Rendez-vous
Les étudiantes et étudiants qui souhaitent prendre rendez-vous doivent consulter l’espace du cours dans Brightspace. On y explique comment planifier une réunion vidéo.
Futurs étudiants et étudiantes des cycles supérieurs
Je dirige actuellement des étudiantes et étudiants au programme de LL.M. et au doctorat travaillant sur le droit canadien et comparé de la sécurité nationale et le droit international public sur l’usage de la force.
Je suis heureux d’examiner des projets de recherche originaux et de grande qualité pour des travaux en droit public et international qui s’inscrivent dans le cadre de mes intérêts de recherche actuels, à savoir :
- les enjeux juridiques internationaux et comparés soulevés par les questions de sécurité nationale (particulièrement dans le domaine du droit du renseignement et de l’examen – ou de la surveillance – des activités de sécurité nationale);
le droit régissant le recours à la force dans les relations internationales.
Je reçois un grand nombre de déclarations d’intérêt assez génériques et ne consacrerai du temps qu’aux candidatures sérieuses. Par conséquent, les étudiantes et étudiants des cycles supérieurs devraient d’abord s’inscrire au programme avant de me contacter au sujet d’une direction éventuelle de leurs travaux de recherche.Les admissions au programme sont compétitives. Les personnes candidates doivent savoir que pour décider de diriger un étudiant ou une étudiante de cycle supérieur, je tiens compte de la qualité (et de l’exactitude) du projet de recherche, ainsi que du dossier d’études global de la personne. Cette dernière doit également posséder de solides compétences linguistiques en anglais (ou en français). La candidature doit également démontrer une aptitude à la recherche, compatible avec les exigences d’un diplôme d’études supérieures à forte intensité de recherche.
Profil
• Forcese CV (PDF, 412 ko) (en anglais seulement)
• Page sur le site de SSRN
B.A. avec spécialisation double en anthropologie et en géographie (McGill), M.A. en affaires internationales (Carleton), LL.B. (Ottawa), LL.M. (Yale), membre des barreaux de l’Ontario, de New York et du District de Columbia, professeur titulaire.Craig Forcese est professeur titulaire à la Faculté de droit, Section de common law de l’Université d’Ottawa.
Il est également professeur-chercheur auxiliaire et professionnel en résidence à la Norman Paterson School of International Affairs de l’Université Carleton depuis 2017, et a été chercheur en droit relatif aux crises de sécurité nationale au Center on National Security and the Law de Georgetown Law (Washington, D.C.) de 2017 à 2020.
Il est membre du conseil d’administration et ancien président du Conseil canadien de droit international et ancien président de l’Association canadienne des professeurs de droit.
À l’Université d’Ottawa, Craig Forcese enseigne le droit international public, le droit de la sécurité nationale, le droit international et les conflits armés, le droit administratif et le droit constitutionnel (selon l’année). Il enseigne aussi conjointement dans le domaine du droit international avancé et en relations internationales à la Norman Paterson School of International Affairs. Il a coorganisé et enseigné le volet canadien du cours et de la simulation de droit relatif aux crises de sécurité nationale de Georgetown Law, pendant les années où il a été offert.
En 2017, il a reçu, avec le professeur Kent Roach, le prix d’excellence en matière d’engagement envers le public de l’Association canadienne des libertés civiles (qui souligne le courage et l’engagement en faveur des droits de la personne, de la dignité humaine et de la liberté).
En 2016, il a été nommé avec Kent Roach parmi les 25 personnes les plus influentes du système de justice et de la profession juridique par le magazine Canadian Lawyer. Pour leur travail sur le droit de la sécurité nationale, ils ont également reçu le prix du meilleur ouvrage de l’Association canadienne droit et société (pour False Security) et le prix Reg Robson (décerné annuellement par l’Association des libertés civiles de la Colombie-Britannique pour honorer un membre de la communauté qui a contribué de manière importante et durable à la cause des libertés civiles en Colombie-Britannique et au Canada).
Craig Forcese a été fait membre de la Société honorifique de common law de l’Université d’Ottawa en 2016.
En 2014, il a reçu le Prix d’excellence en enseignement de l’APUO, la plus haute distinction en enseignement de l’Université d’Ottawa, ainsi qu’un Prix d’excellence en éducation du même établissement.
Il a été vice-doyen (études supérieures en droit) de la Faculté de droit de 2018 à 2021 et vice-doyen (programme de J.D.) de la Section de common law de 2011 à 2014. Avant de se joindre à la Faculté de droit, il a pratiqué le droit au sein du cabinet Hughes Hubbard & Reed LLP à Washington D.C. pendant deux ans, se spécialisant dans le commerce international et le droit commercial. Avant cela, il a effectué son stage de droit du Barreau de l’Ontario en tant qu’auxiliaire juridique à la Cour fédérale du Canada.
Il détient un B.A. de l’Université McGill, une M.A. de la Norman Paterson School of International Affairs de l’Université Carleton, un LL.B. (summa cum laude) de l’Université d’Ottawa et un LL.M. de l’Université Yale.
Il est membre en règle des barreaux de l’Ontario, de New York et du District de Columbia.
Il se spécialise en droit de la sécurité nationale, en droit international et en droit public.
Droit de la sécurité nationale
Craig Forcese est coauteur, avec Leah West, de l’ouvrage National Security Law (Irwin Law, 2e éd., 2021), un traité sur le droit de la sécurité nationale. Il a également coécrit avec Kent Roach de False Security: The Radicalization of Canadian Anti-terrorism (Irwin Law, 2015), qui examine la loi et les politiques antiterroristes canadiennes de l’époque.
