également d'importantes considérations en matière de droit d'auteur, qui doivent toujours être prises en compte.

Pour obtenir de l'information sur des outils d'IA générative spécifiques, ainsi que sur la manière de les utiliser et de les citer, consultez le guide de la Bibliothèque sur l'IA générative.

Les outils d'IA générative peuvent être alimentées de sources de données différentes comprenant les matériaux initiaux utilisés pour former les modèles spécifiques, et les questions et les autres matériaux qui leur sont soumis par leurs utilisateurs. Dans de nombreux cas, ce contenu est protégé par le droit d'auteur.

Avant de soumettre du contenu à un outil d'IA générative, il faut déterminer si cela est autorisé par la loi canadienne sur le droit d'auteur, ainsi que par toute licence de contenu qui serait applicable. Vous trouverez ci-dessous des renseignements concernant divers types de contenu :

• Contenu sous licence de la Bibliothèque

La Bibliothèque de l’Université d’Ottawa a négocié des licences de contenu pour la communauté universitaire pour un grand nombre d’articles et de livres en ligne, ainsi que d'autres types de contenu, disponibles via le catalogue de la Bibliothèque. Dans la majorité des cas, ces licences ne permettent pas de téléverser les articles et livres électroniques, ou les autres types de contenu, dans un outil d'IA générative.

• Contenu pour lequel vous détenez les droits d'auteur

Tant que vous détenez les droits d'auteur, vous êtes libre de téléverser votre propre contenu original dans un outil d'IA générative. En tant que créateur de matériel original dans le cadre de vos activités d'enseignement ou de recherche à l'Université d'Ottawa (membres de l'APUO et de l'APTPUO), ou en tant qu'étudiant, vous détenez généralement les droits d'auteur à votre travail.

Remarque : Il est possible que vous ne déteniez pas le droit d’auteur de votre œuvre publiée! En effet, bon nombre de maisons d’édition de livres ou de revues vous demandent de leur céder votre droit d’auteur sur un article, un chapitre ou un ouvrage lorsqu’elles acceptent de le publier. Vérifiez toujours les modalités de votre entente avec l’éditeur.

• Contenu sous licence Creative Commons

Le libre accès est un mouvement en plein essor dans le monde de l'édition savante. Il s'agit d'un modèle d'édition dans lequel les auteurs et les éditeurs mettent leurs œuvres à la disposition des autres sans frais. Les licences les plus utilisées pour les œuvres en libre accès sont les licences Creative Commons.

Tant que les conditions des licences Creative Commons applicables sont respectées, vous devriez être libre de téléverser ce contenu dans un outil d'IA générative.

• Contenu « non important » ou dans le domaine public

Des parties « non importantes » (c'est-à-dire très limitées) de contenu protégé par le droit d'auteur peuvent être reproduites sans restriction en vertu de la législation canadienne sur le droit d'auteur et peuvent donc être légalement téléversées dans des outils d'IA générative. Le contenu du domaine public, pour lequel la protection du droit d'auteur a expiré, peut également être utilisé de la même manière. Pour plus d'informations sur l'utilisation non importante ou le domaine public, voir Les substituts au droit d'auteur.   

Lorsque vous utilisez des outils d'IA pour générer du contenu, sachez qu’il est possible que vous ne déteniez pas les droits d'auteur. Il est aussi possible que la protection des droits d'auteur ne s'applique pas.

Le droit d'auteur canadien protège les œuvres originales qui sont le produit du talent et du jugement de leur créateur. Selon la loi canadienne actuelle, il n'est pas clair si le matériel généré par l'IA remplit ces conditions et serait donc éligible à la protection du droit d'auteur. Aux États-Unis, cependant, la jurisprudence récente a établi que le contenu généré par l'IA n'est généralement pas protégé par le droit d'auteur. Cette situation est sujette à changement au fur et à mesure que le contexte juridique entourant l'IA continue à évoluer.

Vous devriez également vous familiariser avec les conditions d'utilisation de tout outil d'IA générative avant de l'utiliser, car celles-ci peuvent déterminer à qui appartient le contenu généré, ainsi que ce que vous êtes autorisé à en faire. Ces conditions peuvent également indiquer l'utilisation que l'outil d'IA générative peut faire du contenu que vous y téléversez.

Enfin, n'oubliez pas que le contenu généré par les outils d'IA pourrait ne pas être original, mais plutôt une reproduction ou une adaptation de contenu existant qui aurait été préalablement téléversé dans le modèle et utilisé comme données d’apprentissage. Dans de tels cas, les droits d'auteur du contenu généré peuvent appartenir au détenteur des droits d'auteur des données d’apprentissage.

Si vous avez d'autres questions sur les droits d'auteur et l'IA, n'hésitez pas à nous contacter.