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Pourquoi soyez au courant

La Faculté de médecine s'engage à fournir un environnement d'apprentissage sécuritaire et positif à tous les étudiants et étudiantes, membres du corps professoral et membres du personnel.

Tous les membres de la Faculté doivent respecter des normes de professionnalisme élevées. Il incombe à chaque membre de s’engager à respecter les normes les plus élevées en matière d’éthique et de conduite professionnelle, et ce, en accord avec les valeurs de l’Université d’Ottawa et de la profession médicale stipulées dans le Code de déontologie de l’Association médicale canadienne*.

Ces normes sont publiées dans Politiques et procédures

La Faculté de médecine adhère au principe de la tolérance ZÉRO à l’égard de toute forme de maltraitance. Cependant, elle ne peut agir que si les comportements inappropriés lui sont signalés. Le présent site a pour but de fournir de l'information afin que vous « Soyez au courant » :

  • Sachez faire la différence entre l’enseignement et la maltraitance
  • Sachez où obtenir de l’aide
  • Sachez comment signaler un incident
  • Sachez quelles sont les prochaines étapes

Travaillons ensemble pour rompre le cycle de la maltraitance.

Règlements de l’Université d’Ottawa

Faisant partie de l’Université, la Faculté de médecine se conforme aux règlements portant sur la discrimination et le harcèlement (67a) et sur le harcèlement sexuel (67), qui se trouvent, comme toutes les autres politiques, dans le site principal des règlements, méthodes et chartes de l’Université.

  • Prévention du harcèlement et de la discrimination (Règlement 67a) 
  • Harcèlement sexuel (Règlement 67)

    Les règlements 67 et 67a fournissent les définitions suivantes de harcèlement sexuel : 
    • intérêt sexuel non recherché manifesté par une personne qui sait ou qui devrait raisonnablement savoir qu'un tel intérêt n'est pas souhaité; ou
    • promettre explicitement ou implicitement une récompense à quiconque acquiescera à une demande de nature sexuelle; ou
    • menace implicite ou explicite d'exercer des représailles ou représailles exercées à la suite d'un refus à l’égard d’une demande de nature sexuelle; ou
    • relation à caractère sexuel qui constitue un abus de pouvoir dans une relation d’autorité; ou
    • remarque ou comportement à connotation sexuelle pouvant être raisonnablement perçus comme nuisibles, d'un point de vue psychologique et émotionnel, pour le travail ou les études.
  • La méthode administrative (36-1) pour les plaintes de harcèlement et de discrimination pour les étudiants et étudiantes

« Les membres de la communauté universitaire ont le droit de déposer une plainte de harcèlement sexuel sans craindre des représailles ou des menaces. De plus, le simple fait qu'une plainte ait été déposée contre une personne ne justifie pas en soi la prise de mesures disciplinaires contre cette personne. »

Règlement 67, article 32
(Harcèlement sexuel et Droits de la personne plaignante et de la personne intimée)

Il faut noter que, conformément aux règlements de l’Université, toutes les plaintes de harcèlement ou de discrimination sont traitées de façon confidentielle en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée (LAIPVP).

Il est important de se rappeler que toute personne impliquée dans une enquête traitant de harcèlement ou de discrimination doit maintenir la confidentialité pour protéger les droits des gens touchés par l’allégation et maintenir l’intégrité du processus.

Sachez

Sachez faire la différence: Enseignement ou maltraitance

Il y a maltraitance quand des comportements témoignent d’un manque de respect envers la dignité des autres et nuisent de façon déraisonnable au processus d’apprentissage. Parmi les exemples de mauvais traitements, il y a le harcèlement sexuel, la discrimination ou le harcèlement fondés sur la race, la religion, l’ethnicité, le genre ou l’orientation sexuelle; l’humiliation, la punition psychologique ou physique; et l’utilisation de notes ou d’autres formes d’évaluation d’une manière punitive.

L’occurrence, intentionnelle ou non intentionnelle, de tels incidents entraîne une perturbation de l’esprit d’apprentissage et un non-respect de l’intégrité et de la confiance existant entre un professeur et un apprenant.