Il est coéditeur avec Stephanie Carvin et Thomas Juneau de Top Secret Canada: Understanding the Canadian Intelligence and National Security Community (Toronto, University of Toronto Press, 2020). Il est également coéditeur, avec François Crépeau, de Terrorisme, Droit et Démocratie : 10 ans après le 11 septembre 2001 – 2011 (Montréal, Institut canadien d’administration de la justice, 2012) et, avec Nicole LaViolette, de The Human Rights of Anti-terrorism (Irwin Law, 2008), un recueil d’articles traitant des Principes d’Ottawa sur l’antiterrorisme et les droits de la personne.
Craig Forcese a également écrit plusieurs articles portant sur diverses questions liées au droit de la sécurité nationale : le droit pénal antiterroriste, la vie privée et la sécurité nationale; le secret et la sécurité nationale; la collecte de renseignements et le droit international; le partage d’information et le renseignement; la révocation de la citoyenneté; la liste des terroristes; le droit de l’immigration et l’antiterrorisme; et la force militaire et l’antiterrorisme.
Il a comparu devant plusieurs commissions parlementaires et a participé à des litiges liés à la sécurité nationale. Il a également voulu transmettre ses connaissances au grand public en publiant des articles et des lettres d’opinion dans des publications de premier plan.
Entre 2006 et 2019, Craig Forcese a tenu sur son site Web (craigforcese.com) un blogue sur le droit de la sécurité nationale. Canadian Law Blogs lui a décerné le prix « Clawbies » du meilleur blogue d’école de droit/de professeur de droit en 2016. Plus récemment, entre 2017 et 2022, il a coanimé A Podcast Called INTREPID, un balado de plus 180 épisodes portant sur le droit et les politiques de sécurité nationale au Canada. Ce balado en remporté en 2018 le prix « Clawbies » du meilleur blogue d’école de droit/de professeur de droit.
En 2019, il a été nommé par le gouverneur en conseil pour un mandat de cinq ans en tant que membre de l’Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement (OSSNR), une agence spécialisée et indépendante du gouvernement canadien chargée d’examiner les activités de sécurité nationale et de renseignement des agences du gouvernement du Canada. Il a été nommé vice-président de l’OSSNR en 2022, puis nommé à nouveau en tant que membre et vice-président pour un mandat de quatre ans en 2024. (N. B. : Les travaux universitaires de Craig Forcese expriment ses propres opinions et ne doivent pas être considérés comme celles de l’OSSNR. Il ne mène pas d’activités liées à l’OSSNR – et ne répond pas aux demandes de renseignements liées à l’OSSNR – sur ses plateformes universitaires en utilisant ses coordonnées universitaires ou personnelles. Les demandes de renseignements sur l’OSSNR ou ses activités doivent être adressées à l’agence elle-même).
Droit international public
Craig Forcese est l’auteur de Destroying the Caroline: The Frontier Raid That Reshaped the Right to War (Irwin Law, 2018), l’histoire de la célèbre « affaire du Caroline », un incident survenu en 1837 le long de la rivière Niagara et de son impact sur le droit de légitime défense en droit international public. Ce livre a reçu en 2019 le certificat de mérite pour une contribution notable à la recherche créative de la American Society of International Law.
Il est coauteur et coéditeur, avec John Currie, Joanna Harrington et Valerie Oosterveld, de International Law: Doctrine, Practice and Theory (Irwin Law, 3e éd., 2022), un ouvrage d’introduction hybride manuel/recueil de jurisprudence en droit international public.
De 2019 à 2024, Craig Forcese a fait partie du comité de rédaction de l’ouvrage The Virginia-Georgetown Manual Concerning the Use of Force Under International Law: Rules and Commentaries on Jus Ad Bellum (West Point, à paraître en 2024).
Avec l’ancien juge-avocat général des Forces armées canadiennes, le major-général à la retraite Blaise Cathcart, il travaille à la rédaction de la quatrième édition de Green’s Contemporary Law of Armed Conflict (Manchester University Press).
Craig Forcese a publié des articles dans des revues de droit portant, entre autres, sur l’immunité des États, le droit extraterritorial et la réglementation des sociétés transnationales, le droit commercial international, la protection diplomatique des étrangers et le droit international et les questions de sécurité nationale, notamment la collecte de renseignements, et le recours à la force.
De 2010 à 2012, il a été président du Conseil canadien de droit international, le principal organisme canadien à but non lucratif consacré à l’étude et à la promotion du droit international.
Droit public
Craig Forcese a coécrit avec Aaron Freeman The Laws of Government: The Legal Foundations of Canadian Democracy (Irwin Law, 1re éd., 2005; 2e éd., 2011), un traité sur la superstructure juridique de la gouvernance démocratique canadienne. Il est également coéditeur de Public Law (Emond Montgomery, 4e éd., 2020), un recueil de jurisprudence sur le droit public et la législation au Canada.
En septembre 2008, Craig Forcese a été nommé directeur de recherche pour la phase politique de la Commission Oliphant (Commission d’enquête concernant les allégations au sujet des transactions financières et commerciales entre Karlheinz Schreiber et le très honorable Brian Mulroney).
Droit du sport
Craig Forcese s’intéresse, en tant qu’« amateur », au droit du sport et aux questions de droit, de sécurité urbaine et de conception liées au cyclisme. Il est le coauteur, avec Nicole LaViolette, de Every Cyclists Guide to Canadian Law (Irwin Law, 2014). Une deuxième édition de l’ouvrage, rédigée par Christopher Waters, a été publiée en 2022.
Dernière mise à jour : juillet 2024