Dans les mailles du filet : Monim Benaissa s’intéresse aux conséquences négatives des subventions à la pêche

Par Common Law

Communication, Faculté de droit

Membre du corps professoral
Développement durable
Photo of Professor Monim Benaissa inset. Background is a large net filled with large fish.
Les subventions publiques accordées au secteur de la pêche sont destinées à augmenter la production et à maximiser le rendement. Mais les conséquences environnementales de cette situation sont nombreuses. Alors, pourquoi continue-t-on de subventionner ainsi ce secteur?

C’est à cette question que le professeur à temps partiel Monim Benaissa tente de répondre dans le chapitre intitulé « La mise en œuvre de l’objectif de développement durable numéro 14 de l’ONU relatif aux océans et l’élimination des subventions publiques nuisibles à la pêche », qui fait partie du nouvel ouvrage Le droit international du développement : évolution ou révolution? Hommage au professeur Hervé Cassan (Éditions A. Pedone). 

Malgré la prise de conscience mondiale relative aux dommages environnementaux causés par les subventions à la pêche et les recommandations des Nations Unies visant à réformer ces politiques à des fins de durabilité, le secteur continue de bénéficier de subventions publiques considérables. Le professeur Benaissa pose un regard critique sur les conséquences de cette aide financière et de la réglementation sur le développement durable des pêcheries mondiales et il souligne la nécessité d’arrimer les politiques nationales au nouvel Accord de l’OMC sur les subventions à la pêche.

Ancien doctorant à la Faculté de droit, le professeur Benaissa a soutenu sa thèse avec succès en septembre 2023. Sa directrice de thèse était Marel Katsivela (Section de common law), et son codirecteur était Vincent Caron (Section de droit civil).

Le chapitre rédigé par le professeur Benaissa fait partie d’un recueil qui rend hommage au professeur Hervé Cassan (1947-2021), un fervent défenseur du droit international du développement. L’ouvrage réunit les actes d’un colloque organisé en 2022 en l’honneur des travaux du professeur Cassan à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Il a été publié sous la direction de Pierre-François Mercure, qui est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et qui mène des recherches sur le droit international du développement. Pierre-François Mercure est un ancien collègue du professeur Cassan.

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