Yan Campagnolo
Yan Campagnolo
Vice-doyen du Programme de common law en français et professeur titulaire

Doctorat en droit (SJD), Université de Toronto, Collège Massey
Maîtrise en droit (LLM), Université de Cambridge, Collège Trinity
Baccalauréat en droit (LLB), Université d’Ottawa, Section de common law
Licence en droit (LLL), Université d’Ottawa, Section de droit civil

Salle 
57, rue Louis-Pasteur
Numéro de téléphone 
Bureau : 613-562-5800, poste 7595
Fax: 613-562-5124


Biographie

Le professeur Campagnolo est membre du Barreau de l’Ontario. Il détient des diplômes en droit civil et en common law de l’Université d’Ottawa (summa cum laude), où il a reçu la médaille d’or pour la plus haute moyenne en droit. Par la suite, à titre de récipiendaire de la Bourse du très honorable Paul Martin, père, il a obtenu une maîtrise en droit international public de l’Université de Cambridge. Le professeur Campagnolo a complété un doctorat en droit constitutionnel à l’Université de Toronto avec l’appui du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). Ses recherches doctorales portaient sur les aspects politiques, juridiques et théoriques du secret ministériel au Canada.

Au niveau professionnel, de 2004 à 2005, le professeur Campagnolo a agi comme auxiliaire juridique auprès du juge Morris Fish de la Cour suprême du Canada. En 2006, il s’est joint à la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa, où il a occupé les postes de professeur adjoint, doyen adjoint et codirecteur des études supérieures en droit jusqu'en 2008. De 2008 à 2015, le professeur Campagnolo a pratiqué le droit comme avocat au Bureau du Conseil privé. Dans le cadre de ses fonctions, il a conseillé le Premier ministre et le Greffier du Conseil privé sur les litiges constitutionnels en instance devant la Cour suprême du Canada, les commissions d’enquêtes, la réforme démocratique et l’accès à l’information. En 2015, il s'est joint à la Section de common law de l’Université d’Ottawa à titre de professeur adjoint. En 2020, il a été promu au rang de professeur agrégé et, en 2024, au rang de professeur titulaire. Il est à l’heure actuelle professeur-conseil auprès de la Revue de droit d’Ottawa et vice-doyen du Programme de common law en français. 

Intérêts de recherche

  • Droit administratif
  • Droit comparé
  • Droit constitutionnel
  • Droit de l’accès à l’information
  • Droit international public
  • Fiducies et obligations fiduciales
  • Secret ministériel
  • Théorie politique et juridique

Cours

  • Droit administratif (CML 2712)
  • Législation (CML 1704)
  • Fiducie (CML 3707)
  • Secret ministériel et primauté du droit (CML 4916)

Publications choisies

Livres de droit public

Behind Closed Doors: The Law and Politics of Cabinet Secrecy, Vancouver, UBC Press, 2021.

Le secret ministériel: théorie et pratique, Québec, Presses de l’Université Laval, 2020.

La Constitution canadienne, Toronto, Dundurn, 2019 (avec Adam Dodek). 

Livres de droit privé

Contract Law in Quebec, 3e édition, dans Jacques Herbots, directeur, International Encyclopaedia of Laws, Alphen aan den Rijn, Wolters Kluwer, 2021 (avec Sébastien Grammond et Anne-Françoise Debruche). 

Quebec Contract Law, 3e édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2020 (avec Sébastien Grammond et Anne-Françoise Debruche). 

Ouvrages collectifs

Elements of Quebec Civil Law: A Comparison with the Common Law of Canada, 2e édition, Thomson Reuters, Montréal (avec Aline Grenon et Louise Bélanger-Hardy) (à paraître). 

Éléments de common law canadienne: comparaison avec le droit civil québécois, 2e édition, Thomson Reuters, Montréal (avec Louise Bélanger-Hardy et Aline Grenon) (à paraître). 

Chapitres d’ouvrages collectifs

La culture de la justification en droit administratif, dans Stéphane Beaulac et Jean‑François Gaudreault‑DesBiens, directeurs, JurisClasseur Québec, Collection droit public, Droit administratif, LexisNexis, Montréal (avec Paul Daly) (à paraître). 

L’interaction du droit constitutionnel et du droit administratif, dans Stéphane Beaulac et Jean‑François Gaudreault‑DesBiens, directeurs, JurisClasseur Québec, Collection droit public, Droit administratif, LexisNexis, Montréal, 2021. 

Articles arbitrés

Les règles d’interprétation bijuridique favorisent-elles l’émergence d’un dialogue transsystémique entre le droit civil et la common law ? (2023) Revue générale de droit (avec Catherine Valcke) (à paraître).

Les articles de revues de droit les plus cités de tous les temps par la Cour suprême du Canada (2023) 54:1 Revue de droit d’Ottawa 1 (avec Camille Andrzejewski). 

The Most-Cited Law Review Articles of All Time by the Supreme Court of Canada (2022) 60:1 Alberta Law Review 129 (avec Camille Andrzejewski). 

Rethinking Cabinet Secrecy (2020) 13:3 Journal of Parliamentary and Political Law 497. 

Repenser le secret ministériel (2020) 50:1 Revue générale de droit 5. 

Assessing the Influence of the Ottawa Law Review at the Supreme Court of Canada: 1966-2017 (2019) 50:3 Ottawa Law Review 89 (avec Kyle Kirkup). 

Étude de l’influence de la Revue de droit d’Ottawa auprès de la Cour suprême du Canada (de 1966 à 2017) (2019) 50:3 Revue de droit d’Ottawa 55 (avec Kyle Kirkup). 

Cabinet Secrecy in Canada (2019) 12:3 Journal of Parliamentary and Political Law 583. 

Le secret ministériel au Canada (2018) 12:1 Revue de droit parlementaire et politique 33. 

Cabinet Immunity in Canada: The Legal Black Hole (2017) 63:2 McGill Law Journal 315. 

The History, Law and Practice of Cabinet Immunity in Canada (2017) 47:2 Revue générale de droit 239. 

A Rational Approach to Cabinet Immunity Under the Common Law (2017) 55:1 Alberta Law Review 43. 

The Political Legitimacy of Cabinet Secrecy (2017) 51:1 Revue juridique Thémis de l’Université de Montréal 51. 


Voir la page SSRN du professeur Campagnolo.