Vous trouverez ici-bas la liste des cours DRC offerts à l'automne

Cours DRC offerts à l'automne

Voici la liste des cours DRC de niveau 1000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus
DRC15001Enseignement appliqué IMultiples-
DRC1503 A,B,C & DDroit, histoire et sociétéSarah Marie Gagnon
Muriel Paradelle
Syllabus 
DRC1506 (DRC4792) A & CDroit des personnes et de la familleAudrey Ferron ParayreSyllabus
DRC1506 (DRC4792) B Droit des personnes et de la familleMaxime Brunet Syllabus
DRC1506 DDroit des personnes et de la familleVéronique BeaudrySyllabus
DRC1507 (DRC4791) A & BDroit des biensIvaylo KraychevSyllabus 
DRC1507 (DRC4791) CDroit des biensNatacha BouffardSyllabus
DRC1507 (DRC4791) DDroit des biensFlorence Robert Syllabus
DRC1508 A & CDroit constitutionnelGhislain Otis Syllabus 
DRC1508 BDroit constitutionnelBlanche DabanSyllabus 
DRC1508 DDroit constitutionnelMathieu Tovar-PoitrasSyllabus 
DRC1514 (DRC4790) ADroit des obligations IVincent CaronSyllabus 
DRC1514 (DRC4790) B & CDroit des obligations IAndré BélangerSyllabus
DRC1514 (DRC4790) DDroit des obligations IAlexandra Bahary-DionneSyllabus

Voici la liste des cours DRC de niveau 2000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus
DRC25001 Enseignement appliqué II - Séminaire de plaidoirieMultiples-
DRC25001Enseignement appliqué II - Séminaire de médiationMultiples-
DRC2501 ADroit de l'entreprise IPascale Cornut St-PierreSyllabus
DRC2501 B & CDroit de l'entreprise ILynda Hubert TaSyllabus 
DRC2508 A & BDroit administratifSarah Berger-RichardsonSyllabus 
DRC2509 ADroits et libertésLili DaoSyllabus
DRC2509 BDroits et libertésPascale FournierSyllabus
DRC2514 A, B & CDroit des obligations IIIMariève LacroixSyllabus


Voici la liste des cours DRC de niveau 3000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus
DRC3500Enseignement appliqué III - Séminaire d'exposé juridiqueMultiples-
DRC3501 (DRC4796 ) A & BDroit international privéNaivi Chikoc BarredaSyllabus 


Voici la liste des cours DRC de niveau 4000 offerts à l'automne pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit.

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus  
DRC4523 BDroit pénal internationalPacifique ManirakizaSyllabus
DRC4529 ADroit des relations économiques internationalesGeneviève DufourSyllabus
DRC4539 ADroit international de l'environnementThomas BurelliSyllabus
DRC4540 ARèglement des différends internationauxCéline Levesque Syllabus
DRC4543 AThèmes choisis de droit international Delphine NakacheSyllabus
DRC4544 A Naissance, transformation et fin des ÉtatsPatrick DumberrySyllabus
DRC4545 ADroit international des investissements étrangersPatrick DumberrySyllabus
DRC4547 A & BEnseignement cliniqueN/A N/A
DRC4548 ADroit des sûretésIvaylo KraychevSyllabus
DRC4554 ADroit de la preuve civileCharles-Maxime PanaccioSyllabus 
DRC4559 ADroit des successionsJabeur FathallySyllabus
DRC4561 ADroit des assurancesVincent CaronSyllabus
DRC4580 ADroit collectivités localesDavid RobitailleSyllabus
DRC4588 AThèmes choisis de droit public Peter OliverSyllabus
DRC4590 A Droit de l'entreprise IISacha CannonSyllabus
DRC4591 ADroit de la faillite et insolvabilitéLouis-Charles SiroisSyllabus
DRC4709 A Grands systèmes droit contemporainJabeur FathallySyllabus
DRC4725 AÉlaboration des loisMistrale GoudreauSyllabus
DRC4728 AFemmes et droitMurielle ParadelleSyllabus
DRC4731 CThèmes choisis en droit: Prof. jurid. et accès à la justiceJulie PaquinSyllabus
DRC4731 DThèmes choisis en droit: Traduction juridiqueLyne JoletteSyllabus
DRC4731 EThèmes choisis en droit: Droit linguistiques au CanadaGabriel D'AstousSyllabus
DRC4731 FThèmes choisis en droit: Droit immigration citoyennetéYves LebouthillierSyllabus
DRC4731 JThèmes choisis en droit: Droit de l'environnement et développement durableSteve LorteauSyllabus
DRC4731 MThèmes choisis en droit: Pratique juridique fédéraleÉtienne TrépanierSyllabus
DRC4731 RThèmes choisis en droit: Interprétation des loisJohn Mark KeyesSyllabus
DRC4745 ADroit fiscal généralMichel MathieuSyllabus
DRC4772 ADissertation juridiqueN/A Syllabus
DRC4775 AProcédure et preuve pénales Mike Allan DyerSyllabus
DRC4779 A & BEnseignement clinique IIN/AN/A
DRC4790 ADroit des obligations IVincent CaronSyllabus 
DRC4790 B & CDroit des obligations IAndré BélangerSyllabus
DRC4790 DDroit des obligations IAlexandra Bahary-DionneSyllabus
DRC4791 A & BDroit des biensIvaylo KraychevSyllabus
DRC4791 CDroit des biensNatacha BouffardSyllabus 
DRC4791 DDroit des biensFlorence RobertSyllabus
DRC4792 A & CDroit des personnes et de la familleAudrey Ferron ParayreSyllabus 
DRC4792 BDroit des personnes et de la familleMaxime BrunetSyllabus
DRC4792 DDroit des personnes et de la familleVéronique BeaudrySyllabus
DRC4793 APensée CivilisteJabeur FathallySyllabus
DRC4795 A & BDroit des obligations : Exécution, transfert et extinction des obligationsMariève Lavoix Syllabus
DRC4796 ADroit international privéNaivi Chikoc BarredaSyllabus
DRC4797 AProcédure civile IMaxime BrunetSyllabus

Deconjoints avec la Section de common law

Chaque cours à double cote est régi par la Section dominante qui l’offre, c’est-à-dire celle de qui relève le cours et à laquelle le membre du corps professoral enseignant est associé.

Droit Civil

  • DRC4523B(CML4520A)- Droit Pénal International
  • DRC4539A (CML4508D)- Droit international de l'environnement
  • DRC4540A (CML4508G)- Règlement des différends internationaux 
  • DRC4543A(CML4508B)-Études en droit international
  • DRC4544A(CML4508H)-  Naissance, transformation et fin des États
  • DRC4545A(CML4508C)- Droit international des investissements étrangers 
  • DRC4591 (CML3712) - Insolvabilité et faillite

Common Law

  • CML3509A(DRC4731C)- Droit de la santé
  • CML4504A(DRC4583A)- Droit immigration et réfugiés
  • CML4504D(DRC4731A)- Droit immigration et citoyenneté
  • CML4519A(DRC4731E)- Droits linguistiques au Canada
  • CML4914A(DRC4731R)- Intensive Study: Select Legal Issues

RÈGLE SUR L’ÉVALUATION DANS LES COURS PARTAGÉS (COURS À DOUBLE COTE) - FACULTÉ DE DROIT, SECTIONS DE DROIT CIVIL ET COMMON LAW

Les étudiants et étudiantes de Droit civil inscrits dans un cours à double cote offert par la Section de common law sont régis, pour tous les aspects de la gestion du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de common law. La règle s’applique à tous les aspects de l’évaluation y compris la méthode d’évaluation, les exigences pour les travaux et la moyenne pondérée pour la classe. La règle s’applique indépendamment des politiques ou règles de la Section de Droit civil.

De même, les étudiants et étudiantes inscrits dans un « cours dominant – droit civil » sont régis, pour tous les aspects de du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Droit civil – et ce, indépendamment des politiques ou règles de la Section de Common Law.