Licences ouvertes et droit d’auteur

Que sont les licences Creative Commons (CC) ?

Les licences Creative Commons fonctionnent comme une permission. Lorsqu'on appose une des six licences sur son œuvre, on garde le droit d’auteur mais on permet au public de la partager, de la remixer, de l'adapter et de la réutiliser légalement sans avoir à demander la permission ou à payer des frais supplémentaires, pourvu que les conditions de la licence soient respectées.

Les six licences CC se composent de trois éléments : le logo CC, des icônes représentant une combinaison de conditions (qui peuvent aussi être représentées par deux lettres – CC BY-SA – ou écrites au long – Creative Commons Attribution-Partage dans les mêmes conditions) et la version (4.0 International est la plus récente).

Les six licences Creative Commons se composent du logo CC et d'une combinaison de quatre conditions : Attribution (BY), Partage dans les mêmes conditions (SA), Pas d'utilisation commerciale (NC) et Pas de modification (ND).

La plus ouverte de ces licences est CC BY, n’exigeant que l’attribution. La plus restrictive (mais tout de même plus ouverte que l’approche “tous droits réservés” du droit d’auteur) est CC BY-NC-ND, qui exige l’attribution mais ne permet pas l’utilisation commerciale et les adaptations.

Note : Les ressources avec la condition ND ne sont techniquement pas des REL. ND indique que la version originale ne peut pas être modifiée pour l’incorporer à une nouvelle ressource. Cette condition va à l’encontre de deux des cinq R : réviser et remixer. Étant donné la pénurie de REL en français, l’utilisation de ressources non-modifiables représente tout de même une option intéressante. Si aucune modification n'est apportée, elles peuvent être assignées sans devoir obtenir une permission supplémentaire.

Pour en savoir plus à propos des licences CC, visitez le site web de Creative Commons.

CC BY (Attribution) CC BY-SA; (Attribution-ShareAlike); CC BY-NC (Attribution-NonCommercial); CC BY-ND (Attribution-NoDerivatives); CC BY-NC-SA (Attribution-NonCommercial-ShareAlike); CC BY-NC-ND (Attribution-NonCommercial-NoDerivatives)

Autres licences ouvertes parfois apposées aux REL

Dans certaines disciplines, telles que les sciences informatiques, le génie et les mathématiques, les licences logicielles suivantes sont parfois utilisées : Licence MIT, Licence publique générale GNU, Licence Apache.

Certaines REL créées avec le soutien financier de la Stratégie d'apprentissage virtuel (SAV) d'eCampusOntario ont une licence Creative Commons de l'Ontario : OCL 1.0 ou OCL-ND 1.0. La première est comparable à CC BY-NC alors que la deuxième est plutôt semblable à CC BY-NC-ND, mais avec des restrictions supplémentaires.

La principale différence : elles ne s'appliquent qu'aux éducatrices et éducateurs ainsi qu'aux étudiantes et étudiants du secteur postsecondaire en Ontario. Les autres utilisatrices et utilisateurs pourraient devoir demander la permission du ou de la titulaire du droit d'auteur.

En savoir plus sur le droit d’auteur

Bureau du droit d'auteur de l'Université d'Ottawa

Sauf avis contraire, le contenu de cette page est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution 4.0 International.