De nombreuses politiques et initiatives à travers le monde continuent d'évoluer pour garantir l'accès du public à la recherche. Par exemple, en août 2022, le Bureau de la politique scientifique et technologique de la Maison Blanche des États-Unis a publié un mémorandum [anglais seulement] ordonnant aux agences fédérales d'exiger l'accès immédiat aux articles et données de recherche qu'elles financent. Bien que des efforts semblables aient été entrepris au Canada, notamment par les trois organismes, « [l]a plus grande partie des travaux universitaires canadiens est encore piégée derrière des murs payants ».
Conservez vos droits d'auteur!
Comme condition de publication, de nombreuses maisons d’édition savantes vous demandent de céder vos droits d'auteur. Cela peut créer des obstacles importants si vous souhaitez réutiliser votre recherche ou permettre à d'autres de l'utiliser, et cela soulève également des questions éthiques dans le contexte de qui détient les droits sur la recherche financée par des fonds publics – si la recherche est financée par des fonds publics, alors pourquoi, dans de nombreux cas, le public ne peut-il pas y accéder pleinement?
La Bibliothèque de l'Université d'Ottawa encourage les auteurs à publier en libre accès dans la mesure du possible, afin de garantir que leur recherche soit aussi largement accessible que possible, même si cela n'est pas spécifiquement exigé par la politique d'un organisme subventionnaire.
Il existe de nombreux moyens de publier en libre accès, et nous comprenons que les frais de libre accès (ou les frais de traitement des articles) pour certaines revues sont élevés, et souvent inabordables. Les dépôts ouvert, tels que Recherche uO, sont une excellente option pour les auteurs qui souhaitent partager et préserver librement leurs travaux.
Nous vous proposons ici quelques conseils pour conserver vos droits d'auteur afin que vous ayez la possibilité de choisir la voie la plus appropriée pour partager votre recherche :
Négocier avec votre maison d’édition
Pour conserver des droits spécifiques lorsque vous publiez dans une revue traditionnelle, vous devrez probablement négocier avec votre maison d'édition avant de signer l’entente de publication. Outre le droit de déposer une version de votre travail dans un dépôt institutionnel, il peut s'agir du droit d'utiliser le travail dans le cadre de votre enseignement et de votre recherche, de partager le travail sur votre propre site web et de republier le contenu dans une autre publication (par exemple, sous la forme d'un chapitre de livre).
Divers guides et ressources sont disponibles pour vous aider à naviguer le processus de négociation (voir Autres ressources ci-dessous), mais gardez à l'esprit ces principes fondamentaux :
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Soyez prêt
Avant d'entamer des négociations, réfléchissez sérieusement à vos demandes et à vos attentes. Vous devez savoir clairement quels sont les droits que vous souhaitez conserver et être prêt à expliquer pourquoi. Sachez quels sont les conditions qui vous sont essentielles et assurez-vous que vous comprenez les principes de base du droit d'auteur, ainsi que toutes les clauses de l’entente de publication proposée.
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N'ayez pas peur de demander
Si vous ne demandez pas, vous n'obtiendrez souvent rien. Il n'y a aucun mal à formuler des requêtes raisonnables pendant la négociation d'une entente de publication. Dans le pire des cas, la maison d’édition refuse et insiste que vous signiez son entente type sans modification, dans quel cas il vous appartiendra d'accepter ou de refuser.
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Soyez prêt à faire des compromis
Comme dans toute négociation, il est important d'être prêt à faire des compromis pour atteindre vos objectifs les plus importants. Tenez compte du point de vue de la maison d’édition et appliquez-le pour comprendre quels sont les points que celle-ci pourrait être plus encline à modifier.
Addenda de l'auteur de l'ABRC
L'Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC) propose un modèle de document à utiliser dans les négociations avec les maisons d’édition, l'Addenda de l'auteur canadien à l’entente de publication. Ensemble avec le Guide de l'ABRC sur l’utilisation de l'Addenda de l'auteur canadien qui l'accompagne, ce document peut vous fournir un point de départ solide pour le processus contractuel de la conservation de vos droits.
Creative Commons
Creative Commons (en anglais seulement) est une organisation à but non lucratif qui propose des licences gratuites que les auteurs peuvent appliquer à leurs œuvres pour gérer les conditions de partage et de réutilisation.
L'application d'une licence Creative Commons (CC) est un outil juridique précieux. La licence CC vous permet, en tant qu'auteur, de préciser les conditions dans lesquelles votre œuvre peut être partagée, réutilisée et adaptée. Il existe une échelle de différents niveaux de permissions, de la plus libre à la moins libre, que les utilisateurs peuvent adapter à leurs besoins spécifiques.
Pour en savoir plus sur les licences Creative Commons:
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Choix de la licence [anglais seulement]
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Téléchargements de licences [anglais seulement]
Autres ressources
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Guide de négociation de la bibliothèque de l’ASU [anglais seulement]
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Vidéo sur les ententes de publication de l'uAlberta [anglais seulement]
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Article sur les contrats et les droits d’auteur de la trousse à outils OAPEN [anglais seulement]
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Stratégie de conservation des droits Plan S [anglais seulement]
Et bien sûr, n'hésitez pas à contacter l'équipe d'experts de la Bibliothèque si vous avez des questions!