
Centres, réseaux et laboratoires de recherche
Centres de recherche, partenariats, laboratoires, réseaux, groupes, programmes et cliniques

Centre du droit de l’environnement et de la durabilité mondiale
Le Centre du droit de l’environnement et de la durabilité mondiale est le point de départ à l’Université d’Ottawa pour tout concernant la recherche, l’enseignement, la discussion et la sensibilisation face au droit de l’environnement. Le Centre a pour objectif de promouvoir la recherche et les programmes d’enseignements pertinents au droit de l’environnement; de maximiser la collaboration entre les facultés et les étudiants en ce qui concerne la recherche, l’enseignent et l’engagement communautaire; et de rassembler, d’aider et développer les meilleurs membres du corps professoral, étudiantes, et étudiants en droit de l’environnement de maximiser la collaboration entre les Facultés et les membres de la communauté étudiante en ce qui concerne la recherche, l’enseignent et l’engagement communautaire; et de rassembler, aider et développer les meilleurs professeurs et étudiants en droit de l’environnement. Le centre est doté d’une des plus grandes concentrations de professeurs en droit de l’environnement de toutes les écoles de droit au Canada. De plus, comme les domaines d’expertise de ces professeurs comprennent une grande gamme de sujets pertinents au droit de l’environnement, la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa et se retrouve parmi les meilleures écoles à cet égard.
Codirecteurs : Thomas Burelli et Heather McLeod-Kilmurray

Centre de droit, politique et éthique de la santé
Les percées réalisées dans les sciences de la santé font naître d’immenses espoirs chez les patients comme chez le grand public. Cependant, au fur et à mesure de ces progrès, de nouveaux défis de nature juridique, réglementaire et éthique émergent en parallèle. Le Centre de droit, politique et éthique de la santé, de par son caractère interdisciplinaire, est une plaque tournante pour la génération de nouvelles idées et données probantes ainsi que pour l’élaboration et la diffusion de recherches interdisciplinaires destinées à s’attaquer aux problèmes urgents en matière de santé, de soins de santé et de système de santé.
Directrice : Vanessa Gruben

Centre de recherche en droit, technologie et société
Notre Centre a pour objectif de mener des recherches et des analyses à propos des relations complexes et interdépendantes entre le droit, la technologie et la société. Ce Centre, une initiative conjointe des Sections de common law et de droit civil de la Faculté de droit de l’Université d’ Ottawa, s’occupe de la recherche, de l’apprentissage des étudiantes et étudiants et de la diffusion du savoir sous la houlette d’universitaires indépendants et de professeurs intéressés par ces secteurs de recherches stratégiques, portant sur un vaste éventail de sujets en droit et technologie, dans son sens le plus général jusque dans ses multiples aspects particuliers. Le Centre encourage en outre la multidisciplinarité en acceptant que soient exprimées des opinions différentes, voire complémentaires et parfois divergentes, sur le même sujet et ce, afin de susciter une analyse éclairée et un débat approfondi sur un sujet donné. Le Centre cherche en outre à établir un réseau national et international de chercheurs et institutions associés, en droit mais aussi dans d’autres domaines et à servir de point de ralliement pour former des partenariats et stimuler la recherche universitaire en collaboration.
Directeur : Florian Martin-Bariteau
Équipe: https://droittech.uottawa.ca/personnes

Centre de recherche en fiscalité des CGA
Le Centre de recherche en fiscalité des CGA encourage la recherche en matière de fiscalité canadienne, fédérale et provinciale, et en matière de droit fiscal international. Le Centre finance la publication de travaux de recherche dans le domaine du droit fiscal et de la politique fiscale, favorise la tenue de conférences nationales et internationales sur le droit fiscal et contribue à l'élaboration de la politique fiscale et au développement de secteurs connexes de l'administration. En outre, il participe à des conférences nationales ou internationales sur la fiscalité et agit comme agent de liaison avec divers organismes gouvernementaux.
Directeur : Vern Krishna

Centre de recherche et d'enseignement sur les droits de la personne
Le Centre de recherche et d'enseignement sur les droits de la personne (CREDP) a été créé en 1981 et est l'un des plus anciens centres de ce type au Canada et en Amérique du Nord. Le CREDP a célébré son 40e anniversaire au cours de l'année universitaire 2021-2022 et a redéfini son énoncé de mission : PORTÉE des droits de la personne — Plaider. Organiser. Rechercher. Transmettre. Éduquer. Engager. En faisant la promotion des droits de la personne par le biais d'une approche de recherche-action dynamique et rigoureuse, le CREDP apporte une valeur ajoutée aux progrès mondiaux et nationaux en matière de droits de la personne grâce à la recherche originale et aux activités de sensibilisation de nos membres et de nos partenaires. Le Centre comprend des chercheurs en droit, en sciences sociales, en gestion/affaires et en arts, et met particulièrement l'accent sur les questions de politique publique et de justice sociale. Le CREDP bénéficie d'un environnement bilingue et pluri-juridique. Sa situation stratégique dans une capitale du G7 lui permet de mener à bien ses initiatives à tous les niveaux, qu'ils soient locaux, nationaux ou internationaux.
Directeur : John Packer
Directrice adjointe : Viviana Fernandez
Spécialiste, Communications et services-conseils : Caroline Faucher

Centre de droit public
Le Centre de droit public de l’Université d’Ottawa est un chef de file au Canada en matière de recherches, de débats et d’engagement en droit public. Le Centre abrite le plus grand nombre d’experts en droit public du pays, il est situé dans la capitale du Canada, et donc près des institutions majeures en droit public telles que le Parlement du Canada, la Cour suprême du Canada, le ministère de la Justice et plusieurs organismes, commissions ou tribunaux administratifs. Les Sections de droit civil et de common law de la Faculté de droit sont reconnues à l’échelle nationale et internationale pour leur expertise en droit public, notamment en droit constitutionnel, en droit administratif, en traditions juridiques autochtones, en droit de la démocratie, en droit de l’immigration et des réfugiés, en droit criminel, en droits de la personne, en droit public comparé, en droit public critique et en théorie du droit public. Le Centre est bilingue, multijuridique et interdisciplinaire. Il regroupe des experts de la Faculté de droit comme de l’Université qui s’allient à des partenaires nationaux et internationaux, des chercheurs invités, des étudiantes et étudiants des cycles supérieurs et des stagiaires doctoraux affiliés afin de créer de nouvelles possibilités de recherche et d’engagement pour l’ensemble des sujets concernant le droit public et les politiques publiques.
Codirecteurs : Vanessa MacDonnell et Terry Skolnik

Open Air : le réseau de recherche et d'innovation ouvertes en Afrique
Open Air est un réseau de collaboration unique de chercheurs répartis dans plus de 15 pays d'Afrique, au Canada et ailleurs dans le monde et ce, dans le but de (i) comprendre comment l'innovation collaborative ouverte aide les entreprises à rehausser leur niveau et à saisir les nouvelles possibilités d'une économie mondiale de la connaissance, et (ii) de déterminer quels systèmes de propriété intellectuelle et de gouvernance de la connaissance seront les mieux conçus pour veiller à ce que les avantages sociaux et économiques de l'innovation soient partagés de façon inclusive dans l’ensemble de la société. L’objectif premier d’Open AIR est de chercher de nouveaux moyens d’atténuer les tensions entre la PI et l’accès à la connaissance. Il s’efforce en particulier à résoudre un problème qui est au cœur même de la PI et des politiques d’innovation, c’est-à-dire comment concilier les tensions existantes entre l’appropriation et l’accès, l’exclusion et le partage, la compétition et la collaboration.
Directeurs : Jeremy de Beer et Chidi Oguamanam

Le Projet eQuality
Le projet eQuality réunit une multitude de partenaires issus de la société civile, du milieu de l’enseignement et du secteur public qui souhaitent étudier l’expérience jeunesse dans les espaces en réseau, notamment la manière dont les entreprises ciblent les jeunes et d’autres membres issus de communautés marginalisées. Dans le cadre de ce projet, on cherche à savoir comment la société pourrait créer un environnement qui accroît et valorise explicitement l’égalité, et auquel l’ensemble des jeunes pourrait participer pleinement. Le ciblage comportemental en ligne, d’autres pratiques utilisées par les entreprises et la violence facilitée par l’emploi des technologies – autant d’éléments qui jouent sur le potentiel d’une véritable égalité dans les espaces en réseau – y sont étudiés selon une approche multidisciplinaire. Le projet est une contribution majeure au savoir juridique, car il a pour objectif de veiller à ce que les jeunes provenant des communautés marginalisées se fassent entendre des décisionnaires à une époque où les cadres sociaux, juridiques et culturels du pays doivent s’adapter à notre monde de plus en plus numériquement connecté et automatisé.
Codirectrices : Valerie Steeves et Jane Bailey

Lab sur les technologies juridiques
Le Lab sur les technologies juridiques de l’Université d’Ottawa est le fruit d’une collaboration interdisciplinaire entre les Facultés de droit et de génie, financée par la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI)north_eastlien externe pour mener des recherches sur les technologies juridiques et mettre en oeuvre des solutions de technologies juridiques à l’Université d’Ottawa.
Le secteur juridique est pleine évolution. Les cabinets d'avocats font face à des pression croissantes pour fournir des services plus rentables. Les gouvernements, les industries et les citoyens ont du mal à prendre des décisions fondées sur des preuves sur la base d'informations juridiques de plus en plus complexes. L'expertise juridique reste rare, coûteuse et inaccessible, ce qui entraîne une forte demande non satisfaite de services juridiques et une lacune d'accès à la justice. La technologie offre des solutions novatrices pour faire face à ces défis.
Grâce au Centre de recherche en droit, technologie et société (CDTS) et ses chercheurs de calibre mondial, l'Université d'Ottawa est déjà une chef de file dans le domaine du droit, de l’éthique et des politiques des technologies. Le Lab sur les technologies juridique de l'Université d'Ottawa complète les activités existantes du CDTS par la recherche appliquée en technologies juridiques et la mise en œuvre de projets de technologies juridiques.
Responsable: Wolfgang Alschner (Faculté de droit, Section de common law)
Coresponsable: Diana Inkpen (Faculté de génie)

Pathways International
Œuvrant à la fois sur le plan de la recherche, des politiques et de la coordination, Pathways International trouve des solutions pour protéger les personnes réfugiées et défend la nécessité de les mettre en place. Notre équipe se spécialise en travail intersectoriel et offre un soutien de grande qualité et sur mesure aux leaders du secteur public, de la société civile et du secteur privé pour les aider à mettre en place un meilleur système de protection.
Initiative IA + Société
Une initiative pour une meilleure compréhension et un meilleur encadrement des implications éthiques, juridiques et sociétales de l'IA en s'appuyant sur une approche transdisciplinaire.
L'Initiative IA + Société vise à définir les problèmes et identifier des solutions aux problèmes essentiels liés à l'IA éthique et au développement technologique en mobilisant une approche transdisciplinaire pour faire progresser les méthodes et les outils d'IA, en mettant l'accent sur leurs applications responsables.
L'Initiative promeut un programme de recherche inclusif en mettant un accent particulier sur la prévention de l'amplification des injustices numériques par l'IA pour les communautés discriminées au niveau mondial. La recherche intégrera de nombreuses voix importantes telles que celles des femmes, des jeunes, des personnes âgées, des peuples autochtones, des membres de la communauté LGBTQIA2S+, des minorités visibles, des personnes handicapées et des minorités linguistiques – et celles des personnes à l'intersection de ces identités.
Coordination: Florian Martin-Bariteau

BLCKCHN.ca - Lab juridique sur la chaîne de bloc
Souvent associées aux cryptomonnaies, les technologies des chaînes de blocs se taillent rapidement une place dans chaque aspect du paysage juridique canadien. Les technologies de chaîne de blocs relient des listes de dossiers (appelés blocs) entre de nombreux ordinateurs, empêchant ainsi une modification rétroactive des dossiers. Ces technologies pénètrent de plus en plus le monde juridique, offrant aux fournisseurs de services juridiques de nouvelles possibilités grâce à des utilisations novatrices, comme les contrats intelligents. Les cabinets juridiques et les avocats s’adaptent constamment aux tendances du marché, en vue de demeurer concurrentiels et d’ajouter de la valeur pour les clients. Toutefois, comme souvent avec les nouvelles technologies, le droit a des difficultés à suivre le rythme des innovations. Par conséquent, le cadre juridique entourant les contrats intelligents reste confus.
Le Lab juridique sur la chaîne de bloc mène des recherches sur la chaîne de bloc, les crypto-monnaies, les contrats intelligents et plus encore.
Responsable: Florian Martin-Bariteau

Groupe de droit international
La Faculté de droit, Section de common law de la, de l'Université d'Ottawa est une faculté de premier plan en droit international. Elle est située au coeur de la capitale nationale du Canada, véritable noyau géographique et intellectuel de la pratique du droit international au Canada. Jouant un rôle clé en droit international, à la fois en enseignement et en recherche, la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa attire dans son corps professoral des spécialistes du droit international dynamiques. De plus, elle utilise les ressources extraordinaires des milieux universitaires, professionnels et gouvernementaux de la capitale nationale. Sans oublier qu’elle invite des universitaires et des juristes du monde entier. Le groupe de droit international possèdent une riche gamme d'expériences pratiques et théoriques dans le domaine, offrant un éventail d'une trentaine de cours, une bonne variété de stages, de projets de recherche et de concours de plaidoirie interuniversitaires en droit international.

Groupe de droit et justice sociale
Comptant près de 50 professeur(e)s des Sections de common law et de droit civil à la Faculté de droit, le Groupe de droit et justice sociale se voue à l’étude critique du rôle du droit dans le développement et le maintien des iniquités sociales, politiques et économiques ainsi qu’à l’exploration du potentiel du droit en tant qu’instrument de changement social. Cette analyse critique porte en particulier sur des groupes traditionnellement marginalisés comme les femmes, les personnes défavorisées sur le plan socio-économique, les personnes immigrantes et réfugiées, les membres de minorités religieuses, linguistiques et ethniques, les Autochtones, les personnes ayant un handicap physique ou mental, les minorités sexuelles, les jeunes et les personnes âgées. Les professeur(e)s en justice sociale dispensent des cours qui examinent, selon une perspective critique, l’influence du droit dans l’édification et le maintien des inégalités sociales, politiques et économiques historiques et actuelles ainsi que le potentiel et les limites du droit en tant qu’instrument de changement socio-politico-économique redistributif et égalitaire.

Programme de contestation des contraventions
En partenariat avec la Section de common law de l’Université d’Ottawa, le Programme de contestation des contraventions est une organisation de type communautaire qui offre des conseils juridiques et des services de représentation juridique de base aux personnes en situation d’itinérance et/ou qui subissent le profilage social dans la région d’Ottawa. Son objectif principal consiste à contester l’application de lois qui sont injustes envers une partie de la population déjà vulnérable et à lui offrir une représentation devant les tribunaux provinciaux.

Clinique d’intérêt public et de politique d’internet du Canada Samuelson-Glushko (CIPPIC)
Le mandat de la CIPPIC est de promouvoir dans l'intérêt public diverses questions survenant à l'intersection du droit et de la technologie. Dans la poursuite de sa mission publique, la CIPPIC fournit régulièrement des témoignages d'experts devant les comités parlementaires canadiens, participe aux activités de réglementation de divers organismes quasi-judiciaires canadiens tels que le Bureau du Commissaire à la vie privée du Canada et le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, compare à tous les niveaux du système judiciaire canadien, et participe à divers forums internationaux de gouvernance de l'Internet. En outre, la CIPPIC conseille des clients (qu’ils soient organisationnels ou autres) sur des questions d'intérêt public, fournit des ressources d’éducation du public sur diverses questions juridiques et, offre une formation directe pour les étudiants en droit.
Directeur exécutif : David Fewer

Clinique juridique communautaire de l’Université d’Ottawa
Le mandat de la Clinique juridique communautaire de l'Université d'Ottawa est double : (1) de fournir des services juridiques bilingues et gratuits aux personnes à faible revenu de la communauté d’Ottawa et aux étudiants de premier cycle; et (2) de fournir un apprentissage expérientiel aux étudiants en droit inscrits à la Faculté de droit, section Common Law, sous la supervision d'avocats salariés. Les étudiantes et étudiants en droit travaillent comme chargés de dossiers de première ligne et acquièrent d'importantes compétences juridiques pratiques. Ils et elles acquièrent également une expérience pratique devant les tribunaux, tout en contribuant de manière significative à la communauté d'Ottawa.
La Clinique offre de l’éducation juridique publique sur une variété de sujets juridiques ainsi que des informations, des conseils et des représentations juridiques aux personnes faisant face à des accusations criminelles ou quasi-criminelles, à des questions de droit de la famille et à des questions liées aux locataires.
Directrice exécutive (intérimaire) : Sonia Ouellet

La Clinique de droit de l'environnement Ecojustice
La Clinique de droit de l'environnement-Ecojustice de l’Université d’Ottawa comble une profonde lacune dans la capacité du Canada en matière d’environnement en étant une organisation vouée au droit de l’environnement dans l’intérêt public sise au sein de la capitale nationale. Elle est très bien placée pour desservir une clientèle variée en droit et politiques de l’environnement, tant locale que nationale ainsi que des groupes environnementaux, autochtones et communautaires et ce, dans les deux langues officielles. La Clinique de droit de l'environnement profite de l’expertise de l’Université en matière de droit environnemental, d’économie, de science et de santé publique et mise sur les forces d’Ecojustice en droit, politique et science. Conçue comme un modèle pédagogique axé sur des problèmes concrets, la Clinique permet de former la prochaine génération de leaders en matière de droit et de politiques de l’environnement, tout en encourageant la population étudiante ainsi que le corps professoral à s’impliquer davantage dans le travail communautaire dans ce domaine.
Directeur : Josh Ginsbergnorth_eastlien externe

Clinique de droits à l'égalité
L'équipe de la Clinique collabore avec des groupes militants pour l'égalité, des cliniques juridiques et des organismes à but non lucratif pour plaider des causes types, faire des interventions et travailler sur des initiatives de réforme du droit. La Clinique a défendu les droits de ses clients devant de nombreux tribunaux administratifs, toutes les instances de cours canadiennes et des organes conventionnels internationaux.
