Exemptions

Pour savoir si vous êtes admissible à l’exemption du laissez-passer U-Pass accordée aux gens qui habitent à l’extérieur des zones desservies par OC Transpo, nous vous recommandons d’utiliser geoOttawa, l'outil cartographique en ligne utilisé par la Ville d'Ottawa qui sert à déterminer les zones de validité du laissez-passer U-Pass. Cet outil vous permettra de savoir si vous habitez ou non à l’intérieur des zones de transport en commun. C'est aussi l’outil que l’Université utilise pour approuver ou refuser les demandes d’exemption fondées sur l’emplacement géographique.

Utiliser geoOttawa pour savoir si vous habitez dans une zone de transport en commun

Étape 1

Rendez-vous sur le site de geoOttawa, puis acceptez les conditions générales.

Étape 2

Dans la barre d’icônes en haut à droite, cliquez sur l’icône « Liste des couches », puis décochez toutes les cases à l’exception de « Redevances d’aménagement » et « Zones de transport en commun ». Les zones rurales de transport en commun A et B s’affichent respectivement en vert et en bleu.

Étape 3

Dans le coin supérieur gauche de l’écran, entrez votre adresse.

Si votre adresse est située dans le centre d’Ottawa ou dans la section verte, vous n’avez pas droit à l’exemption du laissez-passer U-Pass accordée aux gens qui habitent à l’extérieur des zones desservies. Par contre, si votre adresse se trouve dans la section bleue ou ne s’affiche pas, vous pouvez présenter une demande d’exemption. Le Service de la carte uOttawa évaluera votre demande dès qu’il l’aura reçue.

Présenter les pièces justificatives

Une pièce d’identité valide délivrée par le gouvernement (préférablement un permis de conduire) portant votre nom et votre adresse et :

• Une facture de service (hydro, câble) produite au cours des deux derniers mois et sur laquelle figurent votre nom, votre adresse et la date. Si vous habitez avec vos parents, votre époux ou épouse, votre conjointe ou conjoint de fait, une personne de votre famille, une tutrice ou un tuteur, et qu’aucune facture n’est à votre nom, l’une ou l’autre des personnes précédemment mentionnées peut présenter une lettre d’attestation signée confirmant que vous habitez avec elle. La lettre d’attestation signée doit inclure votre nom, votre adresse complète, votre numéro étudiant et le trimestre concerné.  Ces demandes sont évaluées au cas par cas par OC Transpo. Nous n’acceptons pas les lettres rédigées à la main.
• Un contrat de location ou un bail officiel en date de l’année universitaire en cours et sur lequel figurent votre nom complet et votre adresse. Un contrat dactylographié ou manuscrit ne sera pas accepté.

Remarque : Il est tout à fait acceptable de flouter les informations confidentielles.

Pièces justificatives non acceptées

• Factures de téléphone cellulaire
• Relevés bancaires
• Avis de Revenu Canada
• Lettres manuscrites
• Tout autre document qui ne permet pas de prouver que vous résidez à l’extérieur de la zone desservie

Si vos pièces justificatives indiquent que vous vivez à l’extérieur de l’Ontario ou du Québec, ou bien hors de la région de la capitale nationale (par exemple à Montréal ou Toronto), vous pourriez devoir fournir d’autres justifications.

Pour savoir si vous êtes admissible à l’exemption du laissez-passer U-Pass accordée aux gens qui habitent à l’extérieur des zones desservies par la STO, nous vous recommandons d’utiliser Atlas V3, l'outil cartographique en ligne utilisé par la Ville de Gatineau qui sert à déterminer les zones de validité du laissez-passer U-Pass. Cet outil vous permettra de savoir si vous habitez ou non à l’intérieur des zones de transport en commun. C'est aussi l’outil que l’Université utilise pour approuver ou refuser les demandes d’exemption fondées sur l’emplacement géographique.

Utiliser Atlas V3 pour savoir si vous habitez ou non dans une zone de transport en commun

Étape 1

Rendez-vous sur le site d’Atlas V3. 

Étape 2

Dans le coin supérieur droit de l’écran, entrez votre adresse. Si le géocodeur ne trouve pas votre adresse dans la zone, vous pouvez demander une exemption. Le Service de la carte uOttawa évaluera votre demande dès qu’il l’aura reçue.

Présenter les pièces justificatives

Une pièce d’identité valide délivrée par le gouvernement (préférablement un permis de conduire) portant votre nom et votre adresse et :

• Une facture de service (hydro, câble) produite au cours des deux derniers mois et sur laquelle figurent votre nom, votre adresse et la date. Si vous habitez avec vos parents, votre époux ou épouse, votre conjointe ou conjoint de fait, une personne de votre famille, une tutrice ou un tuteur, et qu’aucune facture n’est à votre nom, l’une ou l’autre des personnes précédemment mentionnées peut présenter une lettre d’attestation signée confirmant que vous habitez avec elle. La lettre d’attestation signée doit inclure votre nom, votre adresse complète, votre numéro étudiant et le trimestre concerné.  Ces demandes sont évaluées au cas par cas par la STO. Nous n’acceptons pas les lettres rédigées à la main.
• Un contrat de location ou un bail officiel en date de l’année universitaire en cours et sur lequel figurent votre nom complet et votre adresse. Un contrat dactylographié ou manuscrit ne sera pas accepté.

Remarque : Il est tout à fait acceptable de flouter les informations confidentielles.

Pièces justificatives non acceptées

• Factures de téléphone cellulaire
• Relevés bancaires
• Avis de Revenu Canada
• Lettres manuscrites
• Tout autre document qui ne permet pas de prouver que vous résidez à l’extérieur de la zone desservie

Si vos pièces justificatives indiquent que vous vivez à l’extérieur de l’Ontario ou du Québec, ou bien hors de la région de la capitale nationale (par exemple à Montréal ou Toronto), vous pourriez devoir fournir d’autres justifications.

Présentez une demande d’exemption si vous êtes à l’extérieur de la région pendant au moins 60 jours par trimestre pour l’une des raisons suivantes :

Vous faites de la recherche

Présentez une lettre de votre directrice ou directeur de recherche. La lettre doit fournir l’emplacement exact et les dates pendant lesquelles vous serez à l’extérieur de la région d’Ottawa-Gatineau, ainsi que la date où vous devez terminer votre thèse ou votre recherche.  

Vous participez à un stage de travail

Fournissez une lettre officielle de votre département écrite par la personne responsable de l’échange ou de l’activité scolaire, qui précise votre nom, les dates et l’emplacement de l’activité.

Si vous êtes incapable d'utiliser le transport en commun en raison de limitations fonctionnelles liées à votre handicap, veuillez communiquer avec votre spécialiste de l'apprentissage à [email protected] pour entamer le processus d'exemption et/ou discuter du soutien pour une demande d'exemption. Les demandes seront examinées au cas par cas. Votre demande doit être faite par l'intermédiaire de uoZone et appuyée par votre spécialiste de l'apprentissage, qui confirmera si votre demande doit être traitée. Veuillez noter qu'OC Transpo a le dernier mot sur votre exemption du programme obligatoire U-Pass.

Fournissez les pièces justificatives suivantes :

• Une photo de votre U-Pass d’un autre établissement postsecondaire d’Ottawa.
• Votre relevé de compte de l’autre établissement postsecondaire qui démontre que les frais du U-Pass ont été facturés.

Fournissez votre numéro INCA et une copie de votre carte INCA avec votre demande.

Fournissez les pièces justificatives suivantes :

• Une preuve que vous êtes inscrit(e) à Para Transpo.
• Une preuve de résidence dans le secteur rural A de transport en commun; par exemple, une facture de service, de câble ou de téléphone résidentiel indiquant votre nom.

Présentez :

• Une copie signée de votre contrat d’emploi coop qui précise les dates et le lieu du placement (si le stage est hors région).