La nuisance paradoxale est un concept émergent utilisé pour désigner les effets nocifs de nouvelles pratiques élaborées en vue de combattre un ensemble différent de conséquences négatives. Ce concept est bien réel dans la quête de solutions au changement climatique. Par chance, le doctorant Esteban Salcedo de l’Université d’Ottawa est bien décidé à atténuer ce dilemme, en repensant à la façon dont le droit régule l’énergie marine renouvelable.
Dans le but de satisfaire à leurs engagements en matière de changement climatique, de nombreux états se tournent vers les technologies houlomotrices, marémotrices et la technologie éolienne en mer comme solution de remplacement aux énergies fossiles. Le Canada, bordé par trois océans, est exceptionnellement bien placé pour profiter de l’énergie marine. En particulier, la baie de Fundy en Nouvelle-Écosse est la région des plus grandes marées du monde, et cette province se place en leader mondial du secteur de l’énergie marémotrice. Mais « les répercussions de l’énergie marine renouvelable sur l’environnement, la pêche, la navigation et les collectivités autochtones et côtières ne sont pas encore complètement évaluées », selon M. Salcedo. Est-ce qu’un effort bien intentionné pour combattre le changement climatique par les énergies propres pourrait, paradoxalement, créer d’autres nuisances environnementales et sociales ? De plus, les gouvernements seraient-ils enclins à assouplir certains processus réglementaires et de gouvernance importants pour atteindre leurs objectifs de réduction des émissions de carbone ?
« Malgré quelques processus réglementaires au Canada et à l’étranger », déclare M. Salcedo, « les cadres actuels sont mal outillés pour faire face aux nouvelles difficultés déclenchées par les dispositifs expérimentaux en mer. Ces cadres doivent être mis à jour pour mieux contrer les problèmes naissants, tels que les dommages aux écosystèmes ou les conflits d’usage dans une industrialisation progressive des océans. » Tandis que la plupart des recherches sur l’énergie marine renouvelable se concentrent sur la science, la technologie et l’impact social, il existe très peu de recherches sur les cadres juridiques et de gouvernance. La recherche de M. Salcedo analyse la réglementation des technologies houlomotrices, marémotrices et de la technologie éolienne en mer, sous l’angle de la nuisance paradoxale. « Ma recherche abordera les questions émergentes associées à l’énergie marine renouvelable », dit-il, « en examinant les cadres réglementaires et en suggérant un modèle de gouvernance qui géreraient au mieux les nuisances paradoxales des énergies renouvelables en mer. Mon projet de doctorat se concentrera particulièrement sur des schémas de gestion des risques, les rapports de force dans les processus décisionnels et la participation du public d’un point de vue juridique. »
Ce travail révolutionnaire a déjà reçu un soutien enthousiaste. M. Salcedo a remporté l’une des bourses les plus prestigieuses disponibles pour les étudiants canadiens au doctorat, la bourse d’études supérieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier. Le Programme de bourses d’études Bombardier vise à « développer les compétences en recherche et à contribuer à la formation d’un personnel hautement qualifié en appuyant des étudiants qui ont obtenu d’excellents résultats dans leurs études de premier et de deuxième cycles en sciences humaines. » (Bourses de doctorat du CRSH) D’une valeur de 35 000 $ par année sur trois ans, les bourses sont attribuées à l’issue de concours ouverts, dans lesquels les demandes portent sur une large variété de domaines admissibles au financement.
La bourse d’études Bombardier permettra à M. Salcedo d’envisager sérieusement une recherche formelle à l’étranger, dans un institut travaillant spécialement sur la gouvernance des océans et sur l’énergie marine renouvelable. Même si, jusqu’ici, sa recherche a été principalement doctrinale, il désire faire des observations sur le terrain, afin de se rapprocher du sujet de sa recherche. Ceci pourrait induire d’examiner de plus près les technologies de l’énergie marine renouvelable dans des zones côtières au Canada et ailleurs. La bourse d’études Bombardier rend ce type de travail sur le terrain possible.
M. Salcedo est supervisé par Sophie Thériault de la section de droit civil, et Heather McLeod-Kilmurray de la section de common law. « J’ai choisi la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, parce qu’elle se tient à la croisée des traditions de la common law et du droit civil » déclare-t-il. « Cette particularité me permet de puiser dans l’expertise des universitaires qui travaillent de part et d’autre, ce qui est vraiment bénéfique pour une recherche comparative. J’ai également choisi l’Université d’Ottawa pour ses forums de recherche environnementale, comme le Centre de droit de l’environnement et de la durabilité mondiale, et la possibilité de travailler avec d’excellents professeurs en droit de l’environnement tels que mes superviseures. L’Université d’Ottawa croit indéniablement au besoin urgent de faire avancer la recherche en droit de l’environnement. »
Félicitations à M. Salcedo pour cette réussite exceptionnelle !