La plus récente cohorte d’étudiantes et étudiants de première année a participé à un programme immersif d’exploration du droit et des traditions juridiques autochtones, ce qui lui a permis d’en savoir plus sur le rôle du droit canadien dans la colonisation et de voir sous un angle nouveau les tenants et aboutissants d’une carrière en droit.
En 2015, la Commission de vérité et réconciliation (CVR) a publié 94 appels à l’action, dont une recommandation – l’appel à l’action 28 – incitant les facultés de droit du Canada à proposer un cours sur les peuples autochtones et le droit. Après avoir lancé un programme pilote de modules d’apprentissage spécialisés à l’hiver 2023, la Section de common law a bonifié son offre pour l’année universitaire 2023-2024.
Les professeures Signa Daum Shanks, Frankie Young et Angela Cameron, avec l’aide d’une série de partenaires, ont chapeauté les ajouts au programme de common law en anglais. Les étudiantes et étudiants ont participé à sept modules soigneusement élaborés, chacun reposant sur l’un des sept enseignements sacrés, qui les ont amenés à réfléchir au passé, au présent et à l’avenir du droit, et à faire preuve d’ouverture en ce qui concerne le droit et les peuples autochtones. Il leur a fallu approfondir comme jamais leur réflexion à ce propos et se pencher sur leurs futures responsabilités de leaders dans la profession juridique.
Lors de la première semaine de cours, en septembre, Fred McGregor, un Algonquin et gardien du savoir de la Première Nation de Kitigan Zibi Anishinaabeg, est venu parler des sept enseignements sacrés et a offert de précieux conseils sur la façon d’aborder les les modules qui allaient suivre. Au cours de deux journées intensives en octobre, la cohorte de première année du programme de common law en anglais a découvert les enseignements de vérité avec la Pre Cameron, d’humilité avec la Pre Daum Shanks et de respect avec la Pre Young. Au trimestre d’hiver, des conférencières et conférenciers invités sont venus parler de leurs perspectives et de leurs propres expériences. Caitlin Tolley, membre de la Première Nation de Kitigan Zibi Anishinaabeg et diplômée de la Faculté de droit, a animé le module sur le courage; Alisa Lombard, avocate, diplômée de la Faculté de droit et membre de la nation Mi’kmaq, a enseigné le module sur l’honnêteté; Beth Kotierk, artiste professionnelle, avocate et diplômée de la Faculté de droit, a donné le module sur l’amour; et des membres de First Peoples Law, un cabinet travaillant avec les communautés autochtones, ont animé le module sur la sagesse.
Les étudiantes et étudiants du programme de common law en français ont participé à un programme distinct, mais tout aussi inspirant. Lors des trimestres d’automne et d’hiver, ces personnes ont assisté à des séances données par la Pre Anne Levesque et par Alisa Lombard (qui a animé le module sur l’honnêteté du programme en anglais). La Pre Levesque a participé à l’animation des modules originaux du programme en français à l’hiver 2023, aux côtés de la Pre Aimée Craft, l’une des principales architectes de cette initiative pour les programmes en anglais et en français. Cette année, la Pre Levesque a abordé les manifestations historiques et contemporaines du colonialisme, notamment les pratiques et les structures de pouvoir maintenues en place par les colons au Canada et par l’État canadien. Les étudiantes et étudiants ont aussi été invités à créer ensemble une visite guidée d’Ottawa mettant en lumière des cas – d’hier à aujourd’hui – de discrimination contre les peuples autochtones, mais aussi de résilience. On les a aussi encouragés à réfléchir à ce qu’il leur est possible de faire pour participer activement à la réconciliation, notamment par la participation à des activités dans leur communauté.
Pour sa part, Mme Lombard a mis à profit son expérience en litige sur la stérilisation forcée de femmes autochtones pour leur donner des conseils sur la façon d’aborder les sujets délicats de façon professionnelle, tout en offrant un espace pour explorer sa réaction personnelle aux réalités parfois difficiles de l’apprentissage et de l’exercice du droit. Au fil d’une série de séances à l’automne et à l’hiver, elle a présenté des perspectives autochtones sur le droit de la responsabilité délictuelle, le droit foncier et la résolution des litiges. Les étudiantes et étudiants ont exploré comment ces perspectives peuvent modifier notre compréhension des systèmes juridiques canadiens et des ordres juridiques autochtones.
À la session de janvier, les étudiantes et étudiants du programme de common law en français ont entendu la Pre Suzanne Bouclin expliquer les différences entre les valeurs sur lesquelles reposent les modèles coloniaux de résolution des litiges (et le système de justice officiel en général) et celles qui orientent différents modèles autochtones de résolution de conflits. La cohorte a aussi participé à une causerie avec Arren Sock, chef de la Première Nation Elsipogtog, et Mme Lombard, qui ont discuté des grandes approches de la résolution de conflits réussie entre les Premières Nations et la Couronne.
Il leur a aussi été possible de rencontrer une foule de contributrices et contributeurs, conseillères et conseillers qui ont aidé à faire de cette initiative un succès : des membres de la Gouvernance des étudiant(e)s autochtones en droit de la Section de common law; Tasha Simon, spécialiste des programmes autochtones de la Section de common law; Gilbert Whiteduck, gardien du savoir autochtone de la Section de common law; l’honorable Paul Favel, juge de la Cour fédérale du Canada et membre de la Nation crie Poundmaker; l’aînée Jeannie Okalik et son aidante Juliet Kotierk; et des membres locaux du Barreau, dont des membres de la direction de l’Association du Barreau du comté de Carleton et de l’Association du Barreau de l’Ontario. Cette communauté d’alliées et alliés a renforcé l’idée que les connaissances acquises par les étudiantes et étudiants dans le cadre du programme auront des effets concrets, même après la fin de leurs études en droit.
Étant donné la réussite du programme de cette année, les enseignements dont les étudiantes et étudiants de la Section de common law ont bénéficié en 2023-2024 serviront de base pour la création d’un cours complet sur la Commission de vérité et réconciliation, les peuples autochtones et le droit, qui fera partie du programme obligatoire de première année dès 2025.
À la fin du programme de cette année, on a encouragé les étudiantes et étudiants à approfondir leurs apprentissages et à diffuser leurs connaissances et outils acquis. La Section de common law a hâte de les voir maintenir leurs efforts dans le cadre de leurs études en droit, mais bien après également.
