Cet été, quatre stagiaires de la Section de common law vivront de l’intérieur les travaux d’une commission d’enquête

Faculté de droit – Section de common law
Étudiants ou étudiantes
commission etudiants
C’est la Commission d’enquête publique sur le réseau de train léger sur rail d’Ottawa qui les emploie.

Dirigée par le juge William Hourigan, de la Cour d’appel de l’Ontario, la commission a été constituée par le gouvernement provincial pour enquêter sur les circonstances commerciales et techniques qui ont mené aux pannes et aux déraillements de l’Étape 1 de l’aménagement du réseau de train léger sur rail d’Ottawa (« TLRO1 »).

Les audiences publiques se tiendront du 13 juin au 8 juillet, dans la salle d’audience Ian G. Scott.

Les stagiaires tiendront les rôles de greffiers : ils auront pour tâches d’ouvrir et de clore les séances, de rédiger les procès-verbaux et, en qualité de commissaires aux serments, d’assermenter les témoins.

« La Commission est heureuse de pouvoir occuper la salle ultramoderne de l’Université d’Ottawa, a déclaré le juge Hourigan.

« C’est un lieu facile d’accès pour le public, et les audiences seront instructives pour les étudiantes et étudiants en droit. »

Andrew Clark-Alfaro, qui en est à sa quatrième année du programme conjoint de B.Com et J.D., affirme que sa participation à la commission d’enquête sera un précieux apport dans ses études en droit.

« Pour moi qui m’intéresse au droit public, c’est une chance inestimable de pouvoir m’immerger dans une commission d’enquête bien réelle, se réjouit-il. De plus, l’objet de l’enquête, soit le processus d’approvisionnement du projet, fait aussi écho à mon intérêt pour le droit commercial. Je suis extrêmement reconnaissant au commissaire, au décanat, et à toutes les autres personnes qui ont rendu possible cette expérience exceptionnelle. » 

Tout aussi enthousiaste, Bassel Sabalbal, étudiant adulte qui entame sa deuxième année, est aussi de l’aventure.

« Dès le premier jour, le personnel nous a accueillis comme des collègues, et pas seulement comme des stagiaires, dit-il. On nous demande souvent notre avis et on écoute nos suggestions sur divers aspects de la commission. 

« Jusqu’ici, les audiences ont été très révélatrices. J’ai constaté que la population d’Ottawa se soucie réellement de l’efficacité de ses transports en commun, et particulièrement de la fiabilité du réseau de train léger sur rail. Je suis heureux de voir que le commissaire et l’ensemble du personnel prennent très au sérieux les paroles des personnes auditionnées. »


La salle d’audience entièrement fonctionnelle, la première du genre dans une université canadienne, est nommée en l’honneur d’Ian Scott, ancien procureur général de l’Ontario. Elle est surplombée d’une salle de classe derrière une vitre, d’où la communauté étudiante peut observer les procédures.

De plus, trois salles de classe du pavillon Fauteux accueilleront le public qui souhaite assister aux audiences.

Renseignez-vous sur la commission d’enquête.