Comprendre la dualité juridique du Canada dans un monde en constante évolution

Faculté de droit – Section de common law
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Par Common Law

Communication, Faculté de droit

Louise Belanger-Hardy, Aline Grenon, Yan Campagnolo
Vu l’évolution constante de la société canadienne dans plusieurs sphères, y compris celle de la santé — le contexte de la pandémie de la COVID-19, par exemple — mais aussi en matière de droit autochtone et de développement de l’intelligence artificielle, il est maintenant plus important que jamais que la communauté juridique ait accès à des renseignements à jour sur l’ensemble du droit canadien.

C’est dans cette visée que les professeurs Louise Bélanger-Hardy, Aline Grenon et Yan Campagnolo entreprennent le projet de mettre à jour et de rééditer un ouvrage fondateur, en deux volumes, présentant la common law canadienne et le droit civil québécois dans une optique de droit comparé.

La première publication des deux volumes, intitulés respectivement Éléments de common law canadienne : comparaison avec le droit civil québécois (Éditions Yvon Blais) et Elements of Quebec Civil Law : A Comparison with the Common Law of Canada (Carswell), remonte à 2008. L’ouvrage initial, codirigé par les professeures Bélanger-Hardy et Grenon, a été conçu dans le but de remédier à une carence importante dans la documentation juridique canadienne, c’est-à-dire l’absence de monographies qui permettent de bien cerner et comprendre la dualité juridique canadienne. Non seulement l’ouvrage vise à mieux informer les juristes sur les deux systèmes juridiques canadiens, mais l’ouvrage est unique, car il le fait dans la langue des lecteurs : le français pour rendre la common law accessible aux juristes francophones généralement de formation civiliste ; et l’anglais pour rendre le droit civil accessible aux juristes anglophones généralement de formation de common law. L’ouvrage est le seul de cette envergure au Canada. À la suite de sa publication, la Fondation canadienne pour la recherche juridique a décerné le Prix Walter Owen 2010 pour le volume sur la common law aux codirectrices.

Les professeurs Bélanger-Hardy, Grenon et Campagnolo ont obtenu une subvention de 54 000 $ du ministère de la Justice, dans le cadre du programme de Fonds d’appui à l’accès à la justice dans les deux langues officielles, pour la révision et la mise à jour de tous les chapitres des deux volumes de l’ouvrage initial afin que ce dernier puisse tenir compte des développements juridiques des dernières années. Cette mise à jour se fera suivant le modèle de l’ouvrage original, soit par l’analyse approfondie des sujets, avec la collaboration d’une équipe de juristes qui veillera à comparer un certain nombre des composantes des deux systèmes de droit.

L’ouvrage permettra d’augmenter les ressources pédagogiques pour la population étudiante en droit en matière de common law, de droit civil, de bijuridisme et de droit comparé.