Le Conseil de la Section de droit civil est l’organe décisionnel pour tout ce qui relève des programmes et de leurs modifications. Il se réunit généralement quatre fois par année. Voici la composition des comités du Conseil.

Liste des comités du Conseil

Année universitaire 2023-2024


Partie 1 : liste des membres des comités du Conseil pour approbation


Comité des questions pédagogiques

David Robitaille, prés. ex officio
Ivaylo Kraychev
Charles-Maxime Panaccio
Louis-Charles Sirois
Patrick Dumberry
Pierre Thibault
Samantha Zavaro, v.-p. affaires académiques, étudiante
Anthony Giroux, étudiant

Comité des règlements

Pierre Thibault, prés. ex officio
Lili Dao
Vincent Caron
Terry Skolnik
Lilyane Badaoui, étudiante

Comité de la bibliothèque

David Robitaille, prés. ex officio
Vincent Caron
Sylvie Nugent, Bibliothèque Brian-Dickson
Amanda Buttice, étudiante

Comité de la Revue générale de droit et des publications

Membres ex officio :
Michelle Giroux, directrice
Marie-Eve Sylvestre, doyenne

Membres réguliers :
Muriel Paradelle
André Bélanger
Pascale Cornut St-Pierre
Naivi Chikoc-Barreda 
Céline Castets-Renard

Comité d’admission

Pierre Thibault, prés. ex officio
Marie-Eve Sylvestre, doyenne ex officio
Ivaylo Kraychev
Anne-Françoise Debruche

Comité des études supérieures

Mona Paré, vice-doyenne, ex officio
Sochetra Nget, doyenne adjointe aux études supérieures
Natacha Bouffard

   Comité des bourses
   Ghislain Otis
   Peter Oliver

   Comité des admissions
   
André Bélanger
   
Vincent Caron

   Céline Lévesque (comité d’admission en commerce international)
   
Mistrale Goudreau (comité d’admission en droit et technologie)

   Comité général
   Mistrale Goudreau
 
Emmanuelle Bernheim

Comité de la fraude scolaire

Muriel Paradelle
Julie Paquin
Pascal McDougall

Partie 2 : liste des membres des autres comités de la Section de droit civil pour information

Comité de la recherche

Jennifer Quaid, vice-doyenne, ex officio
Cintia Quiroga, doyenne adjointe, ex officio
André Bélanger
Emmanuelle Bernheim
Céline Castets-Renard
Jabeur Fathally
Pascal McDougall
Muriel Paradelle

Comité sur la santé mentale

Daniella Ingabire, co-présidente 
David Robitaille, co-président
Lise Dazé
Ayoub Shahabi
Christian Yawo-Alou (étudiant au PhD)
Sarah El Halife (étudiante au LLL)
Marianne Tétreault (étudiante au LLM)

Comité sur la réconciliation et le droit autochtone

David Robitaille (vice-doyen aux études)
Eva Ottawa
Gilbert Whiteduck
Ghislain Otis (automne seulement, congé universitaire janvier 2024)

Étudiant.e.s autochtones
Vacant

Comité sur le racisme et la discrimination

Daniella Ingabire (co-présidente)
David Robitaille (vice-doyen aux études) (co-président)
Ayoub Shahabi
Sarah Berger Richardson
Lynda Hubert Ta
Christian Yawo-Alou
Véronique Ossohou
Safa Salman (AED + Comité diversité)
Kena Beryl (AEND)
Cielo Fernandez (Association des étudiant.es latinos)
Yuan Luo (Association des étudiant.es asiatiques)
Alina Gawhari (Association des étudiant.es Nord-Africains)

Comité du personnel enseignant

Marie-Eve Sylvestre, doyenne, ex officio.
Céline Castets-Renard
Jabeur Fathally
Charles Maxime Panaccio
Muriel Paradelle
Pascale Cornut St-Pierre

Conseil de la Section

Marie-Eve Sylvestre, doyenne, ex officio
Pierre Thibault, doyen adjoint et secrétaire de la Section de droit civil, ex officio
David Robitaille, vice-doyen aux études, ex officio
Mona Paré, vice-doyenne aux études supérieures, ex officio
Jennifer Quaid, vice-doyenne, ex officio
Sochetra Nget, doyenne adjointe aux études supérieures, ex officio
André Bélanger
Sarah Berger Richardson
Vincent Caron
Lili Dao
Geneviève Dufour
Céline Lévesque
Terry Skolnik

Comité internationalisation

Sochetra Nget
Lynda Hubert Ta
Naivi Chikoc Barreda
Geneviève Dufour
Patrick Dumberry
Mariève Lacroix
Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs (Denis Nadeau)
Comité d’appel du Sénat (Charles-Maxime Panaccio)
Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation (Vincent Caron)
Présidence du concours P-Basile Mignault (André Bélanger)
Représentant de la Section au comité de formation continue du Barreau de l’Outaouais (Denis Nadeau)

Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle (CÉPPC)

Anne-Françoise Debruche

Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes des études supérieures (CÉPÉS)

Vacant