Samuel Singer, expert en droit fiscal et des questions juridiques liées aux personnes transgenres, se joint à la Section de common law

Par Common Law

Communication, Faculté de droit

Professeures ou professeurs
Faculté de droit – Section de common law
Samuel Singer, Expert in Tax Law and Trans Legal Issues, Joining Common Law Section
Nous sommes ravis d’annoncer que Samuel Singer entrera en fonction à la Faculté de droit, Section de common law, à titre de professeur adjoint, le 1er juillet.

Samuel se déclare lui-même spécialiste en matière de fiscalité et ses champs d’intérêt actuels en recherche dans le domaine fiscal portent sur la résolution des litiges fiscaux et la réglementation des organisations à but non lucratif et caritatives. Samuel est également un défenseur de longue date des personnes transgenres. Il présente fréquemment ses recherches sur les questions juridiques liées aux personnes transgenres aux professionnels du milieu juridique.  

Samuel est ravi de se joindre à l’Université d’Ottawa, qu’il décrit comme étant dans « la capitale fiscale du Canada ». Il se passionne pour tous les aspects relatifs au droit fiscal et à la politique fiscale, et aime vraiment partager son enthousiasme pour ces sujets par l’enseignement et des références à la musique et culture pop qu’il se plait à citer dans ses cours. À ce qu’il parait, il accepte les demandes spéciales!

En ce qui concerne ses recherches dans le domaine fiscal, Samuel étudie actuellement les recours des contribuables au sein du système fiscal canadien. Il mène également des recherches sur la modernisation du droit des organisations à but non lucratif et caritatives au Canada. Samuel a également récemment étudié l’utilisation des décrets de remise comme moyen d’allégement de la dette fiscale des contribuables canadiens, et a largement diffusé ses travaux de recherche à ce sujet, notamment, en 2019, lors de la conférence annuelle de la Fondation canadienne de fiscalité et dans le cadre du Symposium de recherche sur la politique fiscale de l’Université de Waterloo. 

L’autre grand domaine de recherche de Samuel porte sur les questions juridiques liées aux personnes transgenres. Ses travaux de recherche — soutenues par le Chief Justice of Ontario Fellowships in Legal Ethics and Professionalism (2019-2020) de la Fondation de l’ABO — qui traitent des compétences éthiques requises de la part des juristes à l’égard personnes transgenres ont récemment été présentés lors de la conférence du printemps en Ontario de la Criminal Law Association. Samuel effectue également des recherches, financées par la Law Foundation of British Columbia, portant sur les besoins de nature juridique des personnes transgenres en Colombie-Britannique et il sensibilise la communauté juridique à ce sujet. En mars 2020, il a également produit un rapport pour la Commission canadienne des droits de la personne concernant la jurisprudence et les études juridiques relatives aux personnes transgenres, de 1973 à 2019 au Canada.

Par ailleurs, avant de se joindre à l’Université d’Ottawa, Samuel était membre à la Faculté de droit de la Thompson Rivers University (TRU) en Colombie-Britannique, où il a reçu le Prix d’excellence dans l’enseignement aux études supérieures de la part de l’Association des étudiants et étudiantes en droit de la TRU pour les années universitaires de 2017-2018 et 2019-2020. 

En outre, avant d’entamer une carrière dans le milieu universitaire, Samuel a fait un stage à l’Institut national de la magistrature et a travaillé comme auxiliaire juridique à la Cour canadienne de l’impôt. Ensuite, il a exercé en tant qu’avocat fiscaliste chez Stikeman Elliott s.r.l. à Montréal. Puis, il a fondé son propre cabinet d’avocats spécialisé dans le droit fiscal, le droit caritatif, le droit des associations à but non lucratif et le droit LGBTQ. Samuel est également membre des Barreaux du Québec et de l’Ontario. Il est diplômé de Concordia (B.A.), McGill (B.D.C./LL.B. et LL.M.) et Osgoode Hall (LL.M. fiscal).

Le professeur Singer enseigne Basic Tax Law, Droit fiscal et Business Organizations pour l’année universitaire 2020-2021.

La Faculté de droit, Section de common law, est très heureuse d’accueillir Samuel en son sein.

« Je suis très enthousiaste à l’idée d’intégrer la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, dans la capitale fiscale du Canada », a déclaré M. Singer. « Malgré ces temps difficiles, le doyen Dodek, le personnel et les membres de la Faculté ont fait en sorte que je me sente très bien accueilli, même si j’ai d’abord dû joindre la Faculté à distance de la Colombie-Britannique. J’ai hâte de bientôt rencontrer les étudiants et étudiantes de l’Université d’Ottawa et de les convaincre de suivre des cours de droit fiscal, car tous les domaines du droit (et de la vie) sont liés d’une manière ou d’une autre à la fiscalité, et nous avons tous intérêt à en savoir plus au sujet du droit fiscal et de la politique fiscale ».