Cette année, l’équipe de plaidoirie en propriété intellectuelle de l’Université d’Ottawa s’est démarquée lors du concours de plaidoirie Harold-G.-Fox 2022, ce qui ne l’a pas empêchée de s’amuser.
Au total, l’équipe a ramené quatre prix : deuxième meilleure équipe en plaidoirie, deuxième prix individuel en plaidoirie, meilleure plaideuse de deuxième année et deuxième équipe en rédaction du mémoire pour la partie intimée. Ce succès renforce la réputation d’excellence nationale et internationale d’Ottawa dans les concours de plaidoirie – même par Zoom.
Menée par la capitaine Jessica Rollins, l’équipe de la section de common law était formée de Zanab Chaudhry et Veronica Cesario (partie appelante) ainsi que de Julia Kafato et Ana Nizharadze (partie intimée). Ce sont cette fois le professeur David Fewer et M. Christian Clavette qui ont entraîné l’équipe, remplaçant dans cette fonction le professeur Jeremy de Beer, qui profite d’un congé sabbatique.
Cette année, il s’agissait de déterminer si une chaîne hôtelière pouvait être tenue responsable de violation du droit d’auteur pour avoir reproduit et affiché les photographies qu’un influenceur de réseaux sociaux avait prises des hôtels de la chaîne, et le cas échéant, de calculer les dommages. Le tandem Kafato-Nizharadze (partie intimée) s’est hissé parmi les quatre meilleures équipes après les rondes éliminatoires. Elles ont plaidé devant un panel de juges de très haut niveau dont faisaient partie des juges de tribunaux fédéraux et provinciaux et des praticiens de la propriété intellectuelle. En demi-finale, elles ont confronté la partie appelante de l’Université Queen’s devant le juge George R. Locke de la Cour d’appel fédérale, ainsi que devant le juge Michael L. Phelan et le juge en chef Paul Crampton, tous deux de la Cour fédérale du Canada.
En finale contre la partie appelante de l’Université Dalhousie, entraînée par la doctorante de l’Université d’Ottawa Suzanne Dunn, Mme Kafato et Mme Nizharadze ont démontré une assurance et des compétences de plaidoirie exceptionnelles devant un panel de juges canadiennes vibrant d’enthousiasme : la juge Suzanne Côté de la Cour suprême du Canada, la juge Johanne Gauthier de la Cour d’appel fédérale, les juges Kathryn Feldman et Julie Thorburn de la Cour d’appel de l’Ontario, et la juge Janet Fuhrer de la Cour fédérale du Canada. Un moment par ailleurs historique pour le concours, qui a connu sa première finale entièrement féminine, à la fois du côté des juges et des plaideuses.
« C’est une expérience que je n’oublierai jamais, et d’autant plus gratifiante que c’était mon premier concours de plaidoirie. C’est à toute l’équipe qu’on doit cette réussite! », s’est réjouie Mme Nizharadze.
« Je n’oublierai jamais ce moment, et je suis très reconnaissante d’avoir pu représenter l’Université d’Ottawa et collaborer avec une équipe et une faculté aussi soudées et motivées! », a confié Mme Kafato.
Ana Nizharadze s’est vu décerner le prix DLA Piper (Canada) LLP pour l’excellence en plaidoirie en tant que meilleure plaideuse de deuxième année. Ce prix s’accompagne d’une qualification automatique pour le concours international de plaidoirie en droit de la propriété intellectuelle 2023 de l’Université d’Oxford. Elle a également reçu le deuxième prix individuel en plaidoirie Donald F. Sim.
L’équipe remercie ses entraîneurs pour leur aide et leurs conseils, soulignant le rôle crucial du professeur Fewer et de M. Clavette dans ses résultats. Leur soutien a été indéfectible : ils ont tenu d’innombrables sessions de révision et répondu aux messages tard le soir et aux appels Teams tôt le matin, ne cessant jamais d’évaluer les progrès de l’équipe.
L’équipe remercie également la communauté du droit en propriété intellectuelle de l’Université d’Ottawa, y compris Jeremiah Baarbe, Kelly Brennan, Josephine Bulat, William Burke, Nevena Cekic, Alex Camenzind, Matthew Estabrooks, Alyssa Gaffen, Sarah Gupta, Sanjit Rajayer, Jenny Thistle, et le professeur Anthony Daimsis.
Félicitations au Comité organisateur du concours de plaidoirie Fox et aux organisateurs de Piper DLA (Canada) pour un autre franc succès. Nous applaudissons également l’Université Dalhousie, qui a décroché une première place bien méritée.
Le professeur Fewer et M. Clavette souhaitent remercier le professeur de Beer de leur avoir laissé les rênes cette année, et soulignent son rôle important dans le développement du programme de plaidoirie en droit de la propriété intellectuelle à l’Université d’Ottawa. C’est grâce à son travail qu’enseigner dans ce programme est agréable. En douze ans de participation au concours de plaidoirie Fox, les étudiants de l’Université d’Ottawa ont remporté trois fois la première place et trois fois la deuxième, et quatre autres équipes ont atteint les demi-finales. Au cours de cette période, l’Université a également décroché trois fois le prix du meilleur mémoire et deux fois le prix du deuxième, ainsi que huit fois le prix du meilleur orateur.
L’équipe profite maintenant d’un repos bien mérité avant les préparations pour le concours international d’Oxford, qui se tiendra en mars 2023.