Les étudiants et étudiantes qui ont complété deux trimestres en droit peuvent, avec l’autorisation du conseiller aux études, entreprendre une recherche dans un domaine du droit de leur choix et rédiger un rapport sur le sujet.

Veuillez noter que les étudiants du programme JD peuvent compléter qu’un maximum de deux (2) projets de recherche dirigée lors de leurs études en droit. Certaines exceptions à cette règle peuvent être accordées par la doyenne adjointe, les vice-doyens du programme JD français ou anglais, dans de rares cas où le dépassement de la limite est adéquat.

CML 3751 (3 crédits)

Section A - Automne
Section J - Janvier
Section H - Hiver

Les étudiants et étudiantes qui ont complété deux trimestres en droit peuvent, avec l’autorisation du Conseiller aux études, entreprendre une recherche dans un domaine du droit de leur choix et rédiger un rapport sur le sujet, sous la direction d’un professeur ou d’une professeure de la Faculté consentant. La permission de s’inscrire dans ce cours doit être obtenue avant la fin de la période des changements scolaires du trimestre où la recherche sera entreprise contre crédits. En règle générale, la permission ne sera accordée qu’aux étudiants et aux étudiantes qui ont un excellent dossier scolaire en droit.

Les étudiants et étudiantes doivent obtenir le formulaire de demande d'inscription pour une recherche dirigée en s’adressant au Centre étudiant de common law (FTX 237). Après avoir rempli le formulaire et l’avoir fait signer par le professeur ou la professeure, vous devez le soumettre au Centre étudiant de common law avant l’échéance indiquées dans les Dates importantes sur le site Web du Centre étudiant de common law. Les formulaires reçus après ces dates peuvent être refusés.

Les lignes directrices approuvées par le Conseil de faculté prévoient ce qui suit :

  • 3 crédits: 7,500 à 10,000 mots (environ 30 à 40 pages à double interlignes) à l’exclusion des notes infrapaginales et de la bibliographie.

Ces lignes directrices ont pour but de guider les étudiants et leurs superviseurs dans l’évaluation de la valeur du travail en termes de crédits et d’assurer une certaine uniformité entre superviseurs. Par contre, la décision finale revient au superviseur à la lumière du type de travail accompli et de sa complexité